15S0042
ENAC
Achats de séances de simulateur de vol pour Atr42/72 coque nue (Fnpt2/Mcc, Ffs).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 1er attributaire: ATR Training Center
- • 2ième attributaire: Hop! Training
- • lot déclaré sans suite
- • ENAC
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-04 | Avis de marché |
| 2015-11-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Simulateurs de formation
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Simulateurs de formation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Enac
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, CS 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Courrier électronique: sylvie.menegon@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174521 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 151-278880
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot no 1: achat de séances de simulateur de base (Fnpt2/Mcc dûment homologué) pour ATR 42/72 coque nue y compris série 300
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Reconductible 3 fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot no 2: achat de séances de simulateur Full Flight (FFS dûment homologué) pour ATR 42/72 coque nue y compris série 300
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0042
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — certificats d'homologation des simulateurs de vols.
Situation économique et financière:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Sous-critère no 1: disponibilité des créneaux (25)
3. Sous-critère no 2: facilités logistiques et commodités d'accès au centre d'entraînement (25)
4. Prix des prestations (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Menegon Sylvie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: École nationale de l'aviation civile
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin, CS 54005
Commune postale: Toulouse Cedex 4
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ugCFxGLgOw 🌏
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ugCFxGLgOw 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ugCFxGLgOw 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0042
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux - Préfecture de la région Aquitaine
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Téléphone: +33 556997114 📞
Source: OJS 2015/S 151-278880 (2015-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Simulateurs de formation
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, les prestations annuelles sont estimées à:— lot 1: achat de séances de simulateur de base (Fnpt2) pour ATR 42/72 coque nue — volume indicatif 20 h,— lot 2: achat de séances de simulateur Full Flight (Ffs) pour ATR 42/72 coque nue — volume indicatif 50 h.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Simulateurs de formation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Enac
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, CS 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Courrier électronique: sylvie.menegon@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174521 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 151-278880
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Variantes: les variantes sont autorisées. Les candidats qui présentent des variantes peuvent remettre une offre pour la solution de base. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes:
les variantes ne pourront pas porter sur l'objet du marché. Elles pourront en revanche concerner un lieu d'exécution des prestations différent des sites des titulaires en France métropolitaine.
Multiattribution: le pouvoir adjudicateur retiendra 2 ou 3 titulaires pour chaque lot sous réserve du nombre de candidats suffisant.
Lors de l'établissement de chaque bon de commande, l'attribution sera faite:
* au titulaire classé 1
* en cas de désistement du 1
* en cas également de désistement du second ou d'absence de disponibilité des créneaux (nombre, jours et horaires demandés par le département Op), le bon de commande sera attribué au titulaire classé 3
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achats de séances de simulateur de vol pour Atr42/72 coque nue (Fnpt2/Mcc, Ffs).
Lot n
Intitulé du lot: Lot no 1: achat de séances de simulateur de base (Fnpt2/Mcc dûment homologué) pour ATR 42/72 coque nue y compris série 300
Brève description:
Achat de séances de simulateur de base (Fnpt2/Mcc dûment homologué) pour ATR 42/72 coque nue y compris série 300.
Quantité ou étendue: Volume Indicatif annuel: 20 h.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Reconductible 3 fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot no 2: achat de séances de simulateur Full Flight (FFS dûment homologué) pour ATR 42/72 coque nue y compris série 300
Brève description:
Achat de séances de simulateur Full Flight (FFS dûment homologué) pour ATR 42/72 coque nue y compris série 300.
Quantité ou étendue: Volume indicatif annuel: 50 h.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, les prestations annuelles sont estimées à:
— lot 1: achat de séances de simulateur de base (Fnpt2) pour ATR 42/72 coque nue — volume indicatif 20 h,
— lot 2: achat de séances de simulateur Full Flight (Ffs) pour ATR 42/72 coque nue — volume indicatif 50 h.
Numéro de référence: 15S0042
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — certificats d'homologation des simulateurs de vols.
Situation économique et financière:
le montant annuel du marché ne devra pas dépasser 50 % du chiffre d'affaires annuel du candidat.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du Code des marchés publics.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-2 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du Code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Sous-critère no 1: disponibilité des créneaux (25)
3. Sous-critère no 2: facilités logistiques et commodités d'accès au centre d'entraînement (25)
4. Prix des prestations (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Menegon Sylvie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: École nationale de l'aviation civile
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin, CS 54005
Commune postale: Toulouse Cedex 4
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ugCFxGLgOw 🌏
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ugCFxGLgOw 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ugCFxGLgOw 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0042
Informations complémentaires
Variantes: les variantes sont autorisées. Les candidats qui présentent des variantes peuvent remettre une offre pour la solution de base. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes:
Afficher plus
les variantes ne pourront pas porter sur l'objet du marché. Elles pourront en revanche concerner un lieu d'exécution des prestations différent des sites des titulaires en France métropolitaine.
Multiattribution: le pouvoir adjudicateur retiendra 2 ou 3 titulaires pour chaque lot sous réserve du nombre de candidats suffisant.
Lors de l'établissement de chaque bon de commande, l'attribution sera faite:
* au titulaire classé 1
* en cas de désistement du 1
* en cas également de désistement du second ou d'absence de disponibilité des créneaux (nombre, jours et horaires demandés par le département Op), le bon de commande sera attribué au titulaire classé 3
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux - Préfecture de la région Aquitaine
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Téléphone: +33 556997114 📞
Source: OJS 2015/S 151-278880 (2015-08-04)
Avis d'attribution de marché (2015-11-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin, CS 54005
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-396332
Se réfère à l'avis: 2015/S 151-278880
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Sous-critère nº 1: disponibilité des créneaux (25)
3. Sous-critère nº 2: facilités logistiques et commodités d'accès au centre d'entraînement (25)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-16 📅
Nom: Lot déclaré sans suite
2️⃣
Nom: 1er attributaire: ATR Training Center
Adresse postale: 1 allée Pierre Nadot
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-18 📅
Nom: 2ième attributaire: Hop! Training
Adresse postale: Aéroport, CS 27925
Commune postale: Morlaix Cedex
Code postal: 29679
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux préfecture de la Région Aquitaine
Source: OJS 2015/S 217-396332 (2015-11-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin, CS 54005
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-396332
Se réfère à l'avis: 2015/S 151-278880
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-121449, mise en ligne le 4.8.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Sous-critère nº 1: disponibilité des créneaux (25)
3. Sous-critère nº 2: facilités logistiques et commodités d'accès au centre d'entraînement (25)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-16 📅
Nom: Lot déclaré sans suite
2️⃣
Nom: 1er attributaire: ATR Training Center
Adresse postale: 1 allée Pierre Nadot
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-18 📅
Nom: 2ième attributaire: Hop! Training
Adresse postale: Aéroport, CS 27925
Commune postale: Morlaix Cedex
Code postal: 29679
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux préfecture de la Région Aquitaine
Source: OJS 2015/S 217-396332 (2015-11-05)
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