15m192ao — peb/Fp — fourniture et pose de panneaux de police, accessoires et équipements de sécurité routière — années 2016 à 2019

Communauté urbaine Toulouse metropole

No15m192ao — peb/Fp — fourniture et pose de panneaux de police, accessoires et équipements de sécurité routière — années 2016 à 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-24	Avis de marché
2016-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Signalisation de police
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit de marchés à bons de commande passés avec un opérateur économique par lot, sans minimum et sans maximum.À titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à:— lot 1: 250 000 EUR (HT),— lot 2: 400 000 EUR (HT),— lot 3: 250 000 EUR (HT),— lot 4: 3 000 EUR (HT).L'attribution des lots s'effectuera prioritairement selon le classement des candidats. Si le résultat de l'analyse des offres conduit à classer premier le même candidat sur le lot 2 et le lot 3, il sera fait application des souhaits formulés par ce candidat sur la fiche de vœux remise avec son offre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Signalisation de police 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-24 📅
Date limite de soumission: 2016-01-08 📅
Date de publication: 2015-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 231-419366
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

VI.3.1 — échantillons: — afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement avant les date et heure limites de remise des offres et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons (grandeur nature) prévus à l'article 4.1 du règlement de la consultation, — adresse de livraison des échantillons: Pour chacun des lots, lesdits échantillons seront transmis par paquet séparé à l'adresse indiquée ci-après. — pôle centre — dépôt de Gabardie — 24 rue Paule Raymondis — 31200 Toulouse, — horaire de dépôt: de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00. Chaque échantillon du lot concerné sera remis avec la fiche identité (en double exemplaire) sur laquelle le fournisseur devra indiquer clairement les mentions suivantes: — l'intitulé du marché, — le nº d'affaire 15m192ao, — le no du lot concerné — la nature et les caractéristiques du matériau, — le repérage de l'échantillon (le numéro de l'échantillon porté sur ladite fiche sera apposé à la peinture indélébile sur les matériaux correspondant à l'échantillon). Cette «Fiche identité échantillon» est à présenter lors de la livraison au réceptionnaire du dépôt. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2015.

Informations complémentaires

VI.3.1 — échantillons:

— afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement avant les date et heure limites de remise des offres et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons (grandeur nature) prévus à l'article 4.1 du règlement de la consultation,

— adresse de livraison des échantillons:

Pour chacun des lots, lesdits échantillons seront transmis par paquet séparé à l'adresse indiquée ci-après.

— pôle centre — dépôt de Gabardie — 24 rue Paule Raymondis — 31200 Toulouse,

— horaire de dépôt: de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00.

Chaque échantillon du lot concerné sera remis avec la fiche identité (en double exemplaire) sur laquelle le fournisseur devra indiquer clairement les mentions suivantes:

— l'intitulé du marché,

— le nº d'affaire 15m192ao,

— le no du lot concerné

— la nature et les caractéristiques du matériau,

— le repérage de l'échantillon (le numéro de l'échantillon porté sur ladite fiche sera apposé à la peinture indélébile sur les matériaux correspondant à l'échantillon).

Cette «Fiche identité échantillon» est à présenter lors de la livraison au réceptionnaire du dépôt.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

No15m192ao — peb/Fp — fourniture et pose de panneaux de police, accessoires et équipements de sécurité routière — années 2016 à 2019.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pôle centre: Fourniture et pose de panneaux de police, accessoires et équipements de sécurité routière
Brève description:

Pôle centre: Fourniture et pose de panneaux de police, accessoires et équipements de sécurité routière.

Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 250 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pôles Nord et Est: Fourniture et pose de panneaux de police, accessoires et équipements de sécurité routière
Brève description:

Pôles Nord et Est: Fourniture et pose de panneaux de police, accessoires et équipements de sécurité routière.

Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 400 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pôles Sud et Ouest: Fourniture et pose de panneaux de police, accessoires et équipements de sécurité routière
Brève description:

Pôles Sud et Ouest: Fourniture et pose de panneaux de police, accessoires et équipements de sécurité routière.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pour l'ensemble des Pôles de Toulouse Métropole: Fourniture de fixations type feuillards et accessoires
Brève description:

Pour l'ensemble des Pôles de Toulouse Métropole: Fourniture de fixations type feuillards et accessoires.

Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 3 000 EUR (HT).

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics.

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Il s'agit de marchés à bons de commande passés avec un opérateur économique par lot, sans minimum et sans maximum.

À titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à:

— lot 1: 250 000 EUR (HT),

— lot 2: 400 000 EUR (HT),

— lot 3: 250 000 EUR (HT),

— lot 4: 3 000 EUR (HT).

L'attribution des lots s'effectuera prioritairement selon le classement des candidats. Si le résultat de l'analyse des offres conduit à classer premier le même candidat sur le lot 2 et le lot 3, il sera fait application des souhaits formulés par ce candidat sur la fiche de vœux remise avec son offre.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15M192AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole, 31000 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles.

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 version août 2014 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr . Ils contiendront les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique (Art. 86 à 111 du code des marchés publics)

— ressources propres de toulouse métropole,

— les prix du bordereau des prix unitaires pour les lots 1, 2, 3 et 4 seront révisés annuellement,

— les prix du catalogue sont ajustables au maximum une fois dans l'année, par référence aux tarifs ou barème propres au titulaire, pour chaque période du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

La ville de Toulouse et Toulouse Métropole — Communauté urbaine se sont engagées dans une politique volontariste d'insertion des personnes par le travail. C'est pour réaliser cet objectif ambitieux que le présent marché comporte une clause de promotion de l'emploi dont le respect est obligatoire et dont le détail est indiqué dans le CCAP.

La cellule clause d'insertion dans les marchés publics peut être jointe aux coordonnées suivantes:

Cellule clause d'insertion de TME (Toulouse Métropole Emploi):

E-mail: clause.insertion@emploi-tme.org

Contact: Patrick Bernard — tél: +33 531471740 — +33 629933201.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 à 3: Prix des prestations en % (60)
2. Lots 1 à 3: Valeur technique en % (40)
3. Lot 4: Prix des fournitures en % (85)
4. Lot 4: Qualité des matériels (au vu des échantillons et des fiches techniques) en % (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Toulouse Métropole — service marchés publics — direction de la performance: renseignements administratifs: Mme Armande Pinheiro-Sourd — tél. +33 562274733 — fax +33 561222005 — e-mail: su.marches@toulouse-metropole.fr et renseignements techniques: M. Olivier Gineste — tél. +33 561260951 — e-mail: su.marches@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Nom: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni
Adresse postale: Il est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 15m192ao)
URL des documents: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_u4L7tULNoa 🌏
Nom: Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur 15m192ao) Il leur est recommandé de consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plateforme www.achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour une transmission des offres sur support papier: le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse suivante: Toulouse Métropole — direction de la commande de publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821 — 7ème étage
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15M192AO
Informations complémentaires

VI.3.1 — échantillons:

— afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement avant les date et heure limites de remise des offres et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons (grandeur nature) prévus à l'article 4.1 du règlement de la consultation,

— adresse de livraison des échantillons:

Pour chacun des lots, lesdits échantillons seront transmis par paquet séparé à l'adresse indiquée ci-après.

— pôle centre — dépôt de Gabardie — 24 rue Paule Raymondis — 31200 Toulouse,

— horaire de dépôt: de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00.

Chaque échantillon du lot concerné sera remis avec la fiche identité (en double exemplaire) sur laquelle le fournisseur devra indiquer clairement les mentions suivantes:

— l'intitulé du marché,

— le nº d'affaire 15m192ao,

— le no du lot concerné

— la nature et les caractéristiques du matériau,

— le repérage de l'échantillon (le numéro de l'échantillon porté sur ladite fiche sera apposé à la peinture indélébile sur les matériaux correspondant à l'échantillon).

Cette «Fiche identité échantillon» est à présenter lors de la livraison au réceptionnaire du dépôt.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2015/S 231-419366 (2015-11-24)

Avis d'attribution de marché (2016-02-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-26 📅
Date de publication: 2016-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 043-070866
Se réfère à l'avis: 2015/S 231-419366
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-177173, mise en ligne le 25.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 121 974,86 💰
176 260,04 💰
177 475,45 💰
237 516,11 💰
94 750,91 💰
138 925,39 💰
2 466,80 💰
3 468,10 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse métropole, 31000 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 à 3: prix des prestations en % (60)
2. Lots 1 à 3: valeur technique en % (40)
3. Lot 4: prix des fournitures en % (85)
4. Lot 4: qualité des matériels (au vu des échantillons et des fiches techniques) en % (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-01 📅
Nom: Sud Ouest signalisation
Adresse postale: Zone industrielle de Fonlabour — chemin de la Besse
Commune postale: Albi
Code postal: 81000

2️⃣
Nom: Sud Ouest Signalisation

3️⃣
Nom: Signaux Girod
Adresse postale: 881 route des Fontaines — BP 30004 — Bellefontaine
Commune postale: Morez Cedex
Code postal: 39401

4️⃣
Nom: Mutillod
Adresse postale: 22 rue de Paris
Commune postale: Le Pecq
Code postal: 78230
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0562735757 📞
Fax: +33 0562735740 📠
Source: OJS 2016/S 043-070866 (2016-02-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense (>20 nouveaux marchés)

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