15ac01-accord cadre: prestations de transport dans le cadre du service "destination nature"
La présente consultation concerne: accord cadre: prestations de transport dans le cadre du service "destination nature".
Dans le cadre de sa compétence environnement, la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée souhaite faire découvrir aux élèves de l'agglomération les espaces naturels remarquables qui se trouvent sur son territoire et qui sont gérés par TPM. L'objectif est de faire bénéficier aux élèves de l'agglomération des prestations de transport pour se rendre sur les espaces naturels remarquables.
Le présent accord cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée et les différents prestataires dans le cadre de la passation de futurs marchés publics (désignés ci-après marchés subséquents) relatifs à la réalisation de prestations de transports terrestres de personnes dans le cadre du service " Destination Nature ".
Le principe est de mettre à disposition de chaque classe une navette (bus ou car) permettant de se rendre sur le site naturel correspondant aux animations pédagogiques proposées par TPM.
Ces services de transports terrestres aux personnes prendront la forme de:
— navettes aller-retour dans des bus (ou car) standard.
En fonction des spécificités des sites naturels visités par les classes, les véhicules devront être adaptés à l'accès et au nombre de personnes transportées.
Les sites naturels sont situés sur le territoire de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Il s'agira notamment des sites du Cap Sicié, du Mont Faron, de la Colle Noire et des Salins d'Hyères.
Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents.
Lieu(x) d'exécution: territoire de la CA TPM.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-06-22.
L'appel d'offres a été publié le 2015-05-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-05-06
|
Avis de marché
|
| 2015-10-02
|
Avis d'attribution de marché
|
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕