Les fournitures, objet du présent marché, seront payées selon les stipulations du bordereau des prix (qui couvre environ 90 % des articles couramment utilisés par la Ville, l'Eurométropole de Strasbourg et l'oeuvre Notre Dame et selon le(s) catalogue(s) et/ou tarifs du titulaire (dans la limite de 10 % de l'ensemble des fournitures du marché), dans la mesure où la collectivité se réserve la possibilité de commander ponctuellement sur ce ou ces derniers des articles, en rapport avec l'objet du marché, mais hors bordereau.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-08-25.
L'appel d'offres a été publié le 2015-07-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-07-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Gaz
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2016 ou de sa date de notification si celle — ci intervient postérieurement, jusqu'au 31.12.2016. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2016 ou de sa date de notification si celle — ci intervient postérieurement, jusqu'au 31.12.2016. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville Eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: 1 parc de l'Étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu📧
Téléphone: +33 368985119📞
Fax: +33 368985632 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-07-03 📅
Date limite de soumission: 2015-08-25 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-236951
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.
Les fournitures, objet du présent marché, seront payées selon les stipulations du bordereau des prix (qui couvre environ 90 % des articles couramment utilisés par la Ville, l'Eurométropole de Strasbourg et l'oeuvre Notre Dame et selon le(s) catalogue(s) et/ou tarifs du titulaire (dans la limite de 10 % de l'ensemble des fournitures du marché), dans la mesure où la collectivité se réserve la possibilité de commander ponctuellement sur ce ou ces derniers des articles, en rapport avec l'objet du marché, mais hors bordereau.
Les fournitures, objet du présent marché, seront payées selon les stipulations du bordereau des prix (qui couvre environ 90 % des articles couramment utilisés par la Ville, l'Eurométropole de Strasbourg et l'oeuvre Notre Dame et selon le(s) catalogue(s) et/ou tarifs du titulaire (dans la limite de 10 % de l'ensemble des fournitures du marché), dans la mesure où la collectivité se réserve la possibilité de commander ponctuellement sur ce ou ces derniers des articles, en rapport avec l'objet du marché, mais hors bordereau.
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture de gaz propane et butane en bouteille.
Quantité ou étendue: Minimum 17 700.00 EUR maximum 102 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 02
Brève description:
Fourniture d'autres types de gaz en bouteille (acétylène, argon, oxygène, ect..).
Quantité ou étendue: Minimum 12 800.00 EUR maximum 86 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 15045GC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires de l'Eurométropole et de la Ville de Strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) — dernière version actualisée — pour présenter leur candidature. Ces documents se trouvent dans ce dossier de consultation ou, le cas échéant, sont disponibles gratuitement sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat/
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) — dernière version actualisée — pour présenter leur candidature. Ces documents se trouvent dans ce dossier de consultation ou, le cas échéant, sont disponibles gratuitement sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat/
Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres de la collectivité 100 %.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres de la collectivité 100 %.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: M. le président de l'Eurométropole de Strasbourg
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/🌏
Nom: Service des achats et de la commande publique
Eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: Service des achats et de la commande publique, espace Accueil, 2ème étage, 1 parc de l'Étoile
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu🌏
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15045GC
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: +33 388212323📞
Fax: +33 388364466 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Voir TA de Strasbourg
Adresse postale: (cf. Adresse ci-dessus)
Source: OJS 2015/S 129-236951 (2015-07-03)
Avis d'attribution de marché (2015-12-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 189 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-454521
Se réfère à l'avis: 2015/S 129-236951
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Marchés signés le 19.11.2015. La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n° 15-102862, mise en ligne le 3.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.
Marchés signés le 19.11.2015. La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n° 15-102862, mise en ligne le 3.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-24 📅
Nom: Butagaz
Adresse postale: 47-53 rue Raspail
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92594
Courrier électronique: antoine.laroche@shell.com📧
2️⃣
Nom: Air Liquide France Industrie
Adresse postale: 1 rue Claude Chappe, BP 95081 Cedex 03
Commune postale: Metz
Code postal: 57073
Courrier électronique: savine.bockel-macal@airliquide.com📧 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: (Cf. adresse ci-dessus)
Source: OJS 2015/S 249-454521 (2015-12-21)