2015-012

Université Jean Monnet

Fournitures de Monographies et Documents Imprimés pour l'université Jean Monnet (Saint-Étienne) et l'insa (Lyon).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-09 Avis de marché
2015-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue: Le marché est conclu sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Trefilerie — CS 82301
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches.publics@univ-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477421767 📞
Fax: +33 469661107 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date limite de soumission: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-245273
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de Monographies et Documents Imprimés pour l'université Jean Monnet (Saint-Étienne) et l'insa (Lyon).
Numéro du lot: 1
Brève description: Ouvrages en langue française.
Informations complémentaires sur les lots: Pour l'INSA de Lyon la date prévisionnelle de début de marché est le 1.3.2016.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouvrages en langues étrangères.
Description des options: Nombre de reconductions annuelles: 3.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne, Roanne, Firminy, Lyon, Bellignat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de Candidature (imprimé Dc1), avec habilitation du mandataire par ses co-traitants, signée par le mandataire et par l'ensemble des co-traitants en précisant le nom, la raison sociale, l'adresse professionnelle
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdiction de concourir),
— déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales,
— attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours de ces 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du Casier Judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1 à L8221-5, L8251-1, L5221-8, L5221-11, L8231-1, L8241-1 et L8241-2 du Code du travail,
Afficher plus
— attestation sur l'honneur que le candidat, est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution)
— une attestation sur l'honneur que le candidat a mis en oeuvre la négociation sur les objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes dans l'entreprise selon l'article L2242-5 du code du travail au 31 décembre de l'année précédente ou, a engagé la régularisation de leur situation à la date de soumission
Afficher plus
— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société
— extrait Kbis de moins de 6 mois.
Situation économique et financière:
— Déclaration du Candidat (imprimé Dc2) avec/ou:
— déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées),
— déclaration des effectifs du candidat,
— les références professionnelles de la société: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai de paiement: 30 jours
paiement par virement administratif
financement: Université Jean Monnet — iNSA de Lyon.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (ergonomie et fonctionnalités du site en ligne / 35, livraison: délai et modialités, conditions d'accueil des bibliothécaires en librairie /30, suivi de commandes /15, prestations annexes /10) (90)
2. Prix des prestations (remise proposée /5, prix prestation couverture (base 500 ouvrages tous formats) /5 (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: M. le directeur de l'INSA de Lyon
Adresse postale: 20 avenue Albert Einstein
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69621
Contact
Point de contact: Mlle Forissier Mireille
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr// 🌏
Nom: Université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie — CS 82301
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=262007&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Date de début: 2016-09-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-012

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141010 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour référé précontractuel (art L551-1 du Cja) ou référé contractuel (art L551-13 à 551-23 du Cja).
Source: OJS 2015/S 133-245273 (2015-07-09)
Avis d'attribution de marché (2015-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Universite Jean Monnet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451537
Se réfère à l'avis: 2015/S 133-245273
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'art. 77 du code des marchés publics 2006. BOAMP nº 15-107214 du 9.7.2015 Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-107214, mise en ligne le 9.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (ergonomie et fonctionnalités du site en ligne / 35, livraison: délai et modalités, conditions d'accueil des bibliothécaires en librairie / 30, suivi de commandes / 15, prestations annexes / 10) (90)
2. Prix des prestations (remise proposée / 5, prix prestation couverture (base 500 ouvrages tous formats) / 5 (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-15 📅
Nom: SAS Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371

2️⃣
Nom: Erasmus Antiquariaat en Boekhandel BV
Adresse postale: Veemarkt 207 1019 CJ Amsterdam Pays Bas +31 205353433
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 00000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: M. le directeur de l''INSA de Lyon
Contact
Point de contact: Mme Forissier Mireille

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour référé précontractuel (art L551-1 du CJA) ou référé contractuel (art L551-13 à 551-23 du CJA).
Source: OJS 2015/S 248-451537 (2015-12-18)
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Fournisseurs:
Erasmus antiquariaat en boekhandel BV SAS Decitre
Produits/services:
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