15093 — fourniture de rechanges aéronautiques pour le moteur GEM équipant le Lynx pour l'AIA de Bordeaux
Mindef/AIR/SIAÉ
Fourniture de rechanges aéronautiques pour le moteur GEM équipant le Lynx au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Attaches non filetées › Rondelles
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- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour moteurs d'aéronefs
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour moteurs d'aéronefs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAÉ
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet, CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-26 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 167-304768
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lots 1 à 49
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Chaque lot 1 à 49 est attribuable séparément.
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15093RP0X000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: AIA de Bordeaux — 26 rue Emile Combes, 33270 Floirac.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres qui sera jointe en annexe au règlement de la consultation (80)
2. Délai de livraison ou d'exécution (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ/sous-direction des achats/HAGP
Point de contact: Anne-Marie Bonichon
Téléphone: +33 473424576 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ/sous-direction des achats/HAPM/Gl
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-direction des achats / HASJ à l'attention de Frédéric de Belay — 161 avenue du Brézet — CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2015/S 167-304768 (2015-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour moteurs d'aéronefs
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne 49 lots.Les candidats devront obligatoirement fournir le couple RA-CE (référence article — code entreprise) demandé (excepté en cas d'évolution ou d'obsolescence uniquement, où le candidat pourra proposer la RA évoluée), voir information sur les lots.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour moteurs d'aéronefs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAÉ
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet, CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-26 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 167-304768
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure restreinte qui se déroulera en deux phases distinctes: la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Il est fortement recommandé aux candidats de prendre connaissance du document «Modalités de transmission des candidatures» mis en ligne sur la plate-forme des achats de l'État (Place) www.marches-publics.gouv.fr . Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la Place, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
Les exigences en matière de navigabilité définies dans le FRA pourront faire l'objet de dispositions de mise en œuvre précisées dans les différentes spécifications techniques de besoin
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de rechanges aéronautiques pour le moteur GEM équipant le Lynx au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lots 1 à 49
Brève description:
La présente consultation concerne 49 lots.
Le fichier des lots des différents rechanges aéronautiques est téléchargeable sur la plate forme des achats de l'état (pour y accéder voir paragraphe 6.3 autres informations). Les lots, désignations références articles, codes entreprise et quantités y sont spécifiés.
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Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne 49 lots.
Les candidats devront obligatoirement fournir le couple RA-CE (référence article — code entreprise) demandé (excepté en cas d'évolution ou d'obsolescence uniquement, où le candidat pourra proposer la RA évoluée), voir information sur les lots.
Numéro de référence: 15093RP0X000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: AIA de Bordeaux — 26 rue Emile Combes, 33270 Floirac.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces administratives communes aux lots de consultation:
Formulaire Dc1 (*):
Le formulaire de candidature Dc1 doit être renseigné correctement et signé. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 216 et 217 du code des marchés publics. La signature doit être originale.
Formulaire Dc2 (*):
Le formulaire Dc2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique f.
(*) Le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un Dc2 signé par le sous-traitant).
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Pièces techniques communes aux lots de consultation:
Capacité du candidat:
preuves par tous les moyens des capacités détenues dans le domaine de la fourniture de rechanges aéronautiques (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...)
Ou
Références sur les 5 dernières années dans le domaine de la fourniture de rechanges aéronautiques en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
Dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les 5 dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.
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Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*):
Preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché.
(*) À fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles 259 à 266 du code des marchés publics.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Conformément à l'article 259 du code des marchés publics, le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres qui sera jointe en annexe au règlement de la consultation (80)
2. Délai de livraison ou d'exécution (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ/sous-direction des achats/HAGP
Point de contact: Anne-Marie Bonichon
Téléphone: +33 473424576 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ/sous-direction des achats/HAPM/Gl
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure restreinte qui se déroulera en deux phases distinctes: la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Il est fortement recommandé aux candidats de prendre connaissance du document «Modalités de transmission des candidatures» mis en ligne sur la plate-forme des achats de l'État (Place) www.marches-publics.gouv.fr . Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la Place, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
Afficher plus
Les exigences en matière de navigabilité définies dans le FRA pourront faire l'objet de dispositions de mise en œuvre précisées dans les différentes spécifications techniques de besoin
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-direction des achats / HASJ à l'attention de Frédéric de Belay — 161 avenue du Brézet — CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2015/S 167-304768 (2015-08-26)
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