15m23 fourniture de papiers

Université Paris 1 — Panthéon Sorbonne

Fourniture de support d'impression, « papier de reprographie » et bâche plastique,
pour photocopieurs numériques haut volume noir et blanc et couleur, photocopieurs offices
et imprimante grand format (Traceur).
« Papier de reprographie » non recyclé et multi format, aux certifications FSC ou PEFC (ou équivalent).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-11.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-11 Avis de marché
Avis de marché (2015-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Lot no1: fourniture de papiers A4, A3, Sra3, blanc et couleur:Montant minimum: 79 000 EUR HT par anmontant maximum: 240 000 EUR HT par anlot no2: fourniture de papiers grand format (traceur), bâche plastiquemontant minimum: 1 000 EUR HT par anmontant maximum: 10 000 EUR HT par an.80 000250 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 1 — Panthéon Sorbonne
Adresse postale: 12 place du Panthéon
Code postal: 75231
Commune postale: Paris Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marches@univ-paris1.fr 📧
Téléphone: +33 144077958 📞
Fax: +33 144077695 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-11 📅
Date limite de soumission: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 180-326417
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Remise des offres: Il en résulte, au choix du candidat, la possibilité d'une transmission: — soit sur support papier: Par courrier postal (courrier recommandé avec avis de réception ou équivalent): Université Paris 1 Pantheon — Sorbonne DAFB — service de la commande Publique 12 place du Panthéon 75 231 Paris Cedex 05 — France Les candidats sont informés que le cachet de la Poste ne fait pas foi dans le cadre de cette consultation. En remise sur place contre récépissé: Attention: ce n'est pas une adresse postale. Université Paris 1 Pantheon — Sorbonne DAFB — service de la commande Publique 2 rue Cujas (Derrière la grille — fond de cour — 2ème étage aile A — bureau 215) 75 005 Paris — France Les réceptions sont assurées: du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 9:30 à 12:30 et de 14:30 à 17:00. La proposition sera remise sous pli cacheté, portant la mention " consultation / 15m23 marché de fourniture de papiers — ne pas ouvrir " — soit par voie dématérialisée, surle profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante: " www.marches-publics.gouv.fr ". criteres lot no 1: Papiers A4 et A3 Critère A: Prix global des prestations, note sur 100, pondérée à 40 points (ou uniquement note sur 40) — prix des prestations prévues au BPU (le prix sera déterminé à l'aide d'un bordereau de commande fictif) le nombre de points attribué pour ce critère sera obtenu au moyen de la formule suivante: Montant le moins élevé * Prix: ------------------------------------------------------------------------ x 40 Montant analysé (*) Sous réserve que l'offre ne soit pas anormalement basse attention: en cas d'oubli d'indication d'un prix unitaire dans le bordereau de prix unitaires en annexe financière, l'offre sera considérée comme irrégulière. (En cas de prix unitaire avec Bpu). Critère B: Valeur Technique: Pondération 50 points avec tests préalables. — Sous-Critère B1: Passage papier en machine: note sur 10 (après test) — sous-Critère B2: Lissé du papier: note sur 10 (après test) — sous-Critère B3: Blancheur du papier: note sur 10 — sous-Critère B4: Opacité du papier: note sur 10 — sous-Critère B5: Main du papier: note sur 10 critère C: environnemental et social Pondération 10 points — sous-Critère C1: Certifications environnementales: note sur 5 — sous-Critère C2: Certifications sociales et taux de travailleurs handicapés: note sur 5 lot no2: Papier grand format et bâches plastiques critère A: Prix global des prestations, note sur 100, pondérée à 40 points (ou uniquement note sur 40) — prix des prestations prévues au BPU (le prix sera déterminé à l'aide d'un bordereau de commande fictif) le nombre de points attribué pour ce critère sera obtenu au moyen de la formule suivante: Montant le moins élevé * Prix: ------------------------------------------------------------------------ x 40 Montant analysé (*) Sous réserve que l'offre ne soitpas anormalement basse attention: en cas d'oubli d'indication d'un prix unitaire dans le bordereau de prix unitaires en annexe financière, l'offre sera considérée comme irrégulière. (En cas de prix unitaire avec Bpu). Critère B: Valeur Technique: Pondération 50 points avec tests préalables. — Sous-Critère B1: Passage papier en machine: note sur 5 (après test) — sous-Critère B2: Passage de la bâche plastique en machine: note sur 5 (après test) — sous-Critère B2: Lissé du papier: note sur 10 (après test) — sous-Critère B3: Blancheur du papier: note sur 5 — sous-Critère B3: Blancheur de la bâche plastique: note sur 5 — sous-Critère B4: Opacité du papier: note sur 5 — sous-Critère B4: Opacité de la bâche: note sur 5 — sous-Critère B5: Main du papier: note sur 10 critère C: environnemental et social Pondération 10 points — sous-Critère C1: Certifications environnementales: note sur 5 — sous-Critère C2: Certifications sociales et taux de travailleurs handicapés: note sur 5 test et fourniture d'échantillon: Les candidats sont soumis à des essais des différents papiers proposés, conduits par les ateliers du service reprographie de l'université. Ces essais se feront " à l'aveugle " et à cette fin, il est demandé à chacun des candidats de reconditionner ces ramettes ou rouleaux d'essai sous emballage neutre, et de fournir des échantillons de papier. l'ensemble des échantillon devra être livré au lieu et adresse suivant: Les échantillons d'essais seront livrés au Service Reprographie centre Pierre Mendès France. 31 rue Baudricourt 75013 Paris. 8ème étage, ascenseur vert. Personne à contacter préalablement: M. Leteurtre Emmanuel: +33 687862443 / +33 144078793 les candidats seront informés au moins 7 jours francs avant la date de livraison des échantillons. Les candidats devront, à peine de voir leur offre écartée, livrer l'ensemble des échantillons à la date et heure fixée dans le courrier de demande. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de support d'impression, « papier de reprographie » et bâche plastique,
pour photocopieurs numériques haut volume noir et blanc et couleur, photocopieurs offices
et imprimante grand format (Traceur).
« Papier de reprographie » non recyclé et multi format, aux certifications FSC ou PEFC (ou équivalent).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de papiers A4, A3, Sra3, blanc et couleur
Brève description: Lot no1: fourniture de papiers A4, A3, Sra3, blanc et couleur:
Valeur estimée hors TVA: 79 000 💰
240 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de papiers grand format (traceur), bâche plastique
Brève description: Lot no2: fourniture de papiers grand format (traceur), bâche plastique.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
10 000 💰
Quantité ou étendue:
Lot no1: fourniture de papiers A4, A3, Sra3, blanc et couleur:
Montant minimum: 79 000 EUR HT par an
montant maximum: 240 000 EUR HT par an
lot no2: fourniture de papiers grand format (traceur), bâche plastique
montant minimum: 1 000 EUR HT par an
montant maximum: 10 000 EUR HT par an.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
250 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15M23
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 31 sites de livraison, 75005 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En application des articles 43, 44 et 45 du Code des marchés publics, le dossier de candidature doit contenir les pièces suivantes:
Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, signée ou signée électroniquement (Dc1* ou équivalent) comprenant les informations suivantes:
— identification du pouvoir adjudicateur, du soumissionnaire et du groupement le cas échéant,
— objet du marché,
— attestation sur l'honneur justifiant que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— personnes ayant le pouvoir d'engager la société.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant les trois derniers exercices disponibles (formulaire Dc2);
Si l'entreprise candidate, de création récente, n'est objectivement pas en mesure de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, elle peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— La présentation d'une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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— La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Des certificats de qualifications professionnelles ou tout moyen de preuve équivalent.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de l'université Paris 1.
Paiement: le règlement est effectué par virement au compte ouvert au nom du titulaire, à partir de son RIB ou de son RIP, selon les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, conformément aux dispositions du décret no 2013-269 du 29.3.2013, pris en application du titre IV de la loi no 2013-100 du 28.1.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union Européenne en matière économique et financière. Le délai de paiement court à partir de la date de réception de la facture non sujette à la contestation ou rectification. Toutefois, le délai court à compter de la date d'exécution des prestations lorsque la date de réception de la demande de paiement est incertaine ou antérieure à cette date. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le Code des marchés publics fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Le retard de paiement donnera lieu au versement d'une indemnité forfaitaire d'un montant de 40 euros pour frais de recouvrement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer après attribution du marché et conformément à l'article 51-7 du Code des marchés publics, sa transformation en groupement solidaire. Il est rappelé qu'un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché, en application de l'article 51-4 du Code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix global des prestations (40)
2. Valeur technique: avec tests préalables. (50)
3. Environnemental et social pondération (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19751717000019
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Mme Cotte Aurélia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université Paris I Panthéon Sorbonne
Point de contact: Dafb/scp
Courrier électronique: aurelia.cotte@univ-paris1.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mediateur.industriel@finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15M23
Informations complémentaires
Remise des offres:
Il en résulte, au choix du candidat, la possibilité d'une transmission:
— soit sur support papier:
Par courrier postal (courrier recommandé avec avis de réception ou équivalent):
Université Paris 1 Pantheon — Sorbonne
DAFB — service de la commande Publique
12 place du Panthéon
75 231 Paris Cedex 05 — France
Les candidats sont informés que le cachet de la Poste ne fait pas foi dans le cadre de cette consultation.
En remise sur place contre récépissé:
Attention: ce n'est pas une adresse postale.
2 rue Cujas
(Derrière la grille — fond de cour — 2ème étage aile A — bureau 215)
75 005 Paris — France
Les réceptions sont assurées:
du lundi au vendredi (sauf jours fériés)
de 9:30 à 12:30 et de 14:30 à 17:00.
La proposition sera remise sous pli cacheté, portant la mention " consultation / 15m23 marché de fourniture de papiers — ne pas ouvrir "
— soit par voie dématérialisée, surle profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante: "
criteres
lot no 1: Papiers A4 et A3
Critère A: Prix global des prestations, note sur 100, pondérée à 40 points (ou uniquement note sur 40)
— prix des prestations prévues au BPU (le prix sera déterminé à l'aide d'un bordereau de commande fictif)
le nombre de points attribué pour ce critère sera obtenu au moyen de la formule suivante:
Montant le moins élevé *
Prix: ------------------------------------------------------------------------ x 40
Montant analysé
(*) Sous réserve que l'offre ne soit pas anormalement basse
attention: en cas d'oubli d'indication d'un prix unitaire dans le bordereau de prix unitaires en annexe financière, l'offre sera considérée comme irrégulière. (En cas de prix unitaire avec Bpu).
Critère B: Valeur Technique: Pondération 50 points avec tests préalables.
— Sous-Critère B1: Passage papier en machine: note sur 10 (après test)
— sous-Critère B2: Lissé du papier: note sur 10 (après test)
— sous-Critère B3: Blancheur du papier: note sur 10
— sous-Critère B4: Opacité du papier: note sur 10
— sous-Critère B5: Main du papier: note sur 10
critère C: environnemental et social Pondération 10 points
— sous-Critère C1: Certifications environnementales: note sur 5
— sous-Critère C2: Certifications sociales et taux de travailleurs handicapés: note sur 5
lot no2: Papier grand format et bâches plastiques
critère A: Prix global des prestations, note sur 100, pondérée à 40 points (ou uniquement note sur 40)
(*) Sous réserve que l'offre ne soitpas anormalement basse
— Sous-Critère B1: Passage papier en machine: note sur 5 (après test)
— sous-Critère B2: Passage de la bâche plastique en machine: note sur 5 (après test)
— sous-Critère B3: Blancheur du papier: note sur 5
— sous-Critère B3: Blancheur de la bâche plastique: note sur 5
— sous-Critère B4: Opacité du papier: note sur 5
— sous-Critère B4: Opacité de la bâche: note sur 5
test et fourniture d'échantillon:
Les candidats sont soumis à des essais des différents papiers proposés, conduits par les ateliers du service reprographie de l'université.
Ces essais se feront " à l'aveugle " et à cette fin, il est demandé à chacun des candidats de reconditionner ces ramettes ou rouleaux d'essai sous emballage neutre, et de fournir des échantillons de papier.
l'ensemble des échantillon devra être livré au lieu et adresse suivant:
Les échantillons d'essais seront livrés au Service Reprographie centre Pierre Mendès France.
31 rue Baudricourt 75013 Paris.
8ème étage, ascenseur vert.
Personne à contacter préalablement:
M. Leteurtre Emmanuel: +33 687862443 / +33 144078793
les candidats seront informés au moins 7 jours francs avant la date de livraison des échantillons.
Les candidats devront, à peine de voir leur offre écartée, livrer l'ensemble des échantillons à la date et heure fixée dans le courrier de demande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Le médiateur des marchés publics
Fax: +33 155352425 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Téléphone: +33 140040404 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 180-326417 (2015-09-11)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
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