15m124ao — pt/Fp — acquisition de materiels necessaires pour la reparation des vehicules

Communauté urbaine Toulouse metropole

No15m124ao — pt/Fp — acquisition de materiels necessaires pour la reparation des vehicules: La présente consultation concerne l'acquisition de matériels nécessaires pour la réparation des véhicules de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse dans le cadre du rôle d'approvisionnement du Domaine Ateliers et Parc Automobile.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sabatie SAS GBV Truck

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-11	Avis de marché
2015-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-11 📅
Date limite de soumission: 2015-10-23 📅
Date de publication: 2015-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 180-326408
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

VI.3.1 — renseignements techniques: Toulouse Métropole — direction déchets et moyens techniques — domaine ateliers et parc automobile 1 place de la légion d'honneur — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5 Contact: Auprès de M. Laurent Gouaux Tél. +33 562276547 Fax +33 561223489 VI.3.2 — livraison du matériel: — pour les lots 1 — 2 - 3 et 4: Toulouse Métropole — services urbains — direction des déchets et moyens techniques — domaine ateliers et parc automobile — site Raisin — 7 avenue Collignon — 31200 Toulouse — pour le lot 5 (Outillage de pose de pare-brise pour PL et bus): Toulouse Metropole — services urbains — direction des déchets et moyens techniques — domaine ateliers et parc automobile — site Monlong — 5 chemin de Perpignan — 31100 Toulouse. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Analyseur de gaz
Brève description: Analyseur de gaz.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Banc de test automatisé pour alternateurs / démarreurs
Brève description: Banc de test automatisé pour alternateurs / démarreurs.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Règle phare à caméra CCD
Brève description: Règle phare à caméra CCD.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Station récupération, régénération et charge de réfrigérant R1234yf
Brève description: Station récupération, régénération et charge de réfrigérant R1234yf.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Outillage de pose de pare-brise pour PL et Bus
Brève description: Outillage de pose de pare-brise pour PL et Bus.
Numéro de référence: 15M124AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole (voir les sites de livraison en Vi.3.2), 31000 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats doivent

utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature — modèle Août 2014) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http:///www.economie.gouv.fr./daj/formulaires-declaration-candidat/

Ils contiendront les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44

du Code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique (Art. 86 à 111 du Code des marchés publics)

— prix globaux et forfaitaires

— ressources propres de Toulouse Métropole

— délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de

paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations en % (50)
2. Valeur technique en % (40)
3. Service Après-Vente en % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Nom: Renseignement(s) administratif(s): Toulouse Métropole — services urbains — mission Qualité et Cohérence — service marchés publics — contacts: auprès de Georges Seguela — tél. +33 561223969, fax: +33 561222005 ou Mme Arlette Bizarro — tél. +33 561223182
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur — BP 35721
Courrier électronique: su.marches@toulouse-metropole.fr 📧
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat
Adresse postale: Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence 15m124ao). Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
URL des documents: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_xD-DMJDE9h 🌏
Nom: Les candidats sont invités à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (affaire 15m124ao). Pour une transmission des offres sur support papier: le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse suivante: Toulouse Metropole — direction de la commande de publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — 7ème Etage — BP 35821
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15M124AO
Informations complémentaires

VI.3.1 — renseignements techniques:

Toulouse Métropole — direction déchets et moyens techniques — domaine ateliers et parc automobile

1 place de la légion d'honneur — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5

Contact: Auprès de M. Laurent Gouaux

Tél. +33 562276547

Fax +33 561223489

VI.3.2 — livraison du matériel:

— pour les lots 1 — 2 - 3 et 4:

Toulouse Métropole — services urbains — direction des déchets et moyens techniques — domaine ateliers et parc automobile — site Raisin — 7 avenue Collignon — 31200 Toulouse

— pour le lot 5 (Outillage de pose de pare-brise pour PL et bus):

Toulouse Metropole — services urbains — direction des déchets et moyens techniques — domaine ateliers et parc automobile — site Monlong

— 5 chemin de Perpignan — 31100 Toulouse.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0562735757 📞
Fax: +33 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2015/S 180-326408 (2015-09-11)

Avis d'attribution de marché (2015-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 967 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-428134
Se réfère à l'avis: 2015/S 180-326408
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-139669, mise en ligne le 11.9.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole, 31000 Toulouse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Service après-vente en % (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-09 📅
Nom: Sabatie SAS GBV Truck
Adresse postale: 19 avenue des Cerisiers
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31140

2️⃣
Code postal: 31120

3️⃣
Code postal: 31124

4️⃣

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2015/S 236-428134 (2015-12-01)

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