15121 — révision/réparation du moteur T56, ses sous-ensembles et matériels associés au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux
Mindef/AIR/SIAÉ
Procédure passée en application des articles 201 et 243 à 244 du code des marchés publics.
La révision/réparation du moteur T56, ses sous-ensembles et matériels associés au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux.
Le délai de réception des offres était de 2015-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation d'aéronefs › Services de réparation et d'entretien de moteurs d'aéronefs
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- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de moteurs d'aéronefs
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de moteurs d'aéronefs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAÉ
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet, CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-22 📅
Date limite de soumission: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 208-378420
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
86 100 000 💰
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: 15121ST00X00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Usines du titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 7
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres qui sera jointe en annexe au règlement de la consultation (80)
2. Délais: comparé à l'offre du moins-disant en délais suivant la méthode de dépouillement des offres qui sera jointe en annexe au règlement de la consultation (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ/sous-direction des achats/HAGP
Point de contact: Véronique Garachon
Téléphone: +33 473424281 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ/sous-direction des achats/HAPM/GL
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-direction des achats / HASJ à l'attention de Frédéric de Belay, 161 avenue du Brézet, CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2015/S 208-378420 (2015-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de moteurs d'aéronefs
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un marché fractionné à bons de commande comportant 4 postes:Poste 1: Révision générale (avec essai), essai de réception seul du moteur T56a15 et révision générale des sous-ensembles.Poste 2: Réparation de pièces comportant une finition alcaline noire ou une opération de dépôt de nickel chimique.Poste 3: Restauration du revêtement nickel chimique/cadmium diffusé de pièces de compresseur T56a15.Poste 4: Révision générale de «L'Ignition exciter», des «Solenoid drain valve» ainsi que des «oil filter» du moteur T56a15.Les minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande sont fixés pour chacune des périodes à:Montant minimal en EUR HT: 0.Montant maximal en EUR HT: 12 300 000.Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an.Il pourra faire l'objet de 6 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 7 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de moteurs d'aéronefs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAÉ
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet, CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-22 📅
Date limite de soumission: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 208-378420
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes: la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Il est fortement recommandé aux candidats de prendre connaissance du document «Modalités de transmission des candidatures» mis en ligne sur la plate-forme des achats de l'État (Place) www.marches-publics.gouv.fr . Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la Place, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
86 100 000 💰
Brève description:
Procédure passée en application des articles 201 et 243 à 244 du code des marchés publics.
La révision/réparation du moteur T56, ses sous-ensembles et matériels associés au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux.
La présente consultation donnera lieu à un marché fractionné à bons de commande comportant 4 postes:
Poste 1: Révision générale (avec essai), essai de réception seul du moteur T56a15 et révision générale des sous-ensembles.
Poste 2: Réparation de pièces comportant une finition alcaline noire ou une opération de dépôt de nickel chimique.
Poste 3: Restauration du revêtement nickel chimique/cadmium diffusé de pièces de compresseur T56a15.
Poste 4: Révision générale de «L'Ignition exciter», des «Solenoid drain valve» ainsi que des «oil filter» du moteur T56a15.
Les minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande sont fixés pour chacune des périodes à:
Montant minimal en EUR HT: 0.
Montant maximal en EUR HT: 12 300 000.
Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an.
Il pourra faire l'objet de 6 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 7 ans.
Le présent marché à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 1 an. Il pourra faire l'objet de 6 reconduction(s) tacite(s) sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 7 ans.
Nombre de reconductions possibles: 6
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: 15121ST00X00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Usines du titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1 (*):
Le formulaire de candidature Dc1 doit être renseigné correctement et signé. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 216 et 217 du code des marchés publics. La signature doit être originale.
Formulaire Dc2 (*):
Le formulaire Dc2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique f.
(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un Dc2 signé par le sous-traitant).
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(*) Le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
La présente consultation est ouverte aux pays tiers à l'union européenne et à l'espace économique européen sous réserve que les candidats concernés remplissent le critère d'accessibilité suivant:
Critère d'accessibilité pour opérateurs économiques des pays tiers à l'UE:
Références dans le domaine de la révision générale avec essai du moteur T56 et révision générale de ses sous-ensembles.
Tous les candidats (candidats UE et candidats des pays tiers) devront apporter les preuves de capacité suivantes:
Capacité du candidat:
Preuve de l'agrément de révision du moteur T56 par le constructeur Rolls Royce.
Organisation qualité EN 9100 V2001:
Document attestant par tierce partie, d'une organisation interne de niveau EN 9100 V2001 ou équivalent, ou à défaut les documents descriptifs de cette organisation interne (manuel qualité, procédures ou autres) basée sur un système qualité du même niveau.
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Les documents fournis devront être en vigueur à la date limite de remise des candidatures.
Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*):
Preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché.
(*) À fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles 259 à 266 du code des marchés publics.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Conformément à l'article 259 du code des marchés publics, le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Les groupements momentanés d'entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 7
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres qui sera jointe en annexe au règlement de la consultation (80)
2. Délais: comparé à l'offre du moins-disant en délais suivant la méthode de dépouillement des offres qui sera jointe en annexe au règlement de la consultation (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ/sous-direction des achats/HAGP
Point de contact: Véronique Garachon
Téléphone: +33 473424281 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ/sous-direction des achats/HAPM/GL
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes: la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Afficher plus
Il est fortement recommandé aux candidats de prendre connaissance du document «Modalités de transmission des candidatures» mis en ligne sur la plate-forme des achats de l'État (Place) www.marches-publics.gouv.fr . Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la Place, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-direction des achats / HASJ à l'attention de Frédéric de Belay, 161 avenue du Brézet, CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2015/S 208-378420 (2015-10-22)
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