15s0739 aoo dal Acquisition de fournitures et consommables pour l'atelier départemental d'imprimerie du Pas-de-Calais

Conseil départemental du Pas-de-Calais

15s0739-aoo-dal-acquisition de fournitures et consommables pour l'atelier départemental d'imprimerie du Pas-de-Calais — 5 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-06 Avis de marché
2016-02-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Encre d'imprimerie
Quantité ou étendue:
La consultation est passée par appel d'offres européen en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec montants annuels minimum et maximum, par lot.Durée: 1 an, à compter de la date de notification, expressement reconductible 3 fois par période de 1 an chacune. Soit une durée maximale de 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Encre d'imprimerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Téléphone: +33 321216262 📞
Fax: +33 321216238 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date limite de soumission: 2015-12-22 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-397384
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur le profil d'acheteur: www.marches.local-trust.com/cg-62 ou sur le site http://www.pasdecalais.fr/ Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment our l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Il est recommandé au candidat, dès lors qu'il obtient le DCE, par tout autre moyen que ceux définis dans le règlement de consultation, de s'identifier auprès du conseil départemental — pôle développement des ressources — direction de la commande publique — rue de la Paix / porte 6 — 62018 Arras Cedex 09, afin d'être tenu informé de toutes remarques, modifications ou compléments relatifs à la consultation. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante: Pour tout renseignement technique concernant la remise de votre pli, vous pouvez appeler la hotline ATEXO: 0820 20 77 43. Remarque: Seul le dernier pli arrivé, quel que soit son format, sera pris en considération et analysé. Les plis pourront être adressés en courrier recommandé avec avis de réception postal ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine les date et heure de réception, à l'adresse suivante: Département du Pas-de-Calais Direction de la commande publique Secrétariat rue de la Paix, porte 6 Bât B, rez-de-chaussée 62018 Arras Cedex 9 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
15s0739-aoo-dal-acquisition de fournitures et consommables pour l'atelier départemental d'imprimerie du Pas-de-Calais — 5 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Encres pour presses offset
Brève description: Encres pour presse offset.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 500 EUR HT, maxi annuel: 5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Plaque de gravure, blanchet et manille pour presses offset
Brève description: Plaque de gravure, blanchet et manille pour presses offset.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 2 000 EUR HT, maxi: 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Produits de mouillage et de nettoyage pour presses offset
Brève description: Produits de mouillage et de nettoyage pour presses offset.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fournitures et consommables pour le façonnage et la reliure
Brève description: Fournitures et consommables pour le façonnage et la reliure.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 2 000 EUR HT, maxi annuel: 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Produits d'entretien pour machines d'imprimerie
Brève description: Produits d'entretien pour machines d'imprimerie.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 100 EUR HT, maxi: 2 000 EUR HT.
La consultation est passée par appel d'offres européen en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec montants annuels minimum et maximum, par lot.
Durée: 1 an, à compter de la date de notification, expressement reconductible 3 fois par période de 1 an chacune. Soit une durée maximale de 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0739 AOO DAL

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (Dc1), accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer, dernière version en vigueur incluant l'engagement du candidat sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes,
— copie du ou des jugements prononcées, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnées à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.
Au stade de l'attribution, l'attributaire provisoire devra joindre:
— une attestation de fournitures de déclarations sociales (urssaf, rsi...) émanant de l'organisme de recouvrement des cotisations et des contributions sociales et datant de moins de 6 mois (article D8222-5-1°) et liasse 3666 au 31 décembre de l'année n-1,
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— ou formulaire NOTI 2 et pièces sociales datant de moins de 6 mois,
— la liste des salariés étrangers ou attestation sur l'honneur de non emploi de travailleurs étrangers.
Dans le cas où une immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (Rcs) ou au Répertoire des Métiers (Rm) est obligatoire ou lorsque la professiion est réglementée, l'un des documents suivants (article D8222-5-2°):
— un extrait K ou K bis RCS de moins de 6 mois à la date de remise des offres (délivré par les services du greffe du tribunal de commerce à une date récente);
— une carte d'identification justifiant de l'inscription au Rm;
— un devis, un document publicitaire ou une correspondance professionnelle (avec les mentions obligatoires);
— un récépissé du dépôt de délaration auprès d'un centre de formaliés des entreprises (pour les personnes physiques ou morales en cours d'inscription).
Situation économique et financière:
Déclaration du candidat (Dc2): Version en vigueur, complétée obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du cmp.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Un extrait K ou Kbis RCS de moins de 6 mois à la date de remise des offres.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental. Paiement par mandat administratif. Délai de paiement: 30 jours, conformément à l'article 98 du cmp (décret no 2013-269 du 29.3.2015). Prix révisables. Aucune avance prévue.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'ou ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais
Adresse postale: Direction achats et logistique, 126 rue d'Amiens
Point de contact: Franck Dron
Téléphone: +33 321217934 📞
Fax: +33 321216271 📠
Adresse postale: Direction de la commande publique — rue de la Paix — porte 6
Point de contact: Secrétariat
Téléphone: +33 321216791 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0739 AOO DAL
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur le profil d'acheteur: www.marches.local-trust.com/cg-62 ou sur le site http://www.pasdecalais.fr/
Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment our l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
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Il est recommandé au candidat, dès lors qu'il obtient le DCE, par tout autre moyen que ceux définis dans le règlement de consultation, de s'identifier auprès du conseil départemental — pôle développement des ressources — direction de la commande publique — rue de la Paix / porte 6 — 62018 Arras Cedex 09, afin d'être tenu informé de toutes remarques, modifications ou compléments relatifs à la consultation.
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Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante:
Pour tout renseignement technique concernant la remise de votre pli, vous pouvez appeler la hotline ATEXO: 0820 20 77 43.
Remarque: Seul le dernier pli arrivé, quel que soit son format, sera pris en considération et analysé.
Les plis pourront être adressés en courrier recommandé avec avis de réception postal ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine les date et heure de réception, à l'adresse suivante:
Département du Pas-de-Calais
Direction de la commande publique
Secrétariat
rue de la Paix, porte 6
Bât B, rez-de-chaussée
62018 Arras Cedex 9
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2015/S 218-397384 (2015-11-06)
Avis d'attribution de marché (2016-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 011,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-067236
Se réfère à l'avis: 2015/S 218-397384
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Les documents sont consultables après RDV pris auprès de Franck Dron au 03.21.21.79.34. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-164905, mise en ligne le 9.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-22 📅
Nom: Le Service Graphic
Adresse postale: 20 rue du Périgord
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-18 📅
Nom: Sofogra
Adresse postale: ZAC de Maison Neuve, 17 rue Marcel Dassault, CS 48417
Commune postale: Saint-Luce-sur-Loire Cedex
Code postal: 44984

3️⃣

4️⃣
Nom: Infructueux

5️⃣
Source: OJS 2016/S 041-067236 (2016-02-22)
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