15m116ao — pt/Fp — fourniture de feux de circulation permanents, de boutons-poussoirs et de Supports. Année 2016 à 2019

Communauté urbaine Toulouse metropole

No15m116ao — pt/Fp — fourniture de feux de circulation permanents, de boutons-poussoirs et de Supports. Année 2016 à 2019: Ce marché porte sur l'acquisition de matériels permettant la mise en place de carrefour à feux, assurant aussi bien la sécurité que la gestion de la route pour les différents usagers.
Cette consultation concerne l'acquisition des matériels listés ci-après qui seront fournis complets et assemblés, prêts à poser sur le support de feux:
— signaux lumineux d'intersection,
— boutons-Poussoir d'appel piéton,
— signaux lumineux destinés aux TRAM y compris le signal «Sac» (Signaux d'aide à la Conduite),
— supports de feux de circulation (potences, poteaux, supports, dispositifs de fixation et appareillage).
Ce marché comporte également l'acquisition de pièces détachées permettant à Toulouse Métropole d'assurer la maintenance des matériels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-15 Avis de marché
2016-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Feux de circulation
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais aussi un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique.Période initiale: Minimum: 62 000 EUR HT — sans Maximum1ère période: 50 000 EUR HT— sans Maximum2ième période: 50 000 EUR HT— sans MaximumTotal: marché: minimum: 162 000 EUR HT— sans Maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Feux de circulation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-15 📅
Date limite de soumission: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-329365
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
VI.3.1 — renseignement(S) technique(s): Toulouse Métropole — services urbains — direction mobilité gestion réseaux — bâtiment Marengo Ovale 1 place de la Légion d'Honneur — 31505 Toulouse Cedex 5 Contact: Christophe Baron — e-Mail: su.marches@toulouse-metropole.fr VI.3.2 — echantillons: Les candidats devront obligatoirement remettre, gratuitement, les échantillons suivants: — une lanterne de diamètre 200 en aluminium (R13b), — une lanterne de diamètre 200 en polycarbonate (R17), — un panneau piéton sonore, — un panneau piéton sonore avec communication smartphone, — un bouton appel enregistré, — un signal répétiteur de dimension réduite (R13c), — un signal répétiteur avec bouton d'appel incorporé de dimension réduite (R11v), — un signal A13b, — un bornier de connexion. Tous les échantillons seront livrés en configuration marché (assemblés), et en adéquation avec le CCTP. — chaque pièce remise devra être clairement référencée et porter le numéro du marché et le nom du candidat. — ces échantillons devront être livrés en respectant le jour et l'heure limite de remise des offres. Pour déposer les échantillons, les candidats devront prendre rendez-vous en contactant Christophe Baron ou Laurent Savit au: +33 562274702. Le dépôt se fera à l'adresse indiquée ci-après, du lundi au vendredi de 9:00 à 11:00 et de 14:00 à 16:00: Toulouse Métropole — campus trafic — 3 impasse Gesta — 31200 Toulouse. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
No15m116ao — pt/Fp — fourniture de feux de circulation permanents, de boutons-poussoirs et de Supports. Année 2016 à 2019: Ce marché porte sur l'acquisition de matériels permettant la mise en place de carrefour à feux, assurant aussi bien la sécurité que la gestion de la route pour les différents usagers.
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Cette consultation concerne l'acquisition des matériels listés ci-après qui seront fournis complets et assemblés, prêts à poser sur le support de feux:
— signaux lumineux d'intersection,
— boutons-Poussoir d'appel piéton,
— signaux lumineux destinés aux TRAM y compris le signal «Sac» (Signaux d'aide à la Conduite),
— supports de feux de circulation (potences, poteaux, supports, dispositifs de fixation et appareillage).
Ce marché comporte également l'acquisition de pièces détachées permettant à Toulouse Métropole d'assurer la maintenance des matériels.
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais aussi un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique.
Période initiale: Minimum: 62 000 EUR HT — sans Maximum
1ère période: 50 000 EUR HT— sans Maximum
2ième période: 50 000 EUR HT— sans Maximum
Total: marché: minimum: 162 000 EUR HT— sans Maximum.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15M116AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Toulouse Métropole, 31505 Toulouse Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature — modèle Août 2014) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http:///www.economie.gouv.fr./daj/formulaires-declaration-candidat/
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Ils contiendront les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44
du Code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et les équipements techniques dont le candidat dispose pour la réalisation des produits à fournir pendant la durée du marché, permettant ainsi de connaître le niveau (les moyens, ressources, facultés) de fabrication du candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique (Art. 86 à 111 du Code des marchés publics)
— prix unitaires révisés mensuellement
— ressources propres de Toulouse Métropole
— délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations en % (50)
2. Valeur technique en % (25)
3. Qualité des produits (20)
4. Performances en matière de protection de l'environnement en % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Renseignements administratifs: Toulouse Métropole — services urbains- mission qualité et cohérence — services marchés publics — bâtiment Marengo Ovale — contacts: M. Georges Seguela ou Mme Anne Tussau — tél: +33 561223969 — fax: +33 561222005 E-Mail: su.marches@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 1, place de la Légion d'honneur
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat., Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. (Référence 15m116ao)
Adresse postale: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
URL des documents: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_62pM-k6CuI 🌏
Nom: La collectivité préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole. Fr (affaire 15m116ao). Pour une transmission des offres sur support papier: le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse suivante: Toulouse Métropole — direction de la commande de publique
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15M116AO
Informations complémentaires
VI.3.1 — renseignement(S) technique(s):
Toulouse Métropole — services urbains — direction mobilité gestion réseaux — bâtiment Marengo Ovale
1 place de la Légion d'Honneur — 31505 Toulouse Cedex 5
Contact: Christophe Baron — e-Mail: su.marches@toulouse-metropole.fr
VI.3.2 — echantillons:
Les candidats devront obligatoirement remettre, gratuitement, les échantillons suivants:
— une lanterne de diamètre 200 en aluminium (R13b),
— une lanterne de diamètre 200 en polycarbonate (R17),
— un panneau piéton sonore,
— un panneau piéton sonore avec communication smartphone,
— un bouton appel enregistré,
— un signal répétiteur de dimension réduite (R13c),
— un signal répétiteur avec bouton d'appel incorporé de dimension réduite (R11v),
— un signal A13b,
— un bornier de connexion.
Tous les échantillons seront livrés en configuration marché (assemblés), et en adéquation avec le CCTP.
— chaque pièce remise devra être clairement référencée et porter le numéro du marché et le nom du candidat.
— ces échantillons devront être livrés en respectant le jour et l'heure limite de remise des offres. Pour déposer les échantillons, les candidats devront prendre rendez-vous en contactant Christophe Baron ou Laurent Savit au: +33 562274702.
Le dépôt se fera à l'adresse indiquée ci-après, du lundi au vendredi de 9:00 à 11:00 et de 14:00 à 16:00:
Toulouse Métropole — campus trafic — 3 impasse Gesta — 31200 Toulouse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2015/S 182-329365 (2015-09-15)
Avis d'attribution de marché (2016-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-016902
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-329365
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-141303, mise en ligne le 15.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 134 881,80 💰
166 985,20 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole, 31000 Toulouse.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-18 📅
Nom: Lacroix Trafic
Adresse postale: 1ère avenue — 11ème rue — BP 325
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06516
Courrier électronique: appel.offre@lacroix-trafic.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue René Le Duc — BP 35821
Source: OJS 2016/S 012-016902 (2016-01-15)
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