15chauss

Ville d'Aix-en-Provence

Fourniture de chaussures destinées aux services municipaux — relance du lot 4 déclaré sans suite et scinde en 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-10 Avis de marché
2015-07-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures à dessus cuir
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Pour le lot 4: maximum annuel de 40 000 EUR HT et pour le lot 5: maximum annuel de 25 000 EUR HT. Les quantités pour chaque lot apparaissent dans le détail estimatif (DQE).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures à dessus cuir 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Direction des marchés publics, place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-aixenprovence.fr/marchespublics/ 🌏
Courrier électronique: juhele@mairie-aix-en-provence.fr 📧
Téléphone: +33 442919650 📞
Fax: +33 442919177 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-10 📅
Date limite de soumission: 2015-03-23 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-053628
Se réfère à l'avis: 2015/S 17-026657
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Bien que ce ne soit pas obligatoire, les entreprises qui téléchargent les dossiers de consultation sur "Achat public.com" (voir lien rubrique 1.1 " Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus ") sont invitées à s'identifier lors du retrait du dossier (adresse mail), afin de pouvoir être informées par le pouvoir adjudicateur de toute modification pendant la consultation. Les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un paquet distinct par lot contenant un échantillon de toutes les chaussures détaillées dans le bordereau des prix unitaires correspondant. Cette consultation est passée sous forme de marché à bon de commandes SANS minimum et AVEC maximum au sens français du terme; il s'agit d'un accord-cadre au sens européen du terme. De même, les reconductions (et les prestations similaires) sont considérées comme des options au sens européen du terme. Avis de la consultation précédente publié sur le JOUE: 2015/S 017-026657 le 24.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de chaussures destinées aux services municipaux — relance du lot 4 déclaré sans suite et scinde en 2 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 4 chaussures pour les agents d'entretien et aides scolaires
Brève description: Lot 4 chaussures pour les agents d'entretien et aides scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
40 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 5 Chaussures pour agents des cuisines
Brève description: Lot 5 Chaussures pour agents des cuisines.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15CHAUSS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Selon spécifications du bon de commande, 13100 Aix-en-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat (daté et signé des 2 parties et portant la mention «Lu et approuvé — bon pour acceptation de pouvoirs» par le délégataire en cas de délégation de pouvoir).
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. Le délais global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité fonctionnelle (57)
2. Prix des prestations (43)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Chazeau, maire-adjoint
Mlle Juhel Euryale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville d'Aix-en-Provence, direction des marchés publics, CS 30 715
Adresse postale: Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CHAUSS
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 17-026657
Informations complémentaires
Bien que ce ne soit pas obligatoire, les entreprises qui téléchargent les dossiers de consultation sur "Achat public.com" (voir lien rubrique 1.1 " Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus ") sont invitées à s'identifier lors du retrait du dossier (adresse mail), afin de pouvoir être informées par le pouvoir adjudicateur de toute modification pendant la consultation.
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Les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un paquet distinct par lot contenant un échantillon de toutes les chaussures détaillées dans le bordereau des prix unitaires correspondant.
Cette consultation est passée sous forme de marché à bon de commandes SANS minimum et AVEC maximum au sens français du terme; il s'agit d'un accord-cadre au sens européen du terme. De même, les reconductions (et les prestations similaires) sont considérées comme des options au sens européen du terme.
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Avis de la consultation précédente publié sur le JOUE: 2015/S 017-026657 le 24.1.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, Préfecture de Région PACA, SGAR — CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13616
Téléphone: +33 442919650 📞
Fax: +33 442919177 📠
Source: OJS 2015/S 032-053628 (2015-02-10)
Avis d'attribution de marché (2015-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés publics, CS 30715

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-02 📅
Date de publication: 2015-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 128-235192
Se réfère à l'avis: 2015/S 32-053628
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction des marchés publics de la Ville d'Aix-en-Provence. Le lot 4 a été signé le 12.6.2015 et notifié le 17.6.2015, pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification avec reconduction tacite, sans que cette durée ne puisse excéder le 31.12.2018, pour un montant de commande maximum annuel de 40 000 EUR HT et un montant de DQE de 9 446,40 EUR (TTC). Le lot 5 a été signé le 12.6.2015 et notifié le 17.6.2015, pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification avec reconduction tacite, sans que cette durée ne puisse excéder le 31.12.2018, pour un montant de commande maximum annuel de 25 000 EUR HT et un montant de DQE de 5 115,60 EUR (TTC). Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence, 13100.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-24 📅
Nom: Société EPI Sud
Adresse postale: 27 boulevard Charles Moretti
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014

2️⃣
Nom: Société Quincaillerie Aixoise
Adresse postale: 55 rue Ampère, CS 10529
Commune postale: Aix-en-Provence, Cedex 3
Code postal: 13593
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, Préfecture de région PACA, SGAR — CCIRAL
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffes du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2015/S 128-235192 (2015-07-02)
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