2014 DVD 1125 – fourniture, installation et maintenance d'un spectromètre séquentiel de fluorescence X et de ses équipements connexes

Ville de Paris

Fourniture, installation et maintenance d'un spectromètre séquentiel de fluorescence X et de ses équipements connexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-13 Avis de marché
2015-10-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètres
Quantité ou étendue:
Le marché comprend une partie à prix global et forfaitaire (relative à la fourniture des matériels, leur installation et leur mise en service) et une partie à prix unitaires à bons de commande (relative à la maintenance des matériels livrés). Les montants minimum et maximum pour la partie à prix unitaire, sur la durée totale du marché sont de: 25 000 EUR HT; 100 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats, sous-direction des achats, 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date limite de soumission: 2015-03-02 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-014244
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Une visite préalable du site est obligatoire. Les modalités de cette visite sont précisées à l'article 5.4 du règlement de la consultation. L'offre d'un candidat n'ayant pas procédé à cette visite sera considérée comme irrégulière et sera éliminée. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la fin du délai d'exécution des prestations. Celui-ci étant de 41 mois, à compter de la date précisée par l'ordre de service de démarrage, soit 5 mois pour la partie forfaitaire et 36 mois pour la partie à prix unitaires). Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse: https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation et maintenance d'un spectromètre séquentiel de fluorescence X et de ses équipements connexes.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 35-ii-4° du code des marchés publics, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires.
Durée de l'accord: 41 mois
Numéro de référence: 2014V12011420
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: Imprimé Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires; Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; Imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa dernière version mise à jour, disponible à la même adresse que le Dc1, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Versement d'une avance, fixée à 20 % du montant forfaitaire initial (TTC) du marché, en contrepartie de la production par le titulaire d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.
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Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur le montant forfaitaire du marché. Elle pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues par le code des marchés publics.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget d'investissement de la Ville de Paris. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu d'une avance sur la partie forfaitaire si le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR (HT). Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Le marché comporte une partie à prix global et forfaitaire et une partie à prix unitaires à bons de commande. Le prix global et forfaitaire est ferme et actualisable. Les prix unitaires sont révisables une fois par an, à la date anniversaire de la notification. Règlement par virement au compte du titulaire. Le délai global de paiement prévu au premier alinéa de l'article 37 de la loi nº 2013-100 du 28 janvier 2013 est fixé à trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret nº 2013-269 du 29 mars 2013.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats sont informés que le marché sera conclu avec un candidat individuel ou un groupement solidaire. Si le candidats retenu s'est présenté sous la forme d'un groupement conjoint, il devra obligatoirement modifier la forme de son groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
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Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution des prestations comportent les éléments à caractère environnemental détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP no2014v12011420.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 — fournitures et services espace public (DVD)
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris – DFA – SDA
Adresse postale: 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
Point de contact: Bureau des marchés – bureau nº 2001 (2e étage; ascenseurs est; retrait d'un badge à l'accueil du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://m13.paris.fr/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014V12011420
Informations complémentaires
Une visite préalable du site est obligatoire. Les modalités de cette visite sont précisées à l'article 5.4 du règlement de la consultation. L'offre d'un candidat n'ayant pas procédé à cette visite sera considérée comme irrégulière et sera éliminée. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la fin du délai d'exécution des prestations. Celui-ci étant de 41 mois, à compter de la date précisée par l'ordre de service de démarrage, soit 5 mois pour la partie forfaitaire et 36 mois pour la partie à prix unitaires). Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse: https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 011-014244 (2015-01-13)
Avis d'attribution de marché (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 257 304 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats, 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-366141
Se réfère à l'avis: 2015/S 11-014244
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Le contrat résultant de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 17 boulevard Morland, 75004 Paris (référence à rappeler: 20151370001582_spectrometre). Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 10 B, annonce nº 202 du 15.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performance du spectromètre en terme de répétabilité (60)
2. Le prix (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-09 📅
Nom: Panalytical
Adresse postale: 2 chemin du Moulin — boîte postale 45
Commune postale: Limeil-Brévannes
Code postal: 94454
Courrier électronique: analytical.france@panalytical.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2015/S 202-366141 (2015-10-14)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Équipements de laboratoire, d'optique... Instruments de contrôle de propriétés physiques Appareils de détection et d'analyse Spectromètres