15s0048 - fourniture et livraison de Graves Non Traitées pour les services du Conseil Départemental de la Corrèze

Conseil général de la Corrèze

Fourniture et livraison de Graves Non Traitées pour les services du Conseil Départemental de la Corrèze.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-12 Avis de marché
Avis de marché (2015-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction routière
Quantité ou étendue:
Les prestations donnent lieu à huit marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.A titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:Lots et Montant Indicatif annuellot 1 - fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de bort les orgues: 6 800 EUR HT.Lot 2 - fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone d'egletons-meymac: 6 800 EUR HT.Lot 3 - fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Treignac: 8 800 EUR HT.Lot 4 - fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Tulle: 5 620 EUR HT.Lot 5 - fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone d'argentat: 5 555 EUR HT.Lot 6 - fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Vigeois: 10 700 EUR HT.Lot 7 - fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Larche: 7 400 EUR HT.Lot 8 - fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Beynat: 7 620 EUR HT.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction routière 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: parc Routier Départemental — Hautefage
Code postal: 19330
Commune postale: Chameyrat
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Téléphone: +33 555215678 📞
Fax: +33 555215699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-12 📅
Date limite de soumission: 2015-06-25 📅
Date de publication: 2015-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 094-168989
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Adresses et points de contact auprès desquels des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: Renseignements administratifs: Correspondant: Grégory Cantegreil, chef de service Conseil départemental de la Corrèze — service commande publique Téléphone: +33 555937476 — fax +33 555937642 Courriel: marches@cg19.fr Adresse internet: www.correze.fr — rubrique «Marchés publics» Renseignements techniques: Correspondant: Jean-Louis Vieillemaringe, chef de parc Conseil départemental de la Corrèze — parc Routier Départemental Téléphone:+33 555215678 — fax +33 555215699 Courriel: parc19@cg19.fr Adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus: Conseil Départemental de la Corrèze DCE téléchargeable sur le site internet www.correze.fr - rubrique marchés publics ou sur www.achatpublic.com Adresses et points de contact auxquels les offres demandes de participation doivent être envoyées: Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR, sous pli cacheté, portant la mention: "Affaire no15s0048 - fourniture et livraison de Graves Non Traitées pour les services du Conseil Départemental de la Corrèze. Lot(S) no ..... - ne pas ouvrir " Adresse postale de réception et de dépôt: Conseil Départemental de la Corrèze — service commande publique — Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Emile Fage — BP 199 — 19005 Tulle. Heures d'ouverture du service Commande Publique pour la remise des offres: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 Remise des plis par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr -rubrique actualités "Les marchés publics" et sur www.achatpublic.com Durée du marché ou délai d'exécution Délai d'exécution: 1 an reconductible 3 fois, de façon expresse, pour une durée totale maximum de 4 ans. Point de départ: Notification du marché Suite III - 2 Conditions de participation: Mesures de simplification administrative de la candidature - décret no2014-1097 du 26.9.2014 - (voir Règlement de la consultation point 5.1 et son annexe 1) Contenu de l'offre — acte d'engagement dûment complété et signé, un par lot; — bordereau des prix unitaires dûment complété et signé, un par lot; — détail estimatif dûment complété et signé, un par lot; — cahier des Clauses Particulières (CCP valant Cahier des Clauses Administratives Particulières CCAP et Cahier des Clauses Techniques Particulières Cctp), signé; — carte des lots géographiques, signée, complétée par la situation géographique de la (ou les) carrière(s) du candidat, avec leurs noms des matériaux qu'elle produit; si la carrière n'est pas sur le département de la Corrèze, le candidat devra le préciser et la localiser sur une carte adaptée à cette situation; — la note explicative de l'offre telle que demandée au point 5.1 du règlement de la consultation; Type de procédure: Appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics Critères de sélection des candidatures: 1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés 2. Capacités professionnelles, techniques et financières Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de Graves Non Traitées pour les services du Conseil Départemental de la Corrèze.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de bort les orgues
Brève description: Fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de bort les orgues.
Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif annuel: 6 800 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone d'egletons-meymac
Brève description: Fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone d'egletons-meymac.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Treignac
Brève description: Fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Treignac.
Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif annuel: 8 800 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Tulle
Brève description: Fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Tulle.
Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif annuel: 5 620 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone d'argentat
Brève description: Fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone d'argentat.
Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif annuel: 5 555 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Vigeois
Brève description: Fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Vigeois.
Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif annuel: 10 700 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Larche
Brève description: Fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Larche.
Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif annuel: 7 400 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Beynat
Brève description: Fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Beynat.
Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif annuel: 7 620 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Les prestations donnent lieu à huit marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
A titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
Lots et Montant Indicatif annuel
lot 1 - fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de bort les orgues: 6 800 EUR HT.
Lot 2 - fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone d'egletons-meymac: 6 800 EUR HT.
Lot 3 - fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Treignac: 8 800 EUR HT.
Lot 4 - fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Tulle: 5 620 EUR HT.
Lot 5 - fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone d'argentat: 5 555 EUR HT.
Lot 6 - fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Vigeois: 10 700 EUR HT.
Lot 7 - fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Larche: 7 400 EUR HT.
Lot 8 - fourniture et livraison de G.N.T. Sur la zone de Beynat: 7 620 EUR HT.
Description des options:
Option au sens national: néant
option au sens communautaire: marché reconductible et possibilité d'avenants.
Numéro de référence: 15S0048

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justificatifs candidature
1) Lettre de candidature (Dc1): déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus a l'article 43 du code des marches publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire Dc2 qui doit être transmis, en complément du Dc1, par le candidat a l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprime sera obligatoirement datée et signée. Le candidat utilisera le nouveau formulaire qui incorpore les mesures pour l'égalité hommes/femmes
Afficher plus
2) Déclaration du candidat (Dc2) à fournir pour chaque lot: renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marche public ou de l'accord-cadre. En cas de délégation, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat devra être obligatoirement joint.
Afficher plus
3) Documents à fournir obligatoirement par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:
— état annuel des certificats fiscaux et sociaux de l'année 2014 (ou NOTI 2 accompagné de l'attestation de versement et de paiement des cotisations sociales datant de moins de 6 mois).
ces imprimes "Dc" sont disponibles a l'adresse suivante:
4) Le candidat fournira également:
— pour le système de management qualité, des documents descriptifs de l'organisation mise en oeuvre pour assurer la conformité des produits ou certification éventuelle;
— pour le système de management environnemental, des documents descriptifs de l'organisation pour assurer la maîtrise des impacts environnementaux ou certification environnementale.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres du département - prix fermes la première année puis révisables - paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires: taux BCE majoré de 8 points.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental de la Corrèze
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil départemental de la Corrèze
Adresse postale: Service commande publique, Hôtel du Département «Marbot», 9 rue René et Émile Fage, BP 199
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005
Téléphone: +33 555937476 📞
Fax: +33 555937642 📠
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0048
Informations complémentaires
Adresses et points de contact auprès desquels des renseignements complémentaires peuvent être obtenus:
Renseignements administratifs:
Correspondant: Grégory Cantegreil, chef de service
Conseil départemental de la Corrèze — service commande publique
Téléphone: +33 555937476 — fax +33 555937642
Courriel: marches@cg19.fr
Adresse internet: www.correze.fr — rubrique «Marchés publics»
Renseignements techniques:
Correspondant: Jean-Louis Vieillemaringe, chef de parc
Conseil départemental de la Corrèze — parc Routier Départemental
Téléphone:+33 555215678 — fax +33 555215699
Courriel: parc19@cg19.fr
Adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus: Conseil Départemental de la Corrèze
DCE téléchargeable sur le site internet www.correze.fr - rubrique marchés publics ou sur www.achatpublic.com
Adresses et points de contact auxquels les offres demandes de participation doivent être envoyées:
Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR, sous pli cacheté, portant la mention:
"Affaire no15s0048 - fourniture et livraison de Graves Non Traitées pour les services du Conseil Départemental de la Corrèze. Lot(S) no ..... - ne pas ouvrir "
Adresse postale de réception et de dépôt:
Conseil Départemental de la Corrèze — service commande publique — Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Emile Fage — BP 199 — 19005 Tulle.
Heures d'ouverture du service Commande Publique pour la remise des offres: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00
Remise des plis par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr -rubrique actualités "Les marchés publics" et sur www.achatpublic.com
Afficher plus
Durée du marché ou délai d'exécution
Délai d'exécution: 1 an reconductible 3 fois, de façon expresse, pour une durée totale maximum de 4 ans.
Point de départ: Notification du marché
Suite III - 2 Conditions de participation:
Mesures de simplification administrative de la candidature - décret no2014-1097 du 26.9.2014 - (voir Règlement de la consultation point 5.1 et son annexe 1)
Contenu de l'offre
— acte d'engagement dûment complété et signé, un par lot;
— bordereau des prix unitaires dûment complété et signé, un par lot;
— détail estimatif dûment complété et signé, un par lot;
— cahier des Clauses Particulières (CCP valant Cahier des Clauses Administratives Particulières CCAP et Cahier des Clauses Techniques Particulières Cctp), signé;
— carte des lots géographiques, signée, complétée par la situation géographique de la (ou les) carrière(s) du candidat, avec leurs noms des matériaux qu'elle produit; si la carrière n'est pas sur le département de la Corrèze, le candidat devra le préciser et la localiser sur une carte adaptée à cette situation;
Afficher plus
— la note explicative de l'offre telle que demandée au point 5.1 du règlement de la consultation;
Type de procédure: Appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics
Critères de sélection des candidatures:
1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés
2. Capacités professionnelles, techniques et financières
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2015/S 094-168989 (2015-05-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Matériaux de construction et articles connexes Matériaux de construction Matériaux de construction routière