15smf003 - fourniture de materiel routier au conseil departemental du Calvados - programme 2015

Conseil général du Calvados

Fourniture de materiel routier au conseil departemental du Calvados - programme 2015 - 15smf003.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-17	Avis de marché
2015-09-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carrosseries de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carrosseries de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA aménagement et déplacements, 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex 1
Contact
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date limite de soumission: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-137574
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de materiel routier au conseil departemental du Calvados - programme 2015 - 15smf003.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Carrossage de deux fourgons bennes 3t5
Brève description:

Carrossage de deux fourgons bennes 3t5délai maximum de livraison: 3 mois.

Carrossage de deux fourgons bennes 3t5

délai maximum de livraison: 3 mois.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Carrossage de deux camions bennes 16t
Brève description:

Carrossage de deux camions bennes 16tdélai maximum de livraison: 3 mois.

Carrossage de deux camions bennes 16t

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 2 equipements hydrauliques a monter sur les camions 16t
Brève description:

Deux equipements hydrauliques a monter sur les camions…

… 16tdélai maximum de livraison: 3 mois.

… 16t

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 1 micro tracteur + 1 balayeuse + 2 broyeurs + 1 remorque de transport
Brève description:

Un micro tracteur + 1 balayeuse + 2 broyeurs + 1 remorque de…

… TransportDélai maximum de livraison: 6 mois.

… Transport

Délai maximum de livraison: 6 mois.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 2 remorques a carburant D'Une contenance de 450 litres
Brève description:

Deux remorques a carburant D'Une contenance de 450…

… LitresDélai maximum de livraison: 6 mois.

… Litres

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 1 equipement de desherbage mecanique a monter sur une tondeuse autoportee kubota
Brève description:

Un equipement de desherbage mecanique a monter sur une tondeuse autoportee…

… KubotaDélai maximum de livraison: 6 mois.

… Kubota

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l exécution du contrat.

Numéro de référence: CG14 DA SMMR | 15SMF003 | 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Conseil departemental du Calvados, 14650 Carpiquet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou tout document démontrant la capacité économique et financière du candidat ;.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix: Prix unitaires

modalités de variation des prix: Ferme

Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalités de règlement des comptes: Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement: Ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:

Les prestations débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service pour les lots 1,2 et 3 et à compter de la date de notification pour les 4, 5 et 6.

Les candidats devront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Taclet François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_CdlaPZ-Boz 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_CdlaPZ-Boz 🌏
Nom: Conseil départemental du Calvados
Adresse postale: Service maintenance du matériel routier, ZI Caen Carpiquet Ouest, 24 rue des Monts Panneaux
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Courrier électronique: francois.taclet@calvados.fr 📧
Adresse postale: DGA Aménagement et déplacements, service comptabilité marchés, 1 place Gambetta, BP 20520
Point de contact: Mme Pilard Christelle
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
Adresse postale: DGA Aménagement et déplacements, secrétariat de direction, 1 place Gambetta BP 20520
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_CdlaPZ-Boz 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG14 DA SMMR | 15SMF003 | 1
Informations complémentaires

Dossier de consultation gratuit.

Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures:

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.

Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision attaquée;

Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2015/S 078-137574 (2015-04-17)

Avis d'attribution de marché (2015-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-09 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-321053
Se réfère à l'avis: 2015/S 78-137574
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-59141, mise en ligne le 17.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-13 📅
Nom: Normandie bennes garnier
Adresse postale: ZI Sud Est, rue Daguerre
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-15 📅
Nom: Société Jean Villeton
Adresse postale: ZI RN 6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490

4️⃣
Nom: ETS Monrocq
Adresse postale: ZA rue Henri Spriet

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-28 📅
Nom: Remorque Moiroud
Adresse postale: ZI le Chanay, 9 rue Marius Berliet
Commune postale: Saint-Bonnet-de-Mure
Code postal: 69720

6️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les concurrents évincés peuvent contester par voie de recours la validité du présent contrat dans les deux mois suivant la publication de cet avis, et en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de cet avis au JOUE. Le marché est consultable à la DGA Aménagement et Déplacements.

Source: OJS 2015/S 177-321053 (2015-09-09)

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