15cc19ao
Communauté de communes Nord du bassin de Thau
Prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments de la CCNBT.
L'objectif du présent marché est de permettre à la Communauté de communes Nord du Bassin de Thau (CCNBT) de satisfaire les besoins en matière de nettoyage de leurs locaux. Il s'agit dans ce marché de concilier la qualité des prestations et services, dans un cadre de développement durable.
Le prestataire accepte de prendre en charge le nettoyage des locaux, de la vitrerie et des vitrines d'exposition dans les conditions et selon les obligations figurant au présent marché. Cette prise en charge du nettoyage a pour obligation d'atteindre le résultat de propreté attendu.
Le délai de réception des offres était de 2015-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Hexa Net
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-27 | Avis de marché |
| 2015-11-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.Attribution d'un marché pour chaque lot.236 000”
Valeur totale du marché: 236 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Nord du Bassin de Thau
Adresse postale: Complexe Oïkos — CD5E
Code postal: 34560
Commune postale: Villeveyrac
Contact
Adresse Internet: http://www.ccnbt.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@ccnbt.fr 📧
Téléphone: +33 467785596 📞
Fax: +33 467430309 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-27 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 146-269143
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments de la CCNBT.”
“L'objectif du présent marché est de permettre à la Communauté de communes Nord du Bassin de Thau (CCNBT) de satisfaire les besoins en matière de nettoyage...”
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“Le prestataire accepte de prendre en charge le nettoyage des locaux, de la vitrerie et des vitrines d'exposition dans les conditions et selon les...”
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux
Brève description:
“Prestation de nettoyage des locaux de la CCNBT hors vitrerie et hors abords extérieurs.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Nettoyage des vitres
Brève description:
“Prestation de nettoyage de l'ensemble des vitres et menuiseries des locaux de la CCNBT.”
Quantité ou étendue:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.”
“Attribution d'un marché pour chaque lot.”
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 15CC19AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le territoire de la Communauté de communes Nord du Bassin de Thau, 34560 Villeveyrac.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Dc1 — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (rubrique engagements à jour et non modifiée = attestations article 43 CMP),...”
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Situation économique et financière:
“Dc2 — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (une attention particulière devra être apportée à la rubrique D — chiffres d'affaires et...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les prestations de services sont...”
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“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière prévue.”
“Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.”
“Prestations réglées par des prix unitaires.”
“Prix révisables annuellement.”
“Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat et pour le lot nº 1.”
“Délai global de paiement des prestations de 30 jours.”
“Modalités de financement des prestations: le financement requis pour ce marché se fera sur les budget de la CCNBT: principal, assainissement, tourisme,...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire.”
Autres conditions particulières:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.”
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Qualité d'intervention (35)
3. Qualité de la démarche «développement durable» de l'entreprise (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CC19AO
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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“La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: poste avec AR, dépôt...”
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“Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.”
“Dématérialisation de la procédure:”
“Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie...”
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“Autres informations:”
“Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.”
“0) Visite obligatoire: la CCNBT organise 2 dates pour les visites: le 8.9.2015 et le 24.9.2015 à 9:00 dans les conditions fixéesau règlement de la...”
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“1) Options: marchés complémentaires: oui;”
“Marchés de prestations similaires :non.”
“Marchés à tranches conditionnelles: non.”
“Marchés reconductibles: non.”
“2) Prestations supplémentaires éventuelles: non.”
“3) Dématérialisation: téléchargement libre, direct, complet et gratuit du DCE sur achatpublic.com”
“4) Demande de renseignements complémentaires avant le 18.9.2015 à 12:00, selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite...”
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“6) Les marchés à bons de commande (article 77 CMP) passés au-dessus des seuils communautaires doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Grefes du tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Marché renouvelable
“Compte tenu de la durée ferme de 3 ans du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 2ème semestre 2019.”
Source: OJS 2015/S 146-269143 (2015-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.Attribution d'un marché pour chaque lot.236 000”
Valeur totale du marché: 236 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Nord du Bassin de Thau
Adresse postale: Complexe Oïkos — CD5E
Code postal: 34560
Commune postale: Villeveyrac
Contact
Adresse Internet: http://www.ccnbt.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@ccnbt.fr 📧
Téléphone: +33 467785596 📞
Fax: +33 467430309 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-27 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 146-269143
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments de la CCNBT.”
“L'objectif du présent marché est de permettre à la Communauté de communes Nord du Bassin de Thau (CCNBT) de satisfaire les besoins en matière de nettoyage...”
Afficher plus (1)
“Le prestataire accepte de prendre en charge le nettoyage des locaux, de la vitrerie et des vitrines d'exposition dans les conditions et selon les...”
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux
Brève description:
“Prestation de nettoyage des locaux de la CCNBT hors vitrerie et hors abords extérieurs.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Nettoyage des vitres
Brève description:
“Prestation de nettoyage de l'ensemble des vitres et menuiseries des locaux de la CCNBT.”
Quantité ou étendue:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.”
“Attribution d'un marché pour chaque lot.”
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 15CC19AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le territoire de la Communauté de communes Nord du Bassin de Thau, 34560 Villeveyrac.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Dc1 — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (rubrique engagements à jour et non modifiée = attestations article 43 CMP),...”
Situation économique et financière:
“Dc2 — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (une attention particulière devra être apportée à la rubrique D — chiffres d'affaires et...”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les prestations de services sont...”
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière prévue.”
“Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.”
“Prestations réglées par des prix unitaires.”
Afficher plus (4)
“Prix révisables annuellement.”
“Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat et pour le lot nº 1.”
“Délai global de paiement des prestations de 30 jours.”
“Modalités de financement des prestations: le financement requis pour ce marché se fera sur les budget de la CCNBT: principal, assainissement, tourisme,...”
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire.”
Autres conditions particulières:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.”
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Qualité d'intervention (35)
3. Qualité de la démarche «développement durable» de l'entreprise (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CC19AO
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
“La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: poste avec AR, dépôt...”
Afficher plus (15)
“Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.”
“Dématérialisation de la procédure:”
“Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie...”
“Autres informations:”
“Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.”
“0) Visite obligatoire: la CCNBT organise 2 dates pour les visites: le 8.9.2015 et le 24.9.2015 à 9:00 dans les conditions fixéesau règlement de la...”
“1) Options: marchés complémentaires: oui;”
“Marchés de prestations similaires :non.”
“Marchés à tranches conditionnelles: non.”
“Marchés reconductibles: non.”
“2) Prestations supplémentaires éventuelles: non.”
“3) Dématérialisation: téléchargement libre, direct, complet et gratuit du DCE sur achatpublic.com”
“4) Demande de renseignements complémentaires avant le 18.9.2015 à 12:00, selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite...”
“6) Les marchés à bons de commande (article 77 CMP) passés au-dessus des seuils communautaires doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Grefes du tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Marché renouvelable
“Compte tenu de la durée ferme de 3 ans du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 2ème semestre 2019.”
Source: OJS 2015/S 146-269143 (2015-07-27)
Avis d'attribution de marché (2015-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Nord du bassin de Thau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 229-417010
Se réfère à l'avis: 2015/S 146-269143
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
“Références sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com : n Référence de l'avis initial paru au BOAMP: n Référence de l'avis initial au...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sur le territoire de la CCNBT, 34560 Villeveyrac.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-20 📅
Nom: Hexa Net
Adresse postale: 151 avenue des Aygalades
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2015/S 229-417010 (2015-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Nord du bassin de Thau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 229-417010
Se réfère à l'avis: 2015/S 146-269143
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
“Références sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com : n Référence de l'avis initial paru au BOAMP: n Référence de l'avis initial au...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sur le territoire de la CCNBT, 34560 Villeveyrac.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-20 📅
Nom: Hexa Net
Adresse postale: 151 avenue des Aygalades
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2015/S 229-417010 (2015-11-23)
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