15four02 — marche a bons de commande de fourniture, livraison, mise en place, réglage et montage de mobilier et accessoires de bureau pour l'ensemble des sites de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
La présente consultation concernent la fourniture, la livraison, la mise en place, le montage et le réglage de mobilier de bureau et accessoires dans le cadre des opérations de renouvellement courant de mobilier pour l'ensemble des sites de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée.
Durant toute la durée du marché, le prestataire sera tenu informé dans les meilleurs délais de tout nouveau bâtiment, site ou commune, entrant dans le patrimoine de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée.
Lieu(X) d'exécution: Territoire de la CA TPM.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2015-08-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-08-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en...”
Quantité ou étendue
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.Le marché est considéré, au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords-cadres publiée par la commission européenne le 14.7.2005 sous la référence Cc/2005/03, comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 8.8. 2008 — no 309136.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini(e) comme suit:Seuil minimum (HT) : 10 000 EUR uros.Seuil maximum (HT) : 90 000 EUR uros.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Communauté d'agglomération, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Téléphone: +33 494467239📞
Fax: +33 494467230 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 151-278327
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info”
Source: OJS 2015/S 151-278327 (2015-08-04)
Avis d'attribution de marché (2015-12-08) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-435489
Se réfère à l'avis: 2015/S 151-278327
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info”
Source: OJS 2015/S 240-435489 (2015-12-08)