15M16

Université Paris 1 — Panthéon Sorbonne

Marché de conservation préventive: dépoussiérage de documents anciens et fragiles (monographies, périodiques, reliés ou en boite) et de leur environnement (rayonnages, sol et néons).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-03 Avis de marché
2015-07-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désinfection et de désinfestation
Quantité ou étendue:
A titre indicatif la bibliothèque souhaite procéder chaque année à un nettoyage compris entre 3 et 9 km linéaires de rayonnage.15 00055 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désinfection et de désinfestation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 1 — Panthéon Sorbonne
Adresse postale: 12 place du Panthéon
Code postal: 75231
Commune postale: Paris Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marches@univ-paris1.fr 📧
Téléphone: +33 144077958 📞
Fax: +33 144077695 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-03 📅
Date limite de soumission: 2015-05-15 📅
Date de publication: 2015-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 068-122237
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Remise des offres: Il en résulte, au choix du candidat, la possibilité d'une transmission: - soit sur support papier: Par courrier postal (courrier recommandé avec avis de réception ou équivalent): Université Paris 1 Panthéon — Sorbonne DAFB — service de la commande publique 12 place du Panthéon 75 231 Paris Cedex 05 — France Les candidats sont informés que le cachet de la Poste ne fait pas foi dans le cadre de cette consultation. En remise sur place contre récépissé: Attention: ce n'est pas une adresse postale. Université Paris 1 Panthéon — Sorbonne DAFB — service de la commande publique 2 rue Cujas (derrière la grille — fond de cour — 2ème étage aile A — bureau 215) 75 005 Paris — France Les réceptions sont assurées: du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 9:30 à 12:30 et de 14:30 à 17:00. La proposition sera remise sous pli cacheté, portant la mention " consultation / 15m16 marché de conservation préventive: dépoussiérage de documents anciens et fragiles etde leur environnement- ne pas ouvrir " - soit par voie dématérialisée, sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante: " www.marches-publics.gouv.fr ". Criteres Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 10.2 du règlement de la consultation. Critère A: Prix Pondération 40 points/100 points le critère prix sera apprécié en fonction du prix global fixé par le soumissionnaire dans son bordereau de simulation en annexe financière à l'acte d'engagement. Il est rappelé que le bordereau de simulation doit être en adéquation, sous peine de rejet de l'offre du candidat, avec le bordereau de prix unitaire proposé par le candidat. Le nombre de points attribué pour l'analyse des prix sera obtenu à l'aune de la simulation chiffrée et au moyen de la formule suivante: Prix :(montant le moins élevé * / montant à analyser) X 40 (*) Sous réserve que l'offre ne soit pas anormalement basse remarque: Des précisionspourront être demandées aux candidats, si l'offre n'est pas suffisamment claire ou si elle paraît anormalement basse. Critere B: Valeur technique............... Pondération 60 points/100 points - sous critère B1: Adéquation des moyens et de l'expérience du soumissionnaire, qualité des services au regard de l'objet et des spécificités des prestations à réaliser: Pondération 15 points/100 points - sous critère B2: Adéquation du matériel utilisé pour l'objet du marché Pondération 15 points/100 points - sous critère B3: Adéquation du déroulé de la prestation: Pondération 30 points/100 points Visite obligatoire: La visite est obligatoire pour répondre au présent marché. Cette visite a pour but de permettre aux candidats de prendre en compte les contraintes liées au site d'intervention et l'état général des ouvrages. La visite durera environ 30 minutes, durant laquelle l'entreprise prendra connaissance du site accompagné d'un agent du pouvoir adjudicateur. Les visites se dérouleront du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. L'entreprise devra contacter Mme Catherine Desos-Warnier par mail à l'adresse suivante: catherine.desos-warnier@univ-paris1.fr dans ce courriel le candidat proposera 3 dates de visites avec la plage horaire disponible. Il ne sera plus possible pour les candidats de convenir d'une visite des lieux 6 jours avant le date limite de remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de conservation préventive: dépoussiérage de documents anciens et fragiles (monographies, périodiques, reliés ou en boite) et de leur environnement (rayonnages, sol et néons).
Quantité ou étendue:
A titre indicatif la bibliothèque souhaite procéder chaque année à un nettoyage compris entre 3 et 9 km linéaires de rayonnage.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
55 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15M16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bibliothèque Cujas, 2 rue Cujas, 75005 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: En application des articles 43, 44 et 45 du Code des marchés publics, le dossier de candidature doit contenir les pièces suivantes:
Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, signée ou signée électroniquement (Dc1* ou équivalent) comprenant les informations suivantes:
- identification du pouvoir adjudicateur, du soumissionnaire et du groupement le cas échéant,
- objet du marché,
- attestation sur l'honneur justifiant que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
- personnes ayant le pouvoir d'engager la société.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - déclaration concernant les trois derniers exercices disponibles (formulaire Dc2);
Si l'entreprise candidate, de création récente, n'est objectivement pas en mesure de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, elle peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- La présentation d'une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
- La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Des certificats de qualifications professionnelles ou tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de l'université Paris 1.
Paiement: le règlement est effectué par virement au compte ouvert au nom du titulaire, à partir de son RIB ou de son RIP, selon les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, conformément aux dispositions du décret no 2013-269 du 29.3.2013, pris en application du titre IV de la loi no 2013-100 du 28.1.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union Européenne en matière économique et financière. Le délai de paiement court à partir de la date de réception de la facture non sujette à la contestation ou rectification. Toutefois, le délai court à compter de la date d'exécution des prestations lorsque la date de réception de la demande de paiement est incertaine ou antérieure à cette date. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le Code des marchés publics fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Le retard de paiement donnera lieu au versement d'une indemnité forfaitaire d'un montant de 40 euros pour frais de recouvrement.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer après attribution du marché et conformément à l'article 51-7 du Code des marchés publics, sa transformation en groupement solidaire. Il est rappelé qu'un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché, en application de l'article 51-4 du Code des marchés publics.
Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19751717000019
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Mme Cotte Aurélia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mediateur.industriel@finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15M16
Informations complémentaires
Remise des offres:
Il en résulte, au choix du candidat, la possibilité d'une transmission:
- soit sur support papier:
Par courrier postal (courrier recommandé avec avis de réception ou équivalent):
Université Paris 1 Panthéon — Sorbonne
DAFB — service de la commande publique
12 place du Panthéon
75 231 Paris Cedex 05 — France
Les candidats sont informés que le cachet de la Poste ne fait pas foi dans le cadre de cette consultation.
En remise sur place contre récépissé:
Attention: ce n'est pas une adresse postale.
Université Paris 1 Panthéon — Sorbonne
DAFB — service de la commande publique
2 rue Cujas
(derrière la grille — fond de cour — 2ème étage aile A — bureau 215)
75 005 Paris — France
Les réceptions sont assurées:
du lundi au vendredi (sauf jours fériés)
de 9:30 à 12:30 et de 14:30 à 17:00.
La proposition sera remise sous pli cacheté, portant la mention " consultation / 15m16 marché de conservation préventive: dépoussiérage de documents anciens et fragiles etde leur environnement- ne pas ouvrir "
- soit par voie dématérialisée, sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante: " www.marches-publics.gouv.fr ".
Criteres
Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 10.2 du règlement de la consultation.
Critère A: Prix Pondération 40 points/100 points
le critère prix sera apprécié en fonction du prix global fixé par le soumissionnaire dans son bordereau de simulation en annexe financière à l'acte d'engagement.
Il est rappelé que le bordereau de simulation doit être en adéquation, sous peine de rejet de l'offre du candidat, avec le bordereau de prix unitaire proposé par le candidat.
Le nombre de points attribué pour l'analyse des prix sera obtenu à l'aune de la simulation chiffrée et au moyen de la formule suivante:
Prix :(montant le moins élevé * / montant à analyser) X 40
(*) Sous réserve que l'offre ne soit pas anormalement basse
remarque:
Des précisionspourront être demandées aux candidats, si l'offre n'est pas suffisamment claire ou si elle paraît anormalement basse.
Critere B: Valeur technique............... Pondération 60 points/100 points
- sous critère B1: Adéquation des moyens et de l'expérience du soumissionnaire, qualité des services au regard de l'objet et des spécificités des prestations à réaliser: Pondération 15 points/100 points
- sous critère B2: Adéquation du matériel utilisé pour l'objet du marché Pondération 15 points/100 points
- sous critère B3: Adéquation du déroulé de la prestation: Pondération 30 points/100 points
Visite obligatoire:
La visite est obligatoire pour répondre au présent marché. Cette visite a pour but de permettre aux candidats de prendre en compte les contraintes liées au site d'intervention et l'état général des ouvrages.
La visite durera environ 30 minutes, durant laquelle l'entreprise prendra connaissance du site accompagné d'un agent du pouvoir adjudicateur.
Les visites se dérouleront du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.
L'entreprise devra contacter Mme Catherine Desos-Warnier par mail à l'adresse suivante:
dans ce courriel le candidat proposera 3 dates de visites avec la plage horaire disponible.
Il ne sera plus possible pour les candidats de convenir d'une visite des lieux 6 jours avant le date limite de remise des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Le médiateur des marchés publics
Fax: +33 155352425 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Téléphone: +33 140040404 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 068-122237 (2015-04-03)
Avis d'attribution de marché (2015-07-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-08 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-244146
Se réfère à l'avis: 2015/S 68-122237
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-51923, mise en ligne le 7.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère A: Prix Pondération 40 points/100 points (40)
2. Sous critère b1: adéquation des moyens et de l'expérience du soumissionnaire, qualité des services au regard de l'objet et des spécificités des prestations à réaliser (15)
3. Sous critère b2: adéquation du matériel utilisé pour l'objet du marché Pondération 15 points/100 points (15)
4. Sous critère b3: adéquation du déroulé de la prestation: Pondération 30 points/100 points (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-30 📅
Nom: Nettec 572 107 118
Adresse postale: 2 rue Jean Lemoine
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2015/S 132-244146 (2015-07-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services d'hygiénisation d'installations Services de désinfection et de désinfestation