15serv13-prestations d'entretien des terrains sportifs gazonnés de la Communauté d'agglomération de Toulon Provence Méditerranée

CA Toulon Provence Méditerranée

Les prestations concernent l'entretien spécifique des terrains sportifs gazonnés suivants:
Pôle sportif Léo Lagrange:
3 terrains en gazon synthétique
1 terrain en gazon naturel
base Nature et Sport du Vallon du Soleil:
2 terrains en gazon synthétique
complexe sportif de l'estagnol:
1 terrain en gazon synthétique
1 terrain en gazon naturel
lieu(x) d'exécution: Territoire de la CA Tpm.
En cas de transfert ou création d'un nouvel équipement sportif communautaire, des prestations pourront y être programmées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-23 Avis de marché
2016-06-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit de marchés à bons de commande avec minimum et avec maximum conclus avec un seul opérateur économique.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le marché est considéré, au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords-cadres publiée par la commission européenne le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03, comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'etat le 8 août 2008 — no 309136.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Communauté d'agglomération, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Téléphone: +33 494467239 📞
Fax: +33 494467230 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-23 📅
Date limite de soumission: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-458349
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande criteres d'attributions: Critère no 2: Valeur technique la valeur technique est appréciée au vu du mémoire justificatif; elle repose sur l'analyse des moyens qui seront mis en oeuvre par l'entreprise pour exécuter les prestations au travers de: — Point 1: Modalités (organisation et planification de l'intervention, incidence de l'intervention sur l'utilisation du terrain (durée d'indisponibilité suite à l'intervention), transmission d'un rapport d'intervention), durée (de la programmation à la réception) de l'intervention et préconisation de fréquences pour chaque opération inscrite au BPU, noté sur 10 points — point 2: Présentation et organisation des différents moyens techniques et humains susceptibles d'être mis à disposition lors des prestations d'entretien, noté sur 5 points — point 3: Présentation technique des différents types de prestations demandées et des procédés utilisés (déroulement de l'intervention), noté sur 5 points. Dans le cas où la meilleure offre technique obtient une note inférieure à 20 points, elle se verra attribuer la note maximale et donc les autres offres techniques bénéficieront d'un ajustement de points proportionnel selon la méthode suivante: 20 X (note candidat évalué/note candidat ayant obtenu la meilleure note) soit une note N2 totale de 20 points maximum. Unité monétaire utilisée, l'euro.les critères relatifs à la candidature sont :Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières le dossier de consultation des Entreprises (Dce)Est téléchargeable sur le site htp://www.marches-publics.info et remis gratuitement à chaque candidat. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à: Renseignement(S) administratif(s) et technique(s): communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Direction de la commande publique le Vecteur 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon David Dembélé Tel: 04.94.93.34.18 fax: 04.94.46.72.30 tél service marchés: 04.94.46.72.39 marchespublics@tpmed.org ddembele@tpmed.org horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://www.marches-publics.info Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. La visite des lieux est facultative, toutefois, les candidats sont réputés, avant la remise de leurs offres: — avoir procédé à une visite détaillée des lieux et de leur environnement, — avoir pris connaissance de l'ensemble du projet de marché et pris en compte toutes les contraintes et sujétions liées à la totalité des prestations prévues dans le marché. Pour procéder à une visite des lieux, les candidats peuvent se présenter à l'accueil des structures. L'exécution des prestations aura lieu aux adresses suivantes: Lot no 1: Le Vallon du Soleil 295 chemin des Genévriers 83260 LA Crau 04.94.23.79.39 L'Estagnol Vieux chemin de Hyères La Moutonne 83260 LA Crau 04.94.65.11.14 Complexe sportif Léo Lagrange Avenue René Cassin 83100 Toulon 04.94.20.50.36 Lot 2: Complexe sportif Léo Lagrange Avenue René Cassin 83100 Toulon 04.94.20.50.36 L'Estagnol Vieux chemin de Hyères La Moutonne 83260 LA Crau 04.94.65.11.14 Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info L'annexe 1 au règlement dela consultation présente les conditions générales du dépôt d'un pli dématérialise. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante: Remise contre récépissé en mains propres, Chronopost et porteurs spéciaux: communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Hôtel de la Communauté d'agglomération direction Commande Publique 107 boulevard Henri Fabre 83041 TOULON cedex 9 horaires d'ouverture du Lundi au vendredi: de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Hôtel de la Communauté d'agglomération direction Commande Publique 107 boulevard Henri Fabre Cs 30536 83041 TOULON cedex 9 les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 décembre 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent l'entretien spécifique des terrains sportifs gazonnés suivants:
Pôle sportif Léo Lagrange:
3 terrains en gazon synthétique
1 terrain en gazon naturel
base Nature et Sport du Vallon du Soleil:
2 terrains en gazon synthétique
complexe sportif de l'estagnol:
1 terrain en gazon synthétique
lieu(x) d'exécution: Territoire de la CA Tpm.
En cas de transfert ou création d'un nouvel équipement sportif communautaire, des prestations pourront y être programmées.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations d'entretien des terrains sportifs en gazon synthétique de la…
… Ca-TpmLe montant total des commandes pour la durée du lot nº1: Prestations d'entretien des terrains sportifs en gazon synthétique de la CA-TPM est défini(e) comme suit:Période initiale Minimum (H.T.) 5 000,00 Maximum (H.T.) 35 000,00 Euros1ère période Minimum (H.T.) 5 000,00 Maximum (H.T.) 35 000,00 Euros2ième période Minimum (H.T.) 5 000,00 Maximum (H.T.) 35 000,00 Euros3ième période Minimum (H.T.) 5 000,00 Maximum (H.T.) 35 000,00 EurosTotal du lot Minimum (H.T.) 20 000,00 Maximum (H.T.) 140 000,00 Euros.
… Ca-Tpm
Le montant total des commandes pour la durée du lot nº1: Prestations d'entretien des terrains sportifs en gazon synthétique de la CA-TPM est défini(e) comme suit:
Période initiale Minimum (H.T.) 5 000,00 Maximum (H.T.) 35 000,00 Euros
1ère période Minimum (H.T.) 5 000,00 Maximum (H.T.) 35 000,00 Euros
2ième période Minimum (H.T.) 5 000,00 Maximum (H.T.) 35 000,00 Euros
3ième période Minimum (H.T.) 5 000,00 Maximum (H.T.) 35 000,00 Euros
Total du lot Minimum (H.T.) 20 000,00 Maximum (H.T.) 140 000,00 Euros.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations d'entretien des terrains sportifs en gazon naturel de la…
… Ca-TpmLe montant total des commandes pour la durée du lot nº2: Prestations d'entretien des terrains sportifs en gazon naturel de la CA-TPM est défini(e) comme suit:Période initial Minimum (H.T.). 5 000,00 Maximum (H.T.).30 000,00 Euros1ère période Minimum (H.T.). 5 000,00 Maximum (H.T.).30 000,00 Euros2ième période Minimum (H.T.).5 000,00 Maximum (H.T.).30 000,00 Euros3ième période Minimum (H.T.).5 000,00 Maximum (H.T.).30 000,00 EurosTotal du lot Minimum (H.T.).20 000,00 Maximum (H.T.).120 000,00 EurosAucune variante n'est autorisée, et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
… Ca-Tpm
Le montant total des commandes pour la durée du lot nº2: Prestations d'entretien des terrains sportifs en gazon naturel de la CA-TPM est défini(e) comme suit:
Période initial Minimum (H.T.). 5 000,00 Maximum (H.T.).30 000,00 Euros
1ère période Minimum (H.T.). 5 000,00 Maximum (H.T.).30 000,00 Euros
2ième période Minimum (H.T.).5 000,00 Maximum (H.T.).30 000,00 Euros
3ième période Minimum (H.T.).5 000,00 Maximum (H.T.).30 000,00 Euros
Total du lot Minimum (H.T.).20 000,00 Maximum (H.T.).120 000,00 Euros
Aucune variante n'est autorisée, et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit de marchés à bons de commande avec minimum et avec maximum conclus avec un seul opérateur économique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le marché est considéré, au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords-cadres publiée par la commission européenne le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03, comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'etat le 8 août 2008 — no 309136.
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Description des options:
Options au sens du droit communautaire: Conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être prévu.
Numéro de référence: 15SERV13

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
— déclaration sur l'honneur (ou Dc1) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:
— Modalités de paiement: articles 86 à 111 du Code des marchés publics
— conditions du C.C.A.G.-Fcs
— Cession ou nantissement du marché et recours au crédit OSEO possibles
— imputation budgétaire de la collectivité
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché, est soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire soit un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300076
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15SERV13
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
criteres d'attributions: Critère no 2: Valeur technique
la valeur technique est appréciée au vu du mémoire justificatif; elle repose sur l'analyse des moyens qui seront mis en oeuvre par l'entreprise pour exécuter les prestations au travers de:
— Point 1: Modalités (organisation et planification de l'intervention, incidence de l'intervention sur l'utilisation du terrain (durée d'indisponibilité suite à l'intervention), transmission d'un rapport d'intervention), durée (de la programmation à la réception) de l'intervention et préconisation de fréquences pour chaque opération inscrite au BPU, noté sur 10 points
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— point 2: Présentation et organisation des différents moyens techniques et humains susceptibles d'être mis à disposition lors des prestations d'entretien, noté sur 5 points
— point 3: Présentation technique des différents types de prestations demandées et des procédés utilisés (déroulement de l'intervention), noté sur 5 points.
Dans le cas où la meilleure offre technique obtient une note inférieure à 20 points, elle se verra attribuer la note maximale et donc les autres offres techniques bénéficieront d'un ajustement de points proportionnel selon la méthode suivante:
20 X (note candidat évalué/note candidat ayant obtenu la meilleure note)
soit une note N2 totale de 20 points maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les critères relatifs à la candidature sont :Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières
le dossier de consultation des Entreprises (Dce)Est téléchargeable sur le site htp://www.marches-publics.info et remis gratuitement à chaque candidat.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à:
Renseignement(S) administratif(s) et technique(s):
communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Direction de la commande publique
le Vecteur
107 boulevard Henri Fabre
83000 Toulon
David Dembélé
Tel: 04.94.93.34.18
fax: 04.94.46.72.30
tél service marchés: 04.94.46.72.39
horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.
Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://www.marches-publics.info
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
La visite des lieux est facultative, toutefois, les candidats sont réputés, avant la remise de leurs offres:
— avoir procédé à une visite détaillée des lieux et de leur environnement,
— avoir pris connaissance de l'ensemble du projet de marché et pris en compte toutes les contraintes et sujétions liées à la totalité des prestations prévues dans le marché.
Pour procéder à une visite des lieux, les candidats peuvent se présenter à l'accueil des structures.
L'exécution des prestations aura lieu aux adresses suivantes:
Lot no 1:
Le Vallon du Soleil
295 chemin des Genévriers
83260 LA Crau
04.94.23.79.39
L'Estagnol
Vieux chemin de Hyères
La Moutonne
04.94.65.11.14
Complexe sportif Léo Lagrange
Avenue René Cassin
83100 Toulon
04.94.20.50.36
Lot 2:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents
par voie électronique à l'adresse suivante:
L'annexe 1 au règlement dela consultation présente les
conditions générales du dépôt d'un pli dématérialise.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec
avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse
suivante:
Remise contre récépissé en mains propres, Chronopost et porteurs spéciaux:
Hôtel de la Communauté d'agglomération
direction Commande Publique
83041 TOULON cedex 9
horaires d'ouverture
du Lundi au vendredi: de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00
envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception
postal:
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Cs 30536
les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à
59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas
publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 décembre 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 250-458349 (2015-12-23)
Avis d'attribution de marché (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15serv13
Brève description:
Les prestations concernent l'entretien spécifique des terrains sportifs gazonnés suivants: Pôle sportif Léo Lagrange: 3 terrains en gazon synthétique. 1 terrain en gazon naturel. Base nature et Sport du Vallon du Soleil: 2 terrains en gazon synthétique. Complexe sportif de l'Estagnol: 1 terrain en gazon synthétique. 1 terrain en gazon naturel. Lieu(x) d'exécution: Territoire de la CA TPM. En cas de transfert ou création d'un nouvel équipement sportif communautaire, des prestations pourront y être programmées.
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Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Entretien de pelouses sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de la Communauté d'Agglomération, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194447
Se réfère à l'avis: 2015/S 250-458349
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
La valeur indiquée dans l'onglet valeur totale est celle du minimum annuel. Lot 1: Minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 35 000 EUR HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Lot 2: Minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 30 000 EUR HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Durée du contrat: les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 8.7.2016 ou de la date de la notification du marché si celle-ci est postérieure au 8.7.2016. Les marchés peuvent être reconduits, tacitement, par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Date de signature du contrat: 2.6.2016. Date de notification : 2.6.2016. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
3 terrains en gazon synthétique.
1 terrain en gazon naturel.
Base nature et Sport du Vallon du Soleil:
2 terrains en gazon synthétique.
Complexe sportif de l'Estagnol:
1 terrain en gazon synthétique.
Lieu(x) d'exécution: Territoire de la CA TPM.
Intitulé du lot: Prestations d'entretien des terrains sportifs en gazon synthétique de la CA-TPM
Brève description:
Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 1: Prestations d'entretien des terrains sportifs en gazon synthétique de la CA-TPM est défini(e) comme suit:
Période initiale Minimum (HT) 5 000 maximum (HT) 35 000 EUR.
1ère période Minimum (HT) 5 000 maximum (HT) 35 000 EUR.
2ième période Minimum (HT) 5 000 maximum (HT) 35 000 EUR.
3ième période Minimum (HT) 5 000 maximum (HT) 35 000 EUR.
Total du lot Minimum (HT) 20 000 maximum (HT) 140 000 EUR.
Intitulé du lot: Prestations d'entretien des terrains sportifs en gazon naturel de la CA-TPM
Brève description:
Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 2: Prestations d'entretien des terrains sportifs en gazon naturel de la CA-TPM est défini(e) comme suit:
Période initial Minimum (HT) 5 000 Maximum (HT) 30 000 EUR.
1ère période Minimum (HT) 5 000 Maximum (HT) 30 000 EUR.
2ième période Minimum (HT) 5 000 Maximum (HT) 30 000 EUR.
3ième période Minimum (HT) 5 000 Maximum (HT) 30 000 EUR.
Total du lot Minimum (HT) 20 000 Maximum (HT) 120 000 EUR.
Description des options:
Options au sens du droit communautaire: conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être prévu.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-26 📅

Référence
Informations complémentaires
La valeur indiquée dans l'onglet valeur totale est celle du minimum annuel.
Lot 1: Minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 35 000 EUR HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot 2: Minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 30 000 EUR HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Durée du contrat: les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 8.7.2016 ou de la date de la notification du marché si celle-ci est postérieure au 8.7.2016.
Les marchés peuvent être reconduits, tacitement, par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Date de signature du contrat: 2.6.2016.
Date de notification : 2.6.2016.
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret, CS 30001
Code postal: 13259
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 109-194447 (2016-06-03)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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