15v086ao — ald/Fp — fourniture de lave-vaisselle professionnels pour les services de la Ville de Toulouse — année 2016, reconductible en 2017 et 2018

Ville de Toulouse

Nº 15v086ao — ALD/FP — fourniture de lave-vaisselle professionnels pour les services de la Ville de Toulouse — année 2016, reconductible en 2017 et 2018: La Ville de Toulouse procède à l'acquisition de lave-vaisselle professionnels destinés à équiper les offices sales des écoles maternelles et élémentaires et des structures petite enfance. En complément de la fourniture des matériels et de manière exceptionnelle, la prestation pourra comprendre le déplacement, l'installation et la mise en service des équipements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Quietalis Midi-Pyrénées

Qui ?

• Ville de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser › Lave-vaisselle

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-17	Avis de marché
2015-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lave-vaisselle
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics.Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais aussi un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec un seuil minimum et un seuil maximum. Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:— seuil minimum: 65 000 EUR HT — seuil maximum: 400 000 EUR HT.Les montants seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lave-vaisselle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-17 📅
Date limite de soumission: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 160-293530
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Vi.3.1 — renseignement(s) technique(s): Mairie de Toulouse — Direction des cuisines centrales — 1 rue Paulin Talabot — 31100 Toulouse Contact: Christian Bonnefont — tel: +33 567738115 — é-mail: christian.bonnefont@mairie-toulouse.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics.

Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais aussi un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Il s'agit d'un marché à bon de commande avec un seuil minimum et un seuil maximum. Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:

— seuil minimum: 65 000 EUR HT — seuil maximum: 400 000 EUR HT.

Les montants seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15V086AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Toulouse, structures petite enfance de la Ville de Toulouse et centres d'accueil de la direction de la Ville de Toulouse, 31000 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles.

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature — modèle août 2014) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http:///www.economie.gouv.fr./daj/formulaires-declaration-candidat/ Ils contiendront les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique (art. 86 à 111 du code des marchés publics):

— ressources propres de la Ville de Toulouse,

— délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes,

— prix fermes la 1ère année et révisables à compter de la 2ème année.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix en % (60)
2. Valeur technique des appareils de classe A ou équivalent proposés en % (30)
3. Délai de garantie proposé au delà de la garantie minimale de 2 ans en % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: renseignements administratifs: Mairie de Toulouse — Direction des services généraux
Adresse postale: 5 chemin de Perpignan
Code postal: 31100
Point de contact: Mme Bringuier Josiane
Téléphone: +33 561222451 📞
Courrier électronique: josiane.bringuier@toulouse-metropole.fr 📧
Nom: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Adresse postale: il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence 15v086ao)
URL des documents: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_MVnp5cXKSr 🌏
Nom: pour l'envoi des plis par voie électronique, les candidats doivent transmettre leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Affaire 15v086ao). En version papier, le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse suivante: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6, rue René Leduc — 7ème Etage — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15V086AO
Informations complémentaires

Vi.3.1 — renseignement(s) technique(s):

Mairie de Toulouse — Direction des cuisines centrales — 1 rue Paulin Talabot — 31100 Toulouse

Contact: Christian Bonnefont — tel: +33 567738115 — é-mail: christian.bonnefont@mairie-toulouse.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0562735757 📞
Fax: +33 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Toulouse — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2015/S 160-293530 (2015-08-17)

Avis d'attribution de marché (2015-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-16 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-447105
Se réfère à l'avis: 2015/S 160-293530
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-127580, mise en ligne le 17.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 109 689 💰
183 546,52 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulouse, 31000 Toulouse.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-23 📅
Nom: Quietalis Midi-Pyrénées
Adresse postale: 6 impasse Denis Papin
Commune postale: Tournefeuille
Code postal: 31170
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Toulouse

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Toulouse — direction de la commande publique
Commune postale: Toulouse Cédex 5
Source: OJS 2015/S 246-447105 (2015-12-16)

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