15cdvd

Ville d'Aix-en-Provence

Fourniture de CD et de DVD pour la Bibliothèque Méjanes.
Pour chaque lot, le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2016 au 31.12.2016. Le marché peut être reconduit de manière tacite par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
Appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33 3º al.et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation concerne un accord cadre au sens de la directive européenne nº 2004/18/CE, ainsi qu'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés par le candidat sans pouvoir excéder 21 jours ouvrables à compter de la notification du bon de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-11 Avis de marché
2015-10-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques numériques polyvalents (DVD)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: denyse@mairie-aixenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 442919978 📞
Fax: +33 442919177 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-11 📅
Date limite de soumission: 2015-08-03 📅
Date de publication: 2015-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 114-206384
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Cette consultation est passée en application des articles 56 relatif aux communications et échanges d'informations par voie électronique. Aucun dossier de consultation ne sera délivré sous format papier. Aucune offre sous format papier n'est autorisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de CD et de DVD pour la Bibliothèque Méjanes.
Pour chaque lot, le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2016 au 31.12.2016. Le marché peut être reconduit de manière tacite par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
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Appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33 3º al.et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation concerne un accord cadre au sens de la directive européenne nº 2004/18/CE, ainsi qu'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés par le candidat sans pouvoir excéder 21 jours ouvrables à compter de la notification du bon de commande.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: DVD Documentaires adultes et jeunesse avec droits de prêts et/ou consultation sur place
Brève description:
Les fournitures objets du marché doivent être neuves. Seuils minimum et maximum annuels respectivement fixés à 8 000 EUR HT et 32 000 EUR HT. Les seuils sont identiques pour chaque période reconductible.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: DVD fiction et musicaux adultes et jeunesse avec droits de prêts et/ou consultation sur place
Brève description:
Les fournitures objets du marché doivent être neuves. Seuils minimum et maximum annuels respectivement fixés à 15 000 EUR HT et 60 000 EUR HT. Les seuils sont identiques pour chaque période reconductible.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Disques compacts d'enregistrements sonores
Brève description:
Les fournitures objets du marché doivent être neuves. Seuils minimum et maximum annuels respectivement fixés à 6 000 EUR HT et 24 000 EUR HT. Les seuils sont identiques pour chaque période reconductible.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15CDVD
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bibliothèque Méjanes: 8-10 rue des Allumettes, 13098 Aix-en-Provence Cedex 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra fournir la copie du ou des jugements prononcés, dans le cas d'un redressement judiciaire, la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
L'utilisation des formulaires DC1 et DC2 est obligatoire.
Situation économique et financière:
Le candidat devra fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra fournir une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, ainsi que la liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Marché financé sur le budget de la Ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics
M. Maurice Chazeau, elu délégué aux marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_WUDr3iy2Zq 🌏
Nom: Mairie d'Aix-en-Provence
Adresse postale: CS 30715
Point de contact: M. Emmanuel Denys
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_WUDr3iy2Zq 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_WUDr3iy2Zq 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CDVD
Informations complémentaires
Cette consultation est passée en application des articles 56 relatif aux communications et échanges d'informations par voie électronique. Aucun dossier de consultation ne sera délivré sous format papier. Aucune offre sous format papier n'est autorisée.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Téléphone: +33 491134813 📞
Source: OJS 2015/S 114-206384 (2015-06-11)
Avis d'attribution de marché (2015-10-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés publics, CS 30715

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-09 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-361207
Se réfère à l'avis: 2015/S 114-206384
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la direction des marchés publics de la Ville d'Aix-en-Provence. Les lots 1 et 2 ont été signés le 22.9.2015 et notifiés le 29.9.2015, pour une période initiale de 1 an du 1.1.2016 au 31.12.2016. Il pourra être reconduit de manière tacite par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019 et pour un montant de commande minimum annuel de 8 000 EUR HT et maximum annuel de 32 000 EUR HT, pour le lot 1, et pour un montant de commande minimum annuel de 15 000 EUR HT et maximum annuel de 60 000 EUR HT, pour le lot 2. Le lot 3 a été signé le 22.9.2015 et notifié le 28.9.2015, pour une période initiale de 1 an du 1.1.2016 au 31.12.2016. Il pourra être reconduit de manière tacite par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019 et pour un montant de commande minimum annuel de 6 000 EUR HT et maximum annuel de 24 000 EUR HT. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-89627, mise en ligne le 11.6.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-En-Provence, 13100.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-03 📅
Nom: Société Colaco
Adresse postale: 9 chemin des Hirondelles, ZAC du Paisy
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570

2️⃣
Adresse postale: 9 chemin des hirondelles, ZAC de Paisy

3️⃣
Nom: Société cd mail
Adresse postale: 9 chaussée Jules César, CS 60234 Osny
Commune postale: Gergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95523
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Denys Emmanuel

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Source: OJS 2015/S 199-361207 (2015-10-09)
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Fournisseurs:
Société CD MAIL société Colaco
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