15m026ao - pt/Fp - fourniture de granulats pour hydrogommeuse

Communauté urbaine Toulouse metropole

No15m026ao - pt/Fp - la présente consultation concerne la fourniture de granulats pour hydrogommeuse pour le service de désaffichage et de détagage de Toulouse Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Vivien Consulting

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-06	Avis de marché
2015-06-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Elle fait suite à une première consultation déclarée infructueuse.Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.Les candidats sont informés que l'estimation annuelle des dépenses s'élève à 6 600 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date limite de soumission: 2015-04-17 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-084998
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Vi.3.1 - echantillons: Afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre d'effectuer les essais des produits, les candidats fourniront des échantillons. Ces échantillons seront conservés et utilisés. Ils ne donneront pas lieu à paiement et les frais d'acheminement seront à la charge du fournisseur. Les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre: — 2 sacs de 12,5 Kg (Granulométrie de 0,1mm à 0,6mm (ou 100µ à 600µ)), — 2 sacs de 12,5 Kg (Granulométrie de 0,075mm à 0,25mm (ou 75µ à 250µ)), — 2 sacs de 12,5 Kg (Granulométrie de 0,05mm à 0,15mm (ou 50µ à 150µ)). Les échantillons devront être identifiés par le nom du produit et le type de granulométrie. Les échantillons devront parvenir au plus tard à la date limite de réception des offres, au service: Toulouse Métropole - service de désaffichage et de détagage - 160 chemin du Sang de Serp - 31200 Toulouse Tél: +33 567738719 - fax: +33 562276969 horaires: de 7:00 à 12:00 / de 14:00 à 17:00 VI.3.2 - Renseignements techniques: Toulouse Métropole - service de désaffichage et de détagage - 160 chemin du Sang de Serp - 31200 Toulouse Contacts: Yves Castro - tél +33 567738719 - fax +33 562276969 - e-Mail: yves.castro@toulouse-metropole.fr Renseignement(s) sécurité des produits: Didier Fabaron - tél +33 567738716 - fax +33 567738612 e-mail: didier.fabaron@toulouse-metropole.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.

Informations complémentaires

Vi.3.1 - echantillons:

Afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre d'effectuer les essais des produits, les candidats fourniront des échantillons.

Ces échantillons seront conservés et utilisés. Ils ne donneront pas lieu à paiement et les frais d'acheminement seront à la charge du fournisseur.

Les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre:

— 2 sacs de 12,5 Kg (Granulométrie de 0,1mm à 0,6mm (ou 100µ à 600µ)),

— 2 sacs de 12,5 Kg (Granulométrie de 0,075mm à 0,25mm (ou 75µ à 250µ)),

— 2 sacs de 12,5 Kg (Granulométrie de 0,05mm à 0,15mm (ou 50µ à 150µ)).

Les échantillons devront être identifiés par le nom du produit et le type de granulométrie.

Les échantillons devront parvenir au plus tard à la date limite de réception des offres, au service:

Toulouse Métropole - service de désaffichage et de détagage - 160 chemin du Sang de Serp - 31200 Toulouse

Tél: +33 567738719 - fax: +33 562276969

horaires: de 7:00 à 12:00 / de 14:00 à 17:00

VI.3.2 - Renseignements techniques:

Toulouse Métropole - service de désaffichage et de détagage - 160 chemin du Sang de Serp - 31200 Toulouse

Contacts: Yves Castro - tél +33 567738719 - fax +33 562276969 - e-Mail: yves.castro@toulouse-metropole.fr

Renseignement(s) sécurité des produits: Didier Fabaron - tél +33 567738716 - fax +33 567738612

e-mail: didier.fabaron@toulouse-metropole.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

No15m026ao - pt/Fp - la présente consultation concerne la fourniture de granulats pour hydrogommeuse pour le service de désaffichage et de détagage de Toulouse Métropole.

Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Elle fait suite à une première consultation déclarée infructueuse.

Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Les candidats sont informés que l'estimation annuelle des dépenses s'élève à 6 600 EUR HT.

Description des options:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu au 31.3.2016.

Le marché peut être reconduit tacitement par période successive d un an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.3.2018.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15M026AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole, 31000 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont:

- capacités professionnelles,

- garanties et capacités techniques et financières.

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui: les formulaires Dc1 ( lettre de candidature -version 25.8.2014) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique (art. 86 à 111 du code des marchés publics).

Ressources propres de Toulouse Métropole.

Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Prix unitaires invariables la première année et ajustables lors de chaque reconduction.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité (30)
3. Santé et Sécurité des agents utilisateurs (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Toulouse Métropole - pôle territorial Centre-Nord - contacts: Jean Noel Gueguen Tél: +33 567738327 - fax +33 567738612 - e-Mail: jean-noel.gueguen@toulouse-metropole.fr ou Martine Daban Tél: +33 567738763 - fax +33 567738612 E-Mail: martine.daban@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 1 place des Carmes
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible en version électronique uniquement à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 15m026ao). Aucun dossier de consultation des entreprises ne sera fourni en version papier
Adresse postale: Toulouse Métropole
Nom: La collectivité préconise l'envoi des plis par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence 15m026ao). En version papier, le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse suivante: Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème étage - BP 35821
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15M026AO
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 195-344242
Informations complémentaires

Vi.3.1 - echantillons:

Afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre d'effectuer les essais des produits, les candidats fourniront des échantillons.

Ces échantillons seront conservés et utilisés. Ils ne donneront pas lieu à paiement et les frais d'acheminement seront à la charge du fournisseur.

Les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre:

— 2 sacs de 12,5 Kg (Granulométrie de 0,1mm à 0,6mm (ou 100µ à 600µ)),

— 2 sacs de 12,5 Kg (Granulométrie de 0,075mm à 0,25mm (ou 75µ à 250µ)),

— 2 sacs de 12,5 Kg (Granulométrie de 0,05mm à 0,15mm (ou 50µ à 150µ)).

Les échantillons devront être identifiés par le nom du produit et le type de granulométrie.

Les échantillons devront parvenir au plus tard à la date limite de réception des offres, au service:

Toulouse Métropole - service de désaffichage et de détagage - 160 chemin du Sang de Serp - 31200 Toulouse

Tél: +33 567738719 - fax: +33 562276969

horaires: de 7:00 à 12:00 / de 14:00 à 17:00

VI.3.2 - Renseignements techniques:

Contacts: Yves Castro - tél +33 567738719 - fax +33 562276969 - e-Mail: yves.castro@toulouse-metropole.fr

Renseignement(s) sécurité des produits: Didier Fabaron - tél +33 567738716 - fax +33 567738612

e-mail: didier.fabaron@toulouse-metropole.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta.toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2015/S 049-084998 (2015-03-06)

Avis d'attribution de marché (2015-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-05 📅
Date de publication: 2015-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 110-199725
Se réfère à l'avis: 2015/S 49-084998
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-34872, mise en ligne le 6.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 200 💰
7 123 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole, 31000 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-18 📅
Nom: Vivien Consulting
Adresse postale: 3 rue des Malines
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Courrier électronique: vivienconsultingdirection@gmail.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Source: OJS 2015/S 110-199725 (2015-06-05)

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