15s0025 — fourniture de pneumatiques, d'accessoires et de prestations associées pour les véhicules et matériels roulants et de pièces mécaniques d'origine ou adaptables pour véhicules légers particuliers, utilitaires et poids lourds — groupement de commande entre les communes de Saint-Nazaire, de Saint Malo de Guersac, de Pornichet, de Trignac et de Montoir de Bretagne et la Carene Coordonnateur du groupement de commandes: commune de Saint-Nazaire

Commune de Saint-Nazaire

15s0025 — fourniture de pneumatiques, d'accessoires et de prestations associées pour les véhicules et matériels roulants et de pièces mécaniques d'origine ou adaptables pour véhicules légers particuliers, utilitaires et poids lourds — groupement de commande entre les communes de Saint-Nazaire, de Saint Malo de Guersac, de Pornichet, de Trignac et de Montoir de Bretagne et la Carene Coordonnateur du groupement de commandes: Commune de Saint-Nazaire.
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Les prestations du marché font l'objet de 4 lots:
Lot 1 — pièces détachées, fourniture ou prestations diverses pour véhicules légers particuliers et utilitaires
montant annuel minimum HT pour l'ensemble du groupement: 20 000 EUR
Montant annuel maximum HT pour l'ensemble du groupement: 320 000 EUR
Lot 2 — pièces détachées, fourniture ou prestations diverses pour véhicules poids lourds, engins spécifiques, matériels agricoles et de travaux publics.
Montant annuel minimum HT pour l'ensemble du groupement: 10 000 EUR
Montant annuel maximum HT pour l'ensemble du groupement: 337 000 EUR
Lot 3 — fourniture de pneumatiques et prestations pour les véhicules légers particuliers et utilitaires ainsi que pour certains petits matériels.
Montant annuel minimum HT pour l'ensemble du groupement: 5 000 EUR
Montant annuel maximum HT pour l'ensemble du groupement: 115 000 EUR
Lot 4 — fourniture de pneumatiques et prestations pour les véhicules poids lourds, industriels et engins agricoles, d'espaces verts et de travaux publics.
Montant annuel minimum HT pour l'ensemble du groupement: 0 EUR
Montant annuel maximum HT pour l'ensemble du groupement: 140 000 EUR
Les montants par lot et pour chaque entité sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Nazaire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-19	Avis de marché
2015-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Roues, pièces détachées et accessoires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Roues, pièces détachées et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Nazaire
Adresse postale: place François Blancho, BP 416
Code postal: 44606
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-saintnazaire.fr 🌏
Téléphone: +33 240004163 📞
Fax: +33 240195927 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-07-31 📅
Date de publication: 2015-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 120-219006
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marchespublics.agglo-carene.fr Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer au plus tard le 20.7.2015 des modifications de détail sur le dossier de consultation. Conditions d'envoi ou de remise des plis: Soit remise des plis sur support papier: Soit Remise des plis par voie électronique Conformément à l'article 5-5 du règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Les prestations du marché font l'objet de 4 lots:

Lot 1 — pièces détachées, fourniture ou prestations diverses pour véhicules légers particuliers et utilitaires

montant annuel minimum HT pour l'ensemble du groupement: 20 000 EUR

Montant annuel maximum HT pour l'ensemble du groupement: 320 000 EUR

Lot 2 — pièces détachées, fourniture ou prestations diverses pour véhicules poids lourds, engins spécifiques, matériels agricoles et de travaux publics.

Montant annuel minimum HT pour l'ensemble du groupement: 10 000 EUR

Montant annuel maximum HT pour l'ensemble du groupement: 337 000 EUR

Lot 3 — fourniture de pneumatiques et prestations pour les véhicules légers particuliers et utilitaires ainsi que pour certains petits matériels.

Montant annuel minimum HT pour l'ensemble du groupement: 5 000 EUR

Montant annuel maximum HT pour l'ensemble du groupement: 115 000 EUR

Lot 4 — fourniture de pneumatiques et prestations pour les véhicules poids lourds, industriels et engins agricoles, d'espaces verts et de travaux publics.

Montant annuel minimum HT pour l'ensemble du groupement: 0 EUR

Montant annuel maximum HT pour l'ensemble du groupement: 140 000 EUR

Les montants par lot et pour chaque entité sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Numéro du lot: 01
Brève description:

Pièces détachées, fourniture ou prestations diverses pour véhicules légers particuliers et utilitaires.

Numéro du lot: 02
Brève description:

Pièces détachées, fourniture ou prestations diverses pour véhicules poids lourds, engins spécifiques, matériels agricoles et de travaux publics.

Numéro du lot: 03
Brève description:

Fourniture de pneumatiques et prestations pour les véhicules légers particuliers et utilitaires ainsi que pour certains petits matériels.

Numéro du lot: 04
Brève description:

Fourniture de pneumatiques et prestations pour les véhicules poids lourds, industriels et engins agricoles, d'espaces verts et de travaux publics.

Description des options:

Pour les lots 1 et 2:

Il est prévu deux PSE (Prestations supplémentaires éventuelles) facultatives consistant:

Pse no1 obligatoire: en l'installation et la mise en service d'une plateforme informatique de recherche de pièces détachées avec l'immatriculation d'un véhicule conformément à l'article 3.1 du cctp.

pse no2 facultative: en la prise en compte des livraisons urgentes définies comme des livraisons à effectuer dans un délai d'une heure au plus après transmission du bon de commande à l'entreprise pour des véhicules sensibles (bennes à ordure, véhicules d'astreintes nacelles, etc..). Le candidat devra détailler les modalités de gestion et les procédures mises en oeuvre pour honorer ces livraisons dans les délais impartis.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15S0025

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses sera réalisé par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum suivant la réception de la demande de paiement et sur les fonds propres de la ville en application des règles de la comptabilité publique telles qu'elles résultent notamment du décret no2013-269 du 29.3.2013.

Cf article 3-3-modalités de financement et de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.

en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Autres conditions particulières:

Les lots no1 et no2 seront multi-attributaires. En effet, en application des articles 77-1 du code des Marchés Publics et afin de s'assurer de la disponibilité des entreprises et de sécuriser la continuité des prestations, ils seront attribués à trois entreprises

le lot 1: Pièces détachées, fournitures ou prestations diverses pour véhicules légers particuliers et utilitaires.

Le lot 2: Pièces détachées, fournitures ou prestations diverses pour véhicules poids lourds, engins spécifiques, matériels agricoles et de travaux publics.

modalités de répartition des commandes:

Les commandes relatives aux lots définis comme multi-attributaires seront attribuées aux entreprises titulaires suivant le classement effectué suite à l'analyse des offres. Seul le premier attributaire sera garanti du montant minimum.

Le premier sera le prestataire, dans le cas où il peut honorer la demande:

— Dans le délai contractuel pour les commandes classiques

— dans le délai d'une heure maximum pour les commandes " urgentes " (cctp 5-2-1. ")

Dans le cas contraire, le second sera sollicité puis le troisième si le second ne peut répondre également.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Saint-Nazaire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
Nom: Mairie de Saint-Nazaire
Point de contact: Delphine Prival
Courrier électronique: cell_adm_rh@mairie-saintnazaire.fr 📧
: mao@mairie-saintnazaire.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0025
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer au plus tard le 20.7.2015 des modifications de détail sur le dossier de consultation.

Conditions d'envoi ou de remise des plis:

Soit remise des plis sur support papier:

Soit Remise des plis par voie électronique

Conformément à l'article 5-5 du règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cédex 1
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2015/S 120-219006 (2015-06-19)

Avis d'attribution de marché (2015-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 71 270,66 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-20 📅
Date de publication: 2015-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 205-372198
Se réfère à l'avis: 2015/S 120-219006
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-89234, mise en ligne le 22.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-16 📅
Nom: Ouest Injection
Adresse postale: 10 rue du Danemark
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: AUTO Pièces Atlantique Carmoine
Adresse postale: 11 rue Olivier de Serres — ZAC de l'Erette, Grand'Haie
Commune postale: Grandchamps-des-Fontaines
Code postal: 44119

3️⃣
Nom: SAS Nantes Pneumatiques
Adresse postale: 83 route de Paris — BP 52516
Commune postale: Nantes Cédex 03
Code postal: 44325

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-19 📅
Nom: APS Nazairien
Adresse postale: 84 rue Henri Gautier
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44600

5️⃣
Nom: Établissement Coussot
Adresse postale: 67/70 rue du Dolmen

6️⃣
Nom: AUTO Industrie Nazairienne
Adresse postale: 214 route de la Côte d'Amour

7️⃣

8️⃣
Nom: Renault Trucks
Adresse postale: 28 avenue de la Cholière
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Directions des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: place François Blancho — BP 416
Commune postale: Saint-Nazaire Cédex
Source: OJS 2015/S 205-372198 (2015-10-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)

Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs (5)

Roues, pièces détachées et accessoires (2)

Matériel d'équilibrage des roues