15v001 - acquisition de fournitures administratives et pédagogiques pour les services de la ville de Chartres et de Chartres métropole

Ville de Chartres

Acquisition de fournitures administratives et pédagogiques pour les services de la ville de Chartres et de Chartres métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Chartres

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-04	Avis de marché
2015-06-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-04 📅
Date limite de soumission: 2015-03-23 📅
Date de publication: 2015-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 027-044884
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

La consultation aboutira à un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics) et un accord cadre au sens du droit communautaire sans montants minimum ni maximum. Durée: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Pour les lots 1 et 2, les marchés sont conclus à compter de leur notification. Pour le lot 3, le marché est conclu à compter du 22.7.2015. Les marchés sont reconductibles 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois. L'Unité monétaire utilisée est l'euro. Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus et un pli peut être envoyé: 1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus " Nom, adresses et point(s) de contact ". 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: service marchés publics - 1 avenue Joseph Pichard - 28000 Chartres; 3) par voie dématérialisée: sur le site https://marches.agglo-chartres.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de fournitures administratives et pédagogiques pour les services de la ville de Chartres et de Chartres métropole.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Fournitures de Bureau
Brève description: Fournitures de Bureau.
Quantité ou étendue: L'estimation globale annuelle pour ce lot est de 372 000 EUR HT soit 292 000 EUR HT pour la ville de Chartres et 80 000 EUR HT pour Chartres Métropole.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fournitures pédagogiques et scolaires
Brève description: Fournitures pédagogiques et scolaires.
Quantité ou étendue: L'estimation globale annuelle pour ce lot est de 192 000 EUR HT soit 184 000 EUR HT pour la ville de Chartres et 8 000 EUR HT pour Chartres Métropole.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Enveloppes neutres ou avec sérigraphie
Brève description: Enveloppes neutres ou avec sérigraphie.
Quantité ou étendue: L'estimation globale annuelle pour ce lot est de 25 500 EUR HT soit 18 500 EUR HT pour la ville de Chartres et 7 000 EUR HT pour Chartres Métropole.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Chartres Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat seul, chaque membre du groupement et chaque opérateur économique dont le candidat souhaite se prévaloir des capacités doit produire les pièces suivantes (à l'exception du Dc1 qui n'a à être fourni que par le candidat seul ou les membres du groupement):

1. La lettre de candidature, modèle Dc1 disponible sur le site http://www.colloc.minefi.gouv.fr ou document équivalent.

Elle indiquera si le candidat se présente seul ou en groupement. En cas de groupement, il peut être fourni:

Une lettre de candidature commune à l'ensemble des membres du groupement. Dans ce cas, il y sera précisé la forme du groupement (conjoint ou solidaire), l'identité du mandataire et l'étendu de ses pouvoirs. Elle comportera la signature de l'ensemble des membres du groupement.

Une lettre de candidature propre à chaque membre du groupement. Dans ce cas, il y sera précisé la forme du groupement (conjoint ou solidaire), l'identité du mandataire et l'étendu de ses pouvoirs. Chaque société devra signer la lettre de candidature la concernant.

2. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

3. Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés Publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (modèle Dc1 précité ou équivalent).

Pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises ou un Kbis.

Situation économique et financière:

4. Preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

5. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

6. Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l'avance forfaitaire de 5 % qui peut être versée sous conditions de l'article 87 du CMP.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement: par mandat administratif en 30 jours maximum.

Les prix sont révisables.

Les prix sont unitaires.

Financement: budget communal et budget Chartres Métropole.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des Prestations (50)
2. Valeur Technique (40)
3. Délai d'exécution (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Durée: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an.

Pour les lots 1 et 2, les marchés sont conclus à compter de leur notification.

Pour le lot 3, le marché est conclu à compter du 22.7.2015.

Les marchés sont reconductibles 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.

L'Unité monétaire utilisée est l'euro.

Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus et un pli peut être envoyé:

1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus " Nom, adresses et point(s) de contact ".

2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: service marchés publics - 1 avenue Joseph Pichard - 28000 Chartres; 3) par voie dématérialisée: sur le site https://marches.agglo-chartres.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2015/S 027-044884 (2015-02-04)

Avis d'attribution de marché (2015-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 372 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-18 📅
Date de publication: 2015-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 119-217256
Se réfère à l'avis: 2015/S 27-044884
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

L'avis implique un marché publics. Annonce initiale publiée dans l'Echo Républicain du 9.2.2015, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 4.2.2015 Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Mairie de Chartres — service Marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2015 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 26 B, annonce no 179 du 6.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-09 📅
Nom: Dactyl Buro
Adresse postale: 28 rue Vincent Chevard
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Thirel bureau
Adresse postale: ZAC du Moulin aux Moines
Commune postale: La Chapelle-Saint-Aubin
Code postal: 72650

3️⃣
Nom: Compagnie européenne de papeterie
Adresse postale: Espace Gutenberg — BP 40007
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service marchés publics — place des Halles
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orélans
Commune postale: Orléans Cedex
Source: OJS 2015/S 119-217256 (2015-06-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)

Machines, fournitures et équipement de bureau divers (>20)

Fournitures de bureau (20)