15s0061 Fourniture de mobilier pour la Ville de Saint-Nazaire

Commune de Saint-Nazaire

Fourniture de mobilier de bureau, mobilier scolaire, sièges, tableaux d'affichage et vitrine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Nazaire

Qu'est-ce que c'est ?

• Effaceurs › Tableaux d'affichage
• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Mobilier scolaire
• Sièges et chaises divers › Fauteuils
• Tableaux › Tableaux d'affichage ou accessoires

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-06	Avis de marché
2016-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Valeur totale du marché: 45 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Nazaire
Adresse postale: place Francois Blacho
Code postal: 44606
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-saintnazaire.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date limite de soumission: 2015-11-17 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-356658
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marchespublics.agglo-carene.fr/ Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Dans le cadre du développement durable, le pouvoir adjudicateur souhaite que le retrait du dossier de consultation se fasse de préférence par téléchargement sur le profil d'acheteur. Procédure de passation: La consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application de l' (des) articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Durée du marché — délai d'exécution: Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 An(S). Variantes: Conformément à l'article 50 du CMP, le prestataire a la possibilité de présenter une ou plusieurs variantes dont: — les exigences techniques minimales sont telles que spécifiées dans le CCTP; — les modalités de présentation sont similaires à celles de l'offre de base, et conformes en particulier aux informations tel que demandées dans le règlement de la consultation à l'article 6 — jugement des offres; La Ville sera particulièrement attentive à toute variante permettant: — d'améliorer la qualité des prestations; — de diminuer les coûts; — de favoriser toute action en faveur du développement durable; NB: Les candidats présenteront un dossier général « variante » comportant un sous-dossier particulier pour chaque variante qu'ils proposent. Chaque variante doit être présentée sous forme d'un mémoire technique justificatif, dégageant les avantages financiers et techniques et les répercussions sur son montant par rapport à l'offre de base. Options: Lot1: Mobilier de Bureau Option facultative: reprise des mobiliers existants Objet: démontage et évacuation de mobilier existants, quel que soit leurs états, en vue de son acheminement vers un point de revalorisation ou de recyclage. Echantillons: Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi des échantillons requis. Une proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon. Renseignements complémentaires: Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire avant le 2.11.2015 à 12:00 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.

Informations complémentaires

Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marchespublics.agglo-carene.fr/

Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.

Dans le cadre du développement durable, le pouvoir adjudicateur souhaite que le retrait du dossier de consultation se fasse de préférence par téléchargement sur le profil d'acheteur.

Procédure de passation:

La consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application de l' (des) articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Durée du marché — délai d'exécution:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 An(S).

Variantes:

Conformément à l'article 50 du CMP, le prestataire a la possibilité de présenter une ou plusieurs variantes dont:

— les exigences techniques minimales sont telles que spécifiées dans le CCTP;

— les modalités de présentation sont similaires à celles de l'offre de base, et conformes en particulier aux informations tel que demandées dans le règlement de la consultation à l'article 6 — jugement des offres;

La Ville sera particulièrement attentive à toute variante permettant:

— d'améliorer la qualité des prestations;

— de diminuer les coûts;

— de favoriser toute action en faveur du développement durable;

NB: Les candidats présenteront un dossier général « variante » comportant un sous-dossier particulier pour chaque variante qu'ils proposent. Chaque variante doit être présentée sous forme d'un mémoire technique justificatif, dégageant les avantages financiers et techniques et les répercussions sur son montant par rapport à l'offre de base.

Options:

Lot1: Mobilier de Bureau

Option facultative: reprise des mobiliers existants

Objet: démontage et évacuation de mobilier existants, quel que soit leurs états, en vue de son acheminement vers un point de revalorisation ou de recyclage.

Echantillons:

Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi des échantillons requis. Une proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon.

Renseignements complémentaires:

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire avant le 2.11.2015 à 12:00

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de mobilier de bureau, mobilier scolaire, sièges, tableaux d'affichage et vitrine.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot no 1: fourniture de mobilier de bureau et installation
Brève description: Tables, Plans de Travail, Bureaux.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot no 2: fourniture de sieges
Brève description: Chaises, Fauteuils ergonomiques.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 — fourniture de tableaux et vitrine (pose et depose)
Brève description: Vitrines, Panneaux d'affichage.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot no 4: fourniture de mobilier scolaire et installation
Brève description: Tables, chaises.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Lot 1: Mobilier de Bureau

Option facultative: reprise des mobiliers Existants

Objet: démontage et évacuation de mobilier existants, quel que soit leurs états, en vue de son acheminement vers un point de revalorisation ou de recyclage.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15s0061

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Compétences, références, moyens.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses sera réalisé par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum suivant la réception de la demande de paiement et sur les fonds propres de la ville en application des règles de la comptabilité publique telles qu'elles résultent notamment du décret no2008-1355 du 19.12.2008.

Toutefois, ce délai peut être suspendu par le pouvoir adjudicateur au cas où le titulaire ne remettrait pas les pièces exigées et indispensables à cet effet conformément au décret no2007-450 du 25.3.2007 modifiant le code général des collectivités territoriales et à l'instruction no07-024 MO du 30.3.2007 relatives aux pièces justificatives des dépenses du secteur public local. Cette interruption n'ouvre droit à aucun intérêt moratoire pour le titulaire.

Cette suspension est notifiée au titulaire du marché par tout moyen permettant d'attester une date certaine de réception. Elle est assortie des motifs imputables au titulaire qui s'opposent au paiement, ainsi que des pièces à fournir ou à compléter.

Le délai global de paiement est suspendu jusqu'à la remise par le titulaire de la totalité des justifications qui lui ont été réclamées. A la réception des justifications demandées par le pouvoir adjudicateur, un nouveau délai global est ouvert pour 30 jours.

Le délai de paiement n'englobe pas celui afférent au virement bancaire, conformément à la loi no2001-420 du 15.5.2001 relative aux nouvelles régulations économiques, modifiée par les lois no2002-1303 du 29.10.2002, no2003-706 du 1.8.2003, no2007-224 du 21.2.2007 et l'ordonnance no2008-1161 du 13/11/08.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Saint-Nazaire
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15s0061
Informations complémentaires

Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.

Dans le cadre du développement durable, le pouvoir adjudicateur souhaite que le retrait du dossier de consultation se fasse de préférence par téléchargement sur le profil d'acheteur.

Procédure de passation:

La consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application de l' (des) articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Durée du marché — délai d'exécution:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 An(S).

Variantes:

Conformément à l'article 50 du CMP, le prestataire a la possibilité de présenter une ou plusieurs variantes dont:

— les exigences techniques minimales sont telles que spécifiées dans le CCTP;

— les modalités de présentation sont similaires à celles de l'offre de base, et conformes en particulier aux informations tel que demandées dans le règlement de la consultation à l'article 6 — jugement des offres;

La Ville sera particulièrement attentive à toute variante permettant:

— d'améliorer la qualité des prestations;

— de diminuer les coûts;

— de favoriser toute action en faveur du développement durable;

NB: Les candidats présenteront un dossier général « variante » comportant un sous-dossier particulier pour chaque variante qu'ils proposent. Chaque variante doit être présentée sous forme d'un mémoire technique justificatif, dégageant les avantages financiers et techniques et les répercussions sur son montant par rapport à l'offre de base.

Options:

Lot1: Mobilier de Bureau

Option facultative: reprise des mobiliers existants

Objet: démontage et évacuation de mobilier existants, quel que soit leurs états, en vue de son acheminement vers un point de revalorisation ou de recyclage.

Echantillons:

Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi des échantillons requis. Une proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon.

Renseignements complémentaires:

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire avant le 2.11.2015 à 12:00

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://:www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2015/S 197-356658 (2015-10-06)

Avis d'attribution de marché (2016-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 18 920,72 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-07 📅
Date de publication: 2016-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 050-082711
Se réfère à l'avis: 2015/S 197-356658
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Le lot 2 a été déclaré sans suite par la commission d'appel d'offres. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-152487, mise en ligne le 7.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-19 📅
Nom: Majencia SA
Adresse postale: 15 rue de Bretagne
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Manutan Collectivité
Adresse postale: 143 boulevard Ampère — CS 90000 — Chauray
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79074

3️⃣
Nom: Delagrave SA
Adresse postale: espace Lognes — 8 rue Saint-Claire Deville
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77437
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: mao@mairie-saintnazaire.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Saint-Nazaire
Adresse postale: place François Blancho — BP 416
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Code postal: 44606
Téléphone: +33 240004163 📞
Adresse Internet: http://www.mairie-saintnazaire.fr/ 🌏
Fax: +33 240004038 📠
Source: OJS 2016/S 050-082711 (2016-03-07)

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