15s0101 AOO DMT Fourniture et pose de poteaux d'arrêt de bus

Conseil général du Pas-de-Calais

15s0101 AOO DMT Fourniture et pose de poteaux d'arrêt de bus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Urbaneo

Qui ?

• Conseil général du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Alliages › Acier

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-20	Avis de marché
2015-07-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acier
Quantité ou étendue:

La consultation est passé par appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec montants annuels minimum et maximum.Mini: 20 000 EUR HT.Maxi: 80 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Acier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.pasdecalais.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-20 📅
Date limite de soumission: 2015-05-04 📅
Date de publication: 2015-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 059-103467
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Durée du marché: Elle est fixée à un an, à compter de la date de notification. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Le DCE est téléchargeable sur le profil d'acheteur: www.marches.local-trust.com/cg-62ou sur le site internet: www.pasdecalais.fr. Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Il est recommandé au candidat, dès lors qu'il obtient le DCE par tout autre moyen que ceux définis dans le règlement de la consultation, de s'identifier auprès du conseil général - pôle développement des ressources - direction de la commande publique - rue de la Paix / Porte 6 - 62018 Arras Cédex 09, afin d'être tenu informé de toutes remarques, modifications ou compléments relatifs à la consultation. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cg-62. Pour tout renseignement technique concernant la remise de votre pli, vous pouvez appeler la hotline ATEXO: 0820 20 77 43. Remarque: seul le dernier pli, quel que soit son format, sera pris en considération et analysé. Les plis pourront être addressés en courrier recommandé avec avis de réception postal ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine les date et heure de réception, à l'adresse suivante: Département du Pas-de-Calais Direction de la commande publique Secrétariat de la CAO rue de la Paix, porte 6 bât B, rez-de-chaussée 62018 Arras Cedex 9 Horaires d'ouverture des bureaux: de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00. Un dépose minute est à la disposition des candidats dans la cour de l'hôtel des services, porte 6 rue de la Paix Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2015.

Informations complémentaires

Durée du marché: Elle est fixée à un an, à compter de la date de notification.

Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.

Le DCE est téléchargeable sur le profil d'acheteur: www.marches.local-trust.com/cg-62ou sur le site internet: www.pasdecalais.fr.

Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.

Il est recommandé au candidat, dès lors qu'il obtient le DCE par tout autre moyen que ceux définis dans le règlement de la consultation, de s'identifier auprès du conseil général - pôle développement des ressources - direction de la commande publique - rue de la Paix / Porte 6 - 62018 Arras Cédex 09, afin d'être tenu informé de toutes remarques, modifications ou compléments relatifs à la consultation.

Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cg-62.

Pour tout renseignement technique concernant la remise de votre pli, vous pouvez appeler la hotline ATEXO: 0820 20 77 43.

Remarque: seul le dernier pli, quel que soit son format, sera pris en considération et analysé.

Les plis pourront être addressés en courrier recommandé avec avis de réception postal ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine les date et heure de réception, à l'adresse suivante:

Département du Pas-de-Calais

Direction de la commande publique

Secrétariat de la CAO

rue de la Paix, porte 6

bât B, rez-de-chaussée

62018 Arras Cedex 9

Horaires d'ouverture des bureaux: de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00.

Un dépose minute est à la disposition des candidats dans la cour de l'hôtel des services, porte 6 rue de la Paix

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: 15s0101 AOO DMT Fourniture et pose de poteaux d'arrêt de bus.
Quantité ou étendue:

La consultation est passé par appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec montants annuels minimum et maximum.

Mini: 20 000 EUR HT.

Maxi: 80 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0101 AOO DMT

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Attestation sur l'honneur que le candidat n'est pas admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'éxécution du marché.

- attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.8221.1, L.8231-1, L.8241-1 et L.8251-1 du code du travail

- formulaire Dc1, dernière version en vigueur.

Au stade de l'attribution, l'attributaire provisoire devra joindre:

- une attestation de fourniture de déclarations sociales (urssaf, rsi...) émanant de l'organisme de recouvrement des cotisations et des contributions sociales datant de moins de six mois (article D 8222-5-1°) et Liasse 3666 du 31 décembre de l'année n-1.

- ou formulaire Noti2 (situation fiscale et sociale au 31 décembre de l'année n-1) et des pièces sociales datant de moins de 6 mois.

Dans le cas où une immatriculation Registre des Commerces et des Sociétés (rcs) ou au Répertoire des Métiers (rm) est obligatoire ou lorsque la profession est réglementée, l'un des documents suivants (article D8225-5-2°):

- un extrait K ou Kbis RCS (délivré par les services du greffe du tribunal de commerce à une date récente);

- une carte d'identification justifiant de l'inscription au rm;

- un devis, un document publicitaire ou une correspondance professionnelle (avec les mentions obligatoires);

- un récépissé de dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises (pour les personnes physiques ou morales en cours d'inscription).

A défaut de fournir ces documents dans les 7 jours suivant la notification de la demande du pouvoir adjudicateur, l'offre est rejetée et le candidat éliminé (article 46 du cmp).

Situation économique et financière: Formulaire Dc2.
Capacité technique et professionnelle:

Liste des travaux exécutées (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental.

Paiement par mandat administratif. Délai de paiement: 30 jours conformément à l'article 98 du cmp (décret no 2013-269 du 29.3.2013). Prix révisables. Avance prévue.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Mémoire technique (méthodologie mise en place par l'entreprise pour ce marché (20 %); Résistance mécanique de la structure, pérennité des matériaux utilisés et aptitude à résister aux agents extérieurs (graffitis, intempéries, feu...) (20 %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais
Adresse postale: Direction de la commande publique - ud aes rue de la Paix, porte 6
Commune postale: Arras Cedex 9
Point de contact: Virginie Roussette
Téléphone: +33 321216791 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/cg62 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique rue de la Paix, porte 6
Point de contact: secrétariat de la CAO
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg62 🌏
Point de contact: Secrétariat de la CAO
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradmin.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0101 AOO DMT
Informations complémentaires

Durée du marché: Elle est fixée à un an, à compter de la date de notification.

Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.

Le DCE est téléchargeable sur le profil d'acheteur: www.marches.local-trust.com/cg-62ou sur le site internet: www.pasdecalais.fr.

Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.

Il est recommandé au candidat, dès lors qu'il obtient le DCE par tout autre moyen que ceux définis dans le règlement de la consultation, de s'identifier auprès du conseil général - pôle développement des ressources - direction de la commande publique - rue de la Paix / Porte 6 - 62018 Arras Cédex 09, afin d'être tenu informé de toutes remarques, modifications ou compléments relatifs à la consultation.

Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cg-62.

Pour tout renseignement technique concernant la remise de votre pli, vous pouvez appeler la hotline ATEXO: 0820 20 77 43.

Remarque: seul le dernier pli, quel que soit son format, sera pris en considération et analysé.

Les plis pourront être addressés en courrier recommandé avec avis de réception postal ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine les date et heure de réception, à l'adresse suivante:

Département du Pas-de-Calais

Direction de la commande publique

Secrétariat de la CAO

rue de la Paix, porte 6

bât B, rez-de-chaussée

62018 Arras Cedex 9

Horaires d'ouverture des bureaux: de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00.

Un dépose minute est à la disposition des candidats dans la cour de l'hôtel des services, porte 6 rue de la Paix

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2015/S 059-103467 (2015-03-20)

Avis d'attribution de marché (2015-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 18 560 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-29 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-270795
Se réfère à l'avis: 2015/S 59-103467
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-39131, mise en ligne le 23.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-28 📅
Nom: Urbaneo
Adresse postale: ZI Parc à Stock
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2015/S 147-270795 (2015-07-29)

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