15nett

Ville d'Aix-en-Provence

Marché de nettoyage des locaux municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Environnement Proprete Services
• Société OME
• Société ONET services
• Societe Sophenis

Qui ?

• Ville d'Aix-en-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-29	Avis de marché
2015-07-29	Informations complémentaires
2015-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Excepté pour le lot no18, les prestations feront l'objet d'un marché à prix mixtes comprenant d'une part des prestations de base définies dans le marché et rémunérées par un prix global forfaitaire mensuel selon les stipulations de l'acte d'engagement et du détail de prix global et forfaitaire (DPGF) et d'autre part, des prestations exceptionnelles à prix unitaires, lesquelles feront l'objet de bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, dans une limite maximale précisée dans l'acte d'engagement et selon le bordereau des prix unitaires.Le lot no18 concerne un marché à bons de commande exclusivement, en application de l'article 77 du code des marchés publics.Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du code des marchés publics. Concernant la part des prestations à prix unitaires de chaque lot, cette consultation concerne un accord cadre au sens de la directive européenne, ainsi qu'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-aixenprovence.fr 🌏
Téléphone: +33 442919650 📞
Fax: +33 442919177 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-29 📅
Date limite de soumission: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 126-230713
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Critère de sélection des offres: la part unitaire sera jugée sur la base du montant total (TTC) d'un détail quantitatif estimatif non communiqué, tenant compte des prix unitaires proposés par chaque candidat dans leur bordereau. La présente consultation entre dans le cadre de l'obligation de reprise du personnel en application de la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26.7.2011. La visite des lieux est obligatoire. Les candidats devront se faire connaître aux coordonnées suivantes au moins 48 heures ouvrables avant la visite: +33 442919742 ou +33 442919653. Dans un souci de développement durable, il est recommandé aux candidats d'utiliser le mode de retrait sous sa forme électronique. Il est conseillé de consulter la notice sur la dématérialisation jointe au dossier de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de nettoyage des locaux municipaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: EPCC — école supérieure d'art
Brève description:

Site: rue Émile Tavan Aix-en-Provence. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 10 000 EUR HT, sans minimum, pour la période initiale et chaque période reconductible. Volume horaire hebdomadaire minimum à respecter: 30 heures. Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité. En cas d'absence de proposition c'est le volume horaire hebdomadaire mentionné ci-dessus qui sera pris en compte pour l'exécution du marché.

Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est reconductible 3 fois 1 an de manière expresse, sans pouvoir excéder le 31.12.2019.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pole administratif
Brève description:

Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 20 000 EUR HT, sans minimum, pour la période initiale et chaque période reconductible. Le volume horaire hebdomadaire minimum global à respecter est de 65 HEURES avec une répartition par site qui est la…

… suivante:— 17 rue Venel Aix-en-Provence: 40 heures,— maison des syndicats rue des Muletiers Aix-en-Provence: 10 heures,— traverse Malakoff Aix-en-Provence: 15 heures.Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité mais il devra préciser la ventilation par site. Les volumes horaires ainsi proposés par site devront être supérieurs à ceux mentionnés ci-dessus. En cas d'absence de proposition ce sont les volumes horaires hebdomadaires mentionnés ci-dessus qui seront pris en compte pour l'exécution du marché.

… suivante:

— 17 rue Venel Aix-en-Provence: 40 heures,

— maison des syndicats rue des Muletiers Aix-en-Provence: 10 heures,

— traverse Malakoff Aix-en-Provence: 15 heures.

Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité mais il devra préciser la ventilation par site. Les volumes horaires ainsi proposés par site devront être supérieurs à ceux mentionnés ci-dessus. En cas d'absence de proposition ce sont les volumes horaires hebdomadaires mentionnés ci-dessus qui seront pris en compte pour l'exécution du marché.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Hôtel Valori
Brève description:

Site: place des Quatre Dauphins — aix-en-Provence. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 10 000 EUR HT, sans minimum, pour la période initiale et chaque période reconductible. Le volume horaire hebdomadaire minimum à respecter est de 40 heures. Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité. En cas d'absence de proposition c'est le volume horaire hebdomadaire mentionné ci-dessus qui sera pris en compte pour l'exécution du marché.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pole jeunesse
Brève description:

Site: espace jeunesse 37 bd Aristide Briand Aix-en-Provence. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 15 000 EUR HT, sans minimum, pour la période initiale et chaque période reconductible. Volume horaire hebdomadaire minimum à respecter: 40 heures. Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité. En cas d'absence de proposition c'est le volume horaire hebdomadaire mentionné ci-dessus qui sera pris en compte pour l'exécution du marché.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Mairies annexes et cimetières
Brève description:

Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 30 000 EUR HT, sans minimum, pour la période initiale et chaque période reconductible. Le volume horaire hebdomadaire minimum global à respecter est de 87 heures 30 avec une répartition par site qui est la…

… suivante:Puyricard 1 chemin des Écoles Puyricard: 10 heures.Quartiers nord: 16 chemin de St Donat Aix-En-Provence: 10 heures.Les Milles: 25 avenue Roger Chaudon Les Milles: 10 heures.Jas de Bouffan: rue Charloun Rieu Aix-en-Provence: 5 heures.Les Granettes: rue Charloun Rieu Aix-en-Provence: 5 heures.Encagnane: 28 avenue de l'Europe Aix-en-Provence: 7 heures 30.Pont de l'arc: place Sextia Conca Aix-en-Provence: 7 heures 30.La Duranne: Forum Georges Charpak Aix-en-Provence: 5 heures.Pont de Béraud: 27 avenue de Fontenaille Aix-en-Provence: 5 heures.Val St-André: rue Jean Parès Aix-en-Provence: 5 heures.Luynes: place des libérateurs Luynes: 7 heures 30.Cimetière St-Pierre: avenue des déportés de la résistance Aix-en-Provence: 2 heures 30.Cimetière des Milles: avenue Marius Requier Les Milles: 5 heures.Cimetière du Grand St-Jean: 4125 route du Seuil 13540 Puyricard: 2 heures 30.Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité mais il devra préciser la ventilation par site. Les volumes horaires ainsi proposés par site devront être supérieurs à ceux mentionnés ci-dessus. En cas d'absence de proposition ce sont les volumes horaires hebdomadaires mentionnés ci-dessus qui seront pris en compte pour l'exécution du marché.

… suivante:

Puyricard 1 chemin des Écoles Puyricard: 10 heures.

Quartiers nord: 16 chemin de St Donat Aix-En-Provence: 10 heures.

Les Milles: 25 avenue Roger Chaudon Les Milles: 10 heures.

Jas de Bouffan: rue Charloun Rieu Aix-en-Provence: 5 heures.

Les Granettes: rue Charloun Rieu Aix-en-Provence: 5 heures.

Encagnane: 28 avenue de l'Europe Aix-en-Provence: 7 heures 30.

Pont de l'arc: place Sextia Conca Aix-en-Provence: 7 heures 30.

La Duranne: Forum Georges Charpak Aix-en-Provence: 5 heures.

Pont de Béraud: 27 avenue de Fontenaille Aix-en-Provence: 5 heures.

Val St-André: rue Jean Parès Aix-en-Provence: 5 heures.

Luynes: place des libérateurs Luynes: 7 heures 30.

Cimetière St-Pierre: avenue des déportés de la résistance Aix-en-Provence: 2 heures 30.

Cimetière des Milles: avenue Marius Requier Les Milles: 5 heures.

Cimetière du Grand St-Jean: 4125 route du Seuil 13540 Puyricard: 2 heures 30.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pole culture
Brève description:

Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 80 000 EUR HT, sans minimum, pour la période initiale et chaque période reconductible. Le volume horaire hebdomadaire minimum global à respecter est de 189 heures avec une répartition par site qui est la…

… suivante:Bibliothèque Méjanes: 108 heures.espace Culture 8/10 rue des Allumettes Aix-en-Provence: 20 heures.espace du bois de l'aune jas de Bouffan: 25 heures.Annexe bibliothèque des Deux Ormes: allée des Amandiers Jas de Bouffan Aix-en-Provence: 18 heures.Annexe bibliothèque Li Campanetto: 7 rue de l'eglise Les Milles: 18 Heures.Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité mais il devra préciser la ventilation par site. Les volumes horaires ainsi proposés par site devront être supérieurs à ceux mentionnés ci-dessus. En cas d'absence de proposition ce sont les volumes horaires hebdomadaires mentionnés ci-dessus qui seront pris en compte pour l'exécution du marché.

… suivante:

Bibliothèque Méjanes: 108 heures.

espace Culture 8/10 rue des Allumettes Aix-en-Provence: 20 heures.

espace du bois de l'aune jas de Bouffan: 25 heures.

Annexe bibliothèque des Deux Ormes: allée des Amandiers Jas de Bouffan Aix-en-Provence: 18 heures.

Annexe bibliothèque Li Campanetto: 7 rue de l'eglise Les Milles: 18 Heures.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Espace mistral
Brève description:

Site: 18 avenue Laurent Vuibert Aix-en-Provence. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 3 000 EUR HT, sans minimum, pour la période initiale et chaque période reconductible. Volume horaire hebdomadaire minimum à respecter: 15 heures. Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité. En cas d'absence de proposition c'est le volume horaire hebdomadaire mentionné ci-dessus qui sera pris en compte pour l'exécution du marché.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Cuisine centrale
Brève description:

Site: Château Lafarge, route des Milles Aix-en-Provence. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 5 000 EUR HT, sans minimum, pour la période initiale et chaque période reconductible. Volume horaire hebdomadaire minimum à respecter: 7 heures 30. Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité. En cas d'absence de proposition c'est le volume horaire hebdomadaire mentionné ci-dessus qui sera pris en compte pour l'exécution du marché.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Maison administrative des sports et maison des sports de combat
Brève description:

Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 10 000 EUR HT, sans minimum, pour la période initiale et chaque période reconductible. Le volume horaire hebdomadaire minimum global à respecter est de 32 heures avec une répartition par site qui est la…

… suivante:Maison des sports: 20 heures.Maison des sports de combat: 12 Heures.Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité mais il devra préciser la ventilation par site. Les volumes horaires ainsi proposés par site devront être supérieurs à ceux mentionnés ci-dessus. En cas d'absence de proposition ce sont les volumes horaires hebdomadaires mentionnés ci-dessus qui seront pris en compte pour l'exécution du marché.

… suivante:

Maison des sports: 20 heures.

Maison des sports de combat: 12 Heures.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Le Ligoures
Brève description:

Site: place Romée de Villeneuve Aix-en-Provence. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 5 000 EUR HT, sans minimum, pour la période initiale et chaque période reconductible. Volume horaire hebdomadaire minimum à respecter: 15 heures. Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité. En cas d'absence de proposition c'est le volume horaire hebdomadaire mentionné ci-dessus qui sera pris en compte pour l'exécution du marché.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Pole hygiène et sante
Brève description:

Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 10 000 EUR HT, sans minimum, pour la période initiale et chaque période reconductible. Le volume horaire hebdomadaire minimum global à respecter est de 34 heures avec une répartition par site qui est la…

… suivante:Direction santé: 6 avenue Pasteur Aix-en-Provence: 10 heures.Locaux du Balayage: avenue Pasteur: 5 heures.La Maréchale, Parc Villers et avenue Juvénal Aix-en-Provence: chaque local 1 heure 3 fois par semaine donc 9 heures au total.CMS Paul Arbaud Jas de Bouffan Aix-en-Provence: 10 Heures.Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité mais il devra préciser la ventilation par site. Les volumes horaires ainsi proposés par site devront être supérieurs à ceux mentionnés ci-dessus. En cas d'absence de proposition ce sont les volumes horaires hebdomadaires mentionnés ci-dessus qui seront pris en compte pour l'exécution du marché.

… suivante:

Direction santé: 6 avenue Pasteur Aix-en-Provence: 10 heures.

Locaux du Balayage: avenue Pasteur: 5 heures.

La Maréchale, Parc Villers et avenue Juvénal Aix-en-Provence: chaque local 1 heure 3 fois par semaine donc 9 heures au total.

CMS Paul Arbaud Jas de Bouffan Aix-en-Provence: 10 Heures.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Espace saint mitre
Brève description:

Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 5 000 EUR HT, sans minimum, pour la période initiale et chaque période reconductible. Le volume horaire hebdomadaire minimum global à respecter est de 20 heures avec une répartition par site qui est la…

… suivante:Les Espaces verts: 10 heures.Château Saint Mitre: 10 Heures.Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité mais il devra préciser la ventilation par site. Les volumes horaires ainsi proposés par site devront être supérieurs à ceux mentionnés ci-dessus. En cas d'absence de proposition ce sont les volumes horaires hebdomadaires mentionnés ci-dessus qui seront pris en compte pour l'exécution du marché.

… suivante:

Les Espaces verts: 10 heures.

Château Saint Mitre: 10 Heures.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Maison de la justice
Brève description:

Site: 2 rue Raoul Follereau Aix-en-Provence. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 3 000 EUR HT, sans minimum, pour la période initiale et chaque période reconductible. Volume horaire hebdomadaire minimum à respecter: 7 heures 30. Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité. En cas d'absence de proposition c'est le volume horaire hebdomadaire mentionné ci-dessus qui sera pris en compte pour l'exécution du marché.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Affaires provençales et inspection académique
Brève description:

Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 5 000 EUR HT, sans minimum, pour la période initiale et chaque période reconductible. Le volume horaire hebdomadaire minimum global à respecter est de 15 heures avec une répartition par site qui est la…

… suivante:Les affaires provençales et le Coloc: Parc Jourdan Aix-en-Provence: 7 heures 30.Inspection académique: rue de Cuques Aix-en-Provence: 7 heures 30.Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité mais il devra préciser la ventilation par site. Les volumes horaires ainsi proposés par site devront être supérieurs à ceux mentionnés ci-dessus. En cas d'absence de proposition ce sont les volumes horaires hebdomadaires mentionnés ci-dessus qui seront pris en compte pour l'exécution du marché.

… suivante:

Les affaires provençales et le Coloc: Parc Jourdan Aix-en-Provence: 7 heures 30.

Inspection académique: rue de Cuques Aix-en-Provence: 7 heures 30.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Pole des services techniques
Brève description:

Site: rue Pierre et Marie Curie — Aix-en-Provence. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 20 000 EUR HT, sans minimum, pour la période initiale et chaque période reconductible. Volume horaire hebdomadaire minimum à respecter: 70 heures. Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité. En cas d'absence de proposition c'est le volume horaire hebdomadaire mentionné ci-dessus qui sera pris en compte pour l'exécution du marché.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Mission environnement
Brève description:

Site: Oli Provence 60 route d'Avignon- Aix-en-Provence. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 3 000 EUR HT, sans minimum, pour la période initiale et chaque période reconductible. Volume horaire hebdomadaire minimum à respecter: 10 heures. Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité. En cas d'absence de proposition c'est le volume horaire hebdomadaire mentionné ci-dessus qui sera pris en compte pour l'exécution du marché.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Département hydraulique
Brève description:

Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 10 000 EUR HT, sans minimum, pour la période initiale et chaque période reconductible. Le volume horaire hebdomadaire minimum global à respecter est de 30 heures avec une répartition par site qui est la…

… suivante:Barrida: 10 heures.rue Loubet: 20 Heures.Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité mais il devra préciser la ventilation par site. Les volumes horaires ainsi proposés par site devront être supérieurs à ceux mentionnés ci-dessus. En cas d'absence de proposition ce sont les volumes horaires hebdomadaires mentionnés ci-dessus qui seront pris en compte pour l'exécution du marché.

… suivante:

Barrida: 10 heures.

rue Loubet: 20 Heures.

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Opérations ponctuelles
Brève description:

Lot portant sur la totalité des sites. Marché à prix unitaires avec seuils minimum et maximum annuels respectivement fixés à 10 000 et 60 000 EUR HT, pour la période initiale et chaque période reconductible.

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Police municipale
Brève description:

Site: 2 cours des Minimes -Aix-En-Provence. Marché à prix mixtes comprenant une part globale et forfaitaire, ainsi qu'une part unitaire concernant les prestations ponctuelles, d'un seuil maximum annuel fixé à 10 000 EUR HT, sans minimum, pour la période initiale et chaque période reconductible. Volume horaire hebdomadaire minimum à respecter: 40 heures. Le candidat peut toutefois proposer un volume horaire supérieur, lequel sera alors contractualisé en lieu et place du nombre d'heures a minima précité. En cas d'absence de proposition c'est le volume horaire hebdomadaire mentionné ci-dessus qui sera pris en compte pour l'exécution du marché.

Quantité ou étendue:

Le lot no18 concerne un marché à bons de commande exclusivement, en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du code des marchés publics. Concernant la part des prestations à prix unitaires de chaque lot, cette consultation concerne un accord cadre au sens de la directive européenne, ainsi qu'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15NETT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence, 13100 Aix-en-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats doivent utiliser sous peine d'irrégularité les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 joints dans le dossier de consultation (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.

Conformément au décret no2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Ce principe s'applique pour un pli dématérialisé ou remis sur support papier.

Si le candidat fait ce choix, il doit transmettre un Dc1 (lettre de candidature) et un Dc2 (déclaration du candidat) spécifiques à ce marché. La rubrique G du Dc2 sera utilisée pour indiquer toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace (liens lisibles et accessibles).

Les informations suivantes devront notamment y figurer: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Marché financé sur le budget de la Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1-4-6-9: Critère 1: Part forfaitaire annuelle (70)
2. Lot 1-4-6-9: Critère 2: Part unitaire (30)
3. Lot 2-3-5-7-8-10 à 17-19 à: Critère 1: Part forfaitaire annuelle (80)
4. Lot 2-3-5-7-8-10 à 17-19 à: Critère 2: Part unitaire (20)
5. Lot 18: Critère unique: part unitaire (100)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics
M. Maurice Chazeau, elu délégué aux marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_qZt6ZJv1YC 🌏
Nom: Direction des marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville CS 30715
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Point de contact: M. Emmanuel Denys
Téléphone: +33 442919978 📞
Courrier électronique: denyse@mairie-aixenprovence.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_qZt6ZJv1YC 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_qZt6ZJv1YC 🌏
Nom: Ville d'Aix-en-Provence
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15NETT
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Téléphone: +33 491134813 📞
Source: OJS 2015/S 126-230713 (2015-06-29)

Informations complémentaires (2015-07-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-29 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-271032
Se réfère à l'avis: 2015/S 126-230713
Numéro JO-S: 147
Source: OJS 2015/S 147-271032 (2015-07-29)

Avis d'attribution de marché (2015-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 30715

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-444025
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Les offre économiquement les plus avantageuses ont été appréciées en fonction des critères pondérés suivants leur pondération: 1. Lots 1-4-6-9: critère 1: part forfaitaire annuelle: 70 % / critère 2: part unitaire (DQE non communiqué): 30 %. 3. Lot 2-3-5-7-8-10 à 17-19 à: critère 1: part forfaitaire annuelle: 80 % / critère 2: part unitaire (DQE non communiqué): 20 %. 5. Lot 18: critère unique: part unitaire (DQE non communiqué): 100 %. Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la direction des marchés publics de la Ville d'Aix-en-Provence. Les marchés ont été signés le 20.11.2015 et notifié le 25.11.2015 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18 et 19,et le 21.11.2015 pour le lot 6; pour une période initiale de 1 an du 1.1.2016 au 31.12./2016 reconductible 3 fois un an de manière expresse, sans pouvoir excéder le 31.12.2019; pour un montant maximum annuel de: — lot 1: 10 000 EUR HT, — lot 2: 20 000 EUR HT, — lot 3: 10 000 EUR HT, — lot 4: 15 000 EUR HT, — lot 5: 30 000 EUR HT, — lot 6: 80 000 EUR HT, — lot 7: 30 000 EUR HT, — lot 8: 5 000 EUR HT, — lot 9: 10 000 EUR HT, — lot 10: 5 000 EUR HT, — lot 11: 10 000 EUR HT, — lot 12: 5 000 EUR HT, — lot 13: 3 000 EUR HT, — lot 14: 5 000 EUR HT, — lot 15: 20 000 EUR HT, — lot 16: 3 000 EUR HT, — lot 17: 10 000 EUR HT, — lot 18: 10 000 EUR HT, — lot 19: 10 000 EUR (HT). Référence de la publication au BOAMP: parution n° 15-118228 du 29.7.2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Références de publication rectificative. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2015.

Informations complémentaires

Les offre économiquement les plus avantageuses ont été appréciées en fonction des critères pondérés suivants leur pondération:

1. Lots 1-4-6-9: critère 1: part forfaitaire annuelle: 70 % / critère 2: part unitaire (DQE non communiqué): 30 %.

3. Lot 2-3-5-7-8-10 à 17-19 à: critère 1: part forfaitaire annuelle: 80 % / critère 2: part unitaire (DQE non communiqué): 20 %.

5. Lot 18: critère unique: part unitaire (DQE non communiqué): 100 %.

Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la direction des marchés publics de la Ville d'Aix-en-Provence.

Les marchés ont été signés le 20.11.2015 et notifié le 25.11.2015 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18 et 19,et le 21.11.2015 pour le lot 6; pour une période initiale de 1 an du 1.1.2016 au 31.12./2016 reconductible 3 fois un an de manière expresse, sans pouvoir excéder le 31.12.2019; pour un montant maximum annuel de:

— lot 1: 10 000 EUR HT,

— lot 2: 20 000 EUR HT,

— lot 3: 10 000 EUR HT,

— lot 4: 15 000 EUR HT,

— lot 5: 30 000 EUR HT,

— lot 6: 80 000 EUR HT,

— lot 7: 30 000 EUR HT,

— lot 8: 5 000 EUR HT,

— lot 9: 10 000 EUR HT,

— lot 10: 5 000 EUR HT,

— lot 11: 10 000 EUR HT,

— lot 12: 5 000 EUR HT,

— lot 13: 3 000 EUR HT,

— lot 14: 5 000 EUR HT,

— lot 15: 20 000 EUR HT,

— lot 16: 3 000 EUR HT,

— lot 17: 10 000 EUR HT,

— lot 18: 10 000 EUR HT,

— lot 19: 10 000 EUR (HT).

Référence de la publication au BOAMP: parution n° 15-118228 du 29.7.2015.

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.

Annonce n

Références de publication rectificative.

Annonce n

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence, 13100.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-01 📅
Nom: Société Sophenis
Adresse postale: 1 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Trets
Code postal: 13530

2️⃣
Adresse postale: 1 avenue Jean Jaurès

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Société OME
Adresse postale: 3 allée des Maraichers, Résidence Héliopolis, bât b
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013

6️⃣
Nom: Société Environnement Proprete Services
Adresse postale: 10 place de la Joliette, Les Docks, Atrium 10.6
Commune postale: Marseille Cedex 2
Code postal: 13567

7️⃣

8️⃣
Nom: Société Onet Services
Adresse postale: Campus Arteparc, bât b, 595 avenue Pierre Berthier
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
11
9
6

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Source: OJS 2015/S 244-444025 (2015-12-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)