2014 DEVE 1101 — 2014 DEVE 1008 G — fourniture et pose d'aires de jeux pour la Ville et le Département de Paris — structures à dominante de bois

Ville de Paris

Les prestations concernent les équipements de jeux à dominante bois pour les parcs, squares et jardins de la Ville de Paris (incluant Bois de Boulogne et Bois de Vincennes) et dans les établissements et les services de l'aide sociale à l'enfance.
Chaque jeu proposé par le titulaire est obligatoirement majoritairement composé d'éléments en bois brut, qu'il soit peint, lazuré ou naturel (que ce soit la structure, l'habillage ou les éléments ludiques).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-28 Avis de marché
2015-06-03 Informations complémentaires
2015-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements pour terrain de jeux
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans montant minimum, avec montant maximum de 290 000 EUR HT pour une période de 12 mois reconductible 2 fois tacitement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements pour terrain de jeux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DFA — CSP2 — DEVE — 95 avenue de France DA
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-28 📅
Date limite de soumission: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 104-188777
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. La consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris, selon les dispositions prévues à l'article 8 du code des marchés publics. Il s'agit d'une relance d'une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Concernant la remise des offres, du 22 au 26 juin 2015 inclus, les locaux du 95 avenue de France ne seront pas ouverts au public pour cause de déménagement. Aucun dépôt de plis papier ne sera possible pendant cette période, à l'exception des transmissions postales et des remises dématérialisées. Suite au déménagement du Bureau des marchés, les plis seront déposés à compter du 29 juin 2015 à l'adresse et aux horaires suivants: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — 17 boulevard Morland — 75004 Paris — 3e étage — bureau 3094 — de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent les équipements de jeux à dominante bois pour les parcs, squares et jardins de la Ville de Paris (incluant Bois de Boulogne et Bois de Vincennes) et dans les établissements et les services de l'aide sociale à l'enfance.
Chaque jeu proposé par le titulaire est obligatoirement majoritairement composé d'éléments en bois brut, qu'il soit peint, lazuré ou naturel (que ce soit la structure, l'habillage ou les éléments ludiques).
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014G12015030

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat
imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et /ou des cadres de l'entreprise.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations financées par le budget de fonctionnement de la Ville de Paris et des états spéciaux d'arrondissement, par le budget d'investissement de la Ville de Paris, par les budgets de fonctionnement et d'investissement du Département de Paris et du budget annexe des établissements départementaux de l'aide Sociale à l'enfance du Département de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte du titulaire.délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret n° 2013-269 du 29.3.2013. Versement d'une avance au titulaire du marché pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Si le candidat retenu s'est présenté sous la forme d'un groupement conjoint, il devra obligatoirement modifier la forme du groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières.
De plus, tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: 95 avenue de France
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: Bureau des marchés, 95 avenue de France (jusqu'au 19 juin inclus) puis 17 boulevard Morland
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Adresse postale: Jusqu'au 19 juin: bureau des marchés — bureau no2001 (2ème étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs Est) 95 avenue de France — à partir du 29 juin: bureau des marchés — 3ème étage — bureau 3094 17 boulevard Morland — 75004 Paris
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014G12015030
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
La consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris, selon les dispositions prévues à l'article 8 du code des marchés publics.
Il s'agit d'une relance d'une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.
Concernant la remise des offres, du 22 au 26 juin 2015 inclus, les locaux du 95 avenue de France ne seront pas ouverts au public pour cause de déménagement. Aucun dépôt de plis papier ne sera possible pendant cette période, à l'exception des transmissions postales et des remises dématérialisées.
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Suite au déménagement du Bureau des marchés, les plis seront déposés à compter du 29 juin 2015 à l'adresse et aux horaires suivants:
Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — 17 boulevard Morland — 75004 Paris — 3e étage — bureau 3094 — de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 104-188777 (2015-05-28)
Informations complémentaires (2015-06-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-03 📅
Date de publication: 2015-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 107-193643
Se réfère à l'avis: 2015/S 104-188777
Numéro JO-S: 107
Source: OJS 2015/S 107-193643 (2015-06-03)
Avis d'attribution de marché (2015-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 870 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DFA — 17 boulevard Morland DA — 95 avenue de France
Code postal: 75004
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 239-433886
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — Direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marché — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché). Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de La présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-81405, mise en ligne le 29.5.2015. Références de publication rectificative, annonce nº 15-84424, mise en ligne le 3.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre (60)
2. Prix (30)
3. Qualité environnemental (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-05 📅
Nom: Pro Urba
Adresse postale: Zone industrielle des Chanoux, 51 rue Louis Ampère
Commune postale: Neuilly-sur-Marne
Code postal: 93330

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 boulevard Morland

Informations complémentaires
Organe de révision
7, rue de Jouy
Source: OJS 2015/S 239-433886 (2015-12-07)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
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