2015-015

Université Jean Monnet

Fourniture de mobiliers pour l'UJM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• PSA aménagement
• Simire

Qui ?

• Université Jean Monnet

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Mobilier scolaire
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-12	Avis de marché
2015-11-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue: Le marché est conclu sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Trefilerie — CS 82301
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches.publics@univ-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477421767 📞
Fax: +33 469661107 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-12 📅
Date limite de soumission: 2015-07-27 📅
Date de publication: 2015-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 115-208199
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de mobiliers pour l'UJM.
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier de bureau.
Informations complémentaires sur les lots: De l'ordre de 65 000 EUR HT/annuel.
Numéro du lot: 2
Brève description: Sièges.
Quantité ou étendue: De l'ordre de 51 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobilier pédagogique.
Quantité ou étendue: De l'ordre de 30 000 EUR HT/annuel.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne, Roanne, Firminy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (imprimé DC1), avec habilitation du mandataire par ses co-traitants, signée par le mandataire et par l'ensemble des co-traitants en précisant le nom, la raison sociale, l'adresse professionnelle

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdiction de concourir),

— déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales,

— attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours de ces 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1 à L8221-5, L8251-1, L5221-8, L5221-11, L8231-1, L8241-1 et L8241-2 du code du travail,

— attestation sur l'honneur que le candidat, est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution),

— une attestation sur l'honneur que le candidat a mis en oeuvre la négociation sur les objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes dans l'entreprise selon l'article L2242-5 du code du travail au 31 décembre de l'année précédente ou, a engagé la régularisation de leur situation à la date de soumission,

— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société,

— extrait Kbis de moins de 6 mois.

Situation économique et financière:

— déclaration du candidat (imprimé DC2) avec/ou:

– déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées),

– déclaration des effectifs du candidat,

– les références professionnelles de la société: liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai de paiement: 30 jours

Paiement par virement administratif

Financement: université Jean Monnet.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (bordereau de prix valorisé/8, ristourne sur chiffre d'affaire/2) (40)
2. Valeur technique de la prestation (performances des produits, ergonomie, esthétisme et qualité/7, service livraison et après-vente/2, complétude du dossier/1) (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Forissier Mireille
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr// 🌏
Nom: Université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=255437&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-11-01 📅
Date de fin: 2016-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-015

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141010 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Pour référé précontractuel (art L551-1 du CJA) ou référé contractuel (art L551-13 à 551-23 du CJA).

Source: OJS 2015/S 115-208199 (2015-06-12)

Avis d'attribution de marché (2015-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 216-393979
Se réfère à l'avis: 2015/S 115-208199
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-90857, mise en ligne le 15.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-21 📅
Nom: PSA Aménagement
Adresse postale: 6 place Berthe Morisot
Commune postale: Saint-Priest Cédex
Code postal: 69791

2️⃣

3️⃣
Nom: Simire
Adresse postale: 862 rue des Crais
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Palais des juridictions administratives — 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cédex 03
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Pour référé précontractuel (article L. 551-1 du CJA) ou référé contractuel (article L. 551-13 à 551-23 du CJA).

Source: OJS 2015/S 216-393979 (2015-11-05)

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