15s0076 — fourniture de gravillons catégorie C, lots 4-5-6, pour les services du Conseil départemental de la Corrèze

Conseil général de la Corrèze

Fourniture de gravillons catégorie C, lots 4-5-6, pour les services du Conseil départemental de la Corrèze (2ème consultation consécutif à déclaration sans suite).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Farges Matériaux et Carrières
• Granits du Centre

Qui ?

• Conseil général de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Terre › Gravillons

Où ?

• Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-24	Avis de marché
2016-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravillons
Quantité ou étendue:

A titre d'information, les marchés sont sans minimum et maximum, mais avec des quantités annuelles estimées à:— lots 4 — 5 - 6:Gravillons catégorie C 2/4: 125 tonnesgravillons catégorie C 4/6: 1 000 tonnesgravillons catégorie C 6/10: 1 500 tonnesgravillons catégorie C 10/14: 250 tonnessoit un total pour chacun des lots: 2 875 tonnes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravillons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Hôte du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Téléphone: +33 555215688 📞
Fax: +33 555215699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-24 📅
Date limite de soumission: 2015-09-09 📅
Date de publication: 2015-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 144-265758
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Type de procédure: Appel d'offres ouvert — articles 10, 33, 57 à 59 du code des marchés publics (2ème consultation consécutif à déclaration sans suite pour les lots 4-5-6) DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr et www.achatpublic.com Délai d'exécution: 1 An, reconductible 3 fois Point de départ: Notification marché Remise des plis sur support papier: les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté. Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être par pli recommandé avec avis de réception postal, et portant la mention suivante: Affaire 15s0076 — 2ème consultation consécutif à déclaration sans suite — fourniture et livraison de gravillons catégorie C — lots 4-5-6 pour les services du Conseil Départemental de la Corrèze — lot(S) no... à préciser — ne pas ouvrir Remise des plis par voie électronique: le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr — rubrique actualités «Les marchés publics» et www.achatpublic.com Mesures de simplification administrative de la candidature (décret no2014-1097 du 26.9.2014) (Voir article 1 du règlement de la consultation et son annexe 1) Contenu offre: — acte d'engagement dûment complété et signé, un par lot; — bordereau des prix unitaires, dûment complété et signé, un par lot; — détail estimatif, dûment complété et signé, un par lot; — cahier des Clauses Particulières (CCP valant Cahier des Clauses Administratives Particulières CCAP — et Techniques Particulières — cctp), signé; — carte des lots géographiques, signée, complétée par la situation géographique du (ou des) site(s) du candidat, avec les noms des matériaux qu'il produit; si le site n'est pas sur le département de la Corrèze, le candidat devra le préciser et le localiser sur une carte adaptée à la situation; — note explicative de l'offre (voir article 5.1 du Règlement de la Consultation); Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.

Informations complémentaires

Type de procédure: Appel d'offres ouvert — articles 10, 33, 57 à 59 du code des marchés publics (2ème consultation consécutif à déclaration sans suite pour les lots 4-5-6)

DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr et www.achatpublic.com

Délai d'exécution: 1 An, reconductible 3 fois

Point de départ: Notification marché

Remise des plis sur support papier: les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté. Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être par pli recommandé avec avis de réception postal, et portant la mention suivante:

Affaire 15s0076 — 2ème consultation consécutif à déclaration sans suite — fourniture et livraison de gravillons catégorie C — lots 4-5-6 pour les services du Conseil Départemental de la Corrèze — lot(S) no... à préciser — ne pas ouvrir

Remise des plis par voie électronique: le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr — rubrique actualités «Les marchés publics» et www.achatpublic.com

Mesures de simplification administrative de la candidature (décret no2014-1097 du 26.9.2014) (Voir article 1 du règlement de la consultation et son annexe 1)

Contenu offre:

— acte d'engagement dûment complété et signé, un par lot;

— bordereau des prix unitaires, dûment complété et signé, un par lot;

— détail estimatif, dûment complété et signé, un par lot;

— cahier des Clauses Particulières (CCP valant Cahier des Clauses Administratives Particulières CCAP — et Techniques Particulières — cctp), signé;

— carte des lots géographiques, signée, complétée par la situation géographique du (ou des) site(s) du candidat, avec les noms des matériaux qu'il produit; si le site n'est pas sur le département de la Corrèze, le candidat devra le préciser et le localiser sur une carte adaptée à la situation;

— note explicative de l'offre (voir article 5.1 du Règlement de la Consultation);

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de gravillons catégorie C, lots 4-5-6, pour les services du Conseil départemental de la Corrèze (2ème consultation consécutif à déclaration sans suite).

Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Fourniture de gravillons catégorie C — zone de Brive
Brève description: Fourniture de gravillons catégorie C — zone de Brive.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande sans montant minimum et maximum.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Fourniture de gravillons catégorie C — zone de Tulle
Brève description: Fourniture de gravillons catégorie C — zone de Tulle.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Fourniture de gravillons catégorie C — zone d'Ussel
Brève description: Fourniture de gravillons catégorie C — zone d'Ussel.
Quantité ou étendue:

A titre d'information, les marchés sont sans minimum et maximum, mais avec des quantités annuelles estimées à:

— lots 4 — 5 - 6:

Gravillons catégorie C 2/4: 125 tonnes

gravillons catégorie C 4/6: 1 000 tonnes

gravillons catégorie C 6/10: 1 500 tonnes

gravillons catégorie C 10/14: 250 tonnes

soit un total pour chacun des lots: 2 875 tonnes.

Description des options:

— au sens national: non

— au sens communautaire: marché reconductible et possibilité d'avenants.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0076

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Contenu candidature:

1) Lettre de candidature (Dc1): déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire Dc2 qui doit être transmis, en complément du Dc1, par le candidat à l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée. Le candidat utilisera le nouveau formulaire qui incorpore les mesures pour l'égalité hommes/femmes; il produira à défaut l'attestation sur l'honneur.

2) Déclaration du candidat (Dc2) à fournir pour chaque lot: renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre. En cas de délégation, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat devra être obligatoirement joint.

3) Documents à fournir obligatoirement par le candidat, auquel il est envisagé d'attribuer le marché — état annuel des certificats fiscaux et sociaux de l'année 2014 (ou NOTI 2 accompagné de l'attestation de versement et de paiement des cotisations sociales datant de moins de 6 mois)

4) Le candidat fournira également pour l'analyse de ses capacités professionnelles et techniques:

— pour le système de management qualité, des documents descriptifs de l'organisation mise en oeuvre pour assurer la conformité des produits ou certification éventuelle;

— pour le système de management environnemental, des documents descriptifs de l'organisation pour assurer la maîtrise des impacts environnementaux ou certification environnementale.

ces imprimés «Dc» sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

Situation économique et financière:

Sélection des candidatures:

1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés

2. Capacités professionnelles, techniques et financière.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres du département — prix fermes la 1ère année, puis révisables — paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental de la Corrèze
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil départemental de la Corrèze — service commande publique
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Téléphone: +33 555937476 📞
Fax: +33 555937642 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.correze.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2015-04-29 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0076
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 83-147120
Informations complémentaires

Type de procédure: Appel d'offres ouvert — articles 10, 33, 57 à 59 du code des marchés publics (2ème consultation consécutif à déclaration sans suite pour les lots 4-5-6)

DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr et www.achatpublic.com

Délai d'exécution: 1 An, reconductible 3 fois

Point de départ: Notification marché

Remise des plis sur support papier: les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté. Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être par pli recommandé avec avis de réception postal, et portant la mention suivante:

Affaire 15s0076 — 2ème consultation consécutif à déclaration sans suite — fourniture et livraison de gravillons catégorie C — lots 4-5-6 pour les services du Conseil Départemental de la Corrèze — lot(S) no... à préciser — ne pas ouvrir

Remise des plis par voie électronique: le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr — rubrique actualités «Les marchés publics» et www.achatpublic.com

Mesures de simplification administrative de la candidature (décret no2014-1097 du 26.9.2014) (Voir article 1 du règlement de la consultation et son annexe 1)

Contenu offre:

— acte d'engagement dûment complété et signé, un par lot;

— bordereau des prix unitaires, dûment complété et signé, un par lot;

— détail estimatif, dûment complété et signé, un par lot;

— cahier des Clauses Particulières (CCP valant Cahier des Clauses Administratives Particulières CCAP — et Techniques Particulières — cctp), signé;

— carte des lots géographiques, signée, complétée par la situation géographique du (ou des) site(s) du candidat, avec les noms des matériaux qu'il produit; si le site n'est pas sur le département de la Corrèze, le candidat devra le préciser et le localiser sur une carte adaptée à la situation;

— note explicative de l'offre (voir article 5.1 du Règlement de la Consultation);

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2015/S 144-265758 (2015-07-24)

Avis d'attribution de marché (2016-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0555215688 📞
Fax: +33 0555215699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020077
Se réfère à l'avis: 2015/S 144-265758
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum marchés en quantités: 2 875 tonnes pour chaque lot. Durée: 1 an à compter de la notification du marché, reconductible 3 fois. Critère unique de jugement des offres: — prix des prestations: 100 %. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-112151, mise en ligne le 27.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-24 📅
Nom: Granits du Centre
Adresse postale: rue du Commandant Charcot
Commune postale: Feytiat
Code postal: 87220
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Farges Matériaux et Carrières
Adresse postale: 35 avenue Joseph Vachal
Commune postale: Argentat
Code postal: 19400

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 0555339155 📞
Fax: +33 0555339160 📠
Source: OJS 2016/S 014-020077 (2016-01-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes (10 nouveaux marchés)

Sable et argile (6)

Gravier, sable, pierre concassée et agrégats (6)

Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats (6)

Terre