15c140ao — ac/Fp — fourniture, livraison et installation de mobilier petite enfance — années 2016, 2017, 2018 et 2019

Communauté urbaine Toulouse metropole

No15c140ao — ac/Fp — fourniture, livraison et installation de mobilier petite enfance — années 2016, 2017, 2018 et 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Camel Diam
• Creations Mathou

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier et équipements divers

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-22	Avis de marché
2015-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais aussi un marché à bons decommande passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum et sans maximum et un opérateur économique.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics et en application de la convention de groupement no15vt06.Les membres du groupement sont:— ville de Toulouse— cCAS ToulouseLe coordonnateur du groupement de commande est la ville de toulouse.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date limite de soumission: 2015-09-15 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-261125
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Vi.3.1 — echantillons: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons selon les dispositions suivantes: Lot nº1: Mobilier divers, structures de motricité et literie: — lit surélevé à barreaux muni de 4 roulettes avec freins, un grand côté coulissant incluant un système d'ouverture aisé et maniable d'une main — lit pliant en bois, sommier rattaché au cadre en position fermée, reposant sur un rebord (gorge) de 2,5cm minimum, barreaux ronds espacés de 6cm (normes en vigueur). Les échantillons sont à déposer avant la date limite de réception des offres, à l'adresse suivante: Direction Petite Enfance — unité technique — 31 allée d'Ancely — 31300 Toulouse Le candidat devra prendre contact avec M. Limbert Patrick pour convenir du jour et de l'heure de dépôt (téléphone: +33 561494078). L'absence d'échantillon entraînera le rejet de l'offre. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

No15c140ao — ac/Fp — fourniture, livraison et installation de mobilier petite enfance — années 2016, 2017, 2018 et 2019.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mobilier divers, structures de motricité et literie
Brève description: Mobilier divers, structures de motricité et literie.
Quantité ou étendue: Sans montant minimum, ni montant maximum.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimations de la dépense annuelle:Période initiale de 15 mois:— Ville de Toulouse: 36 200,00 EUR HT— CCAS: 60 000,00 EUR HTPériode de reconduction no1: 12 mois— Ville de Toulouse:63 200,00 EUR HT— CCAS: 50 000,00 EUR HTPériode de reconduction no2: 12 mois— Ville de Toulouse:46 200,00 EUR HT— CCAS: 50 000,00 EUR (HT).

Estimations de la dépense annuelle:

Période initiale de 15 mois:

— Ville de Toulouse: 36 200,00 EUR HT

— CCAS: 60 000,00 EUR HT

Période de reconduction no1: 12 mois

— Ville de Toulouse:63 200,00 EUR HT

— CCAS: 50 000,00 EUR HT

Période de reconduction no2: 12 mois

— Ville de Toulouse:46 200,00 EUR HT

— CCAS: 50 000,00 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mobilier mousse
Brève description: Mobilier mousse.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimations de la dépense annuelle:Période initiale (environ 15 mois):— Ville de Toulouse: 10 000,00 EUR HT— CCAS: 15 000,00 euro(s) HTPériode de reconduction no1: 12 mois— Ville de Toulouse: 25 000,00 EUR HT— CCAS: 15 000,00 EUR HTPériode de reconduction no2: 12 mois— Ville de Toulouse: 14 500,00 EUR HT— CCAS: 15 000,00 EUR (HT).

Période initiale (environ 15 mois):

— Ville de Toulouse: 10 000,00 EUR HT

— CCAS: 15 000,00 euro(s) HT

— Ville de Toulouse: 25 000,00 EUR HT

— CCAS: 15 000,00 EUR HT

— Ville de Toulouse: 14 500,00 EUR HT

— CCAS: 15 000,00 EUR (HT).

Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.

Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais aussi un marché à bons de

commande passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum et sans maximum et un opérateur économique.

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics et en application de la convention de groupement no15vt06.

Les membres du groupement sont:

— ville de Toulouse

— cCAS Toulouse

Le coordonnateur du groupement de commande est la ville de toulouse.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15C140AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulouse et CCAS, 31000 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature — modèle Août 2014) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http:///www.economie.gouv.fr./daj/formulaires-declaration-candidat/

Ils contiendront les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44

du Code des marchés publics: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des

cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons

sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique

(art. 86 à 111 du Code des marchés publics)

— ressources propres de la Ville de Toulouse et du CCAS

— délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

— a l'exception des prix du catalogue, les prix seront révisés annuellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs

groupements

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du Code des marchés publics, comme suit: Cf. Normes exigées à l'article 17 du CCP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations en % (60)
2. Valeur technique au vu des fiches techniques, des échantillons et du mémoire technique en % (30)
3. Performances environnementales au vu de la note environnementale en % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Renseignements administratifs: Mairie de Toulouse — direction petite enfance — unité commande publique -contacts: — Mme Lorien Julie, tél. +33 562276538 Mail: julie.lorien@mairie-toulouse.fr et M. Espitalier Olivier, tél: +33 567738219 Mail: olivier.espitalier@mairie-toulouse.fr Renseignements techniques: Mairie de Toulouse — direction petite enfance — contact: M. Houali Foughal Tél. +33 561222575 Mail: foughal.houali@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: 1 rue de Sébastopol
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat
Adresse postale: Il est disponible à l'adresse électronique suivante :www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. (Référence 15c140ao)
URL des documents: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_hz14UoAjp1 🌏
Nom: La collectivité préconise l'envoi des plis par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence 15c140ao). En version papier, le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse suivante:
Adresse postale: Toulouse Métropole — direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — 7ème étage — BP 35821
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15C140AO
Informations complémentaires

Vi.3.1 — echantillons:

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons selon les dispositions suivantes:

Lot nº1: Mobilier divers, structures de motricité et literie:

— lit surélevé à barreaux muni de 4 roulettes avec freins, un grand côté coulissant incluant un système d'ouverture aisé et maniable d'une main

— lit pliant en bois, sommier rattaché au cadre en position fermée, reposant sur un rebord (gorge) de 2,5cm minimum, barreaux ronds espacés de 6cm (normes en vigueur).

Les échantillons sont à déposer avant la date limite de réception des offres, à l'adresse suivante: Direction Petite Enfance — unité technique — 31 allée d'Ancely — 31300 Toulouse

Le candidat devra prendre contact avec M. Limbert Patrick pour convenir du jour et de l'heure de dépôt (téléphone: +33 561494078).

L'absence d'échantillon entraînera le rejet de l'offre.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Toulouse — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2015/S 142-261125 (2015-07-22)

Avis d'attribution de marché (2015-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 228-415069
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-261125
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-114032, mise en ligne le 23.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 92 571,86 💰
96 633,90 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulouse, 31000 Toulouse.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-19 📅
Nom: Créations Mathou
Adresse postale: 910 rue de Cantaranne
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850
Courrier électronique: ao@mathou.com 📧

2️⃣
Nom: Camel Diam
Adresse postale: 44 rue Aristide Bergès, ZA des Moulins
Commune postale: Aussonne
Code postal: 31840
Courrier électronique: cameldiam@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Toulouse — Direction de la commande publique
Source: OJS 2015/S 228-415069 (2015-11-23)

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