15042 — accord cadre pour la fourniture de rechanges non spécifiques à usage aéronautique pour les ateliers industriels de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey, de Bordeaux, de Bretagne, de Clermont-Ferrand et de Cuers Pierrefeu
Accord cadre pour la fourniture de rechanges non spécifiques à usage aéronautique pour les AIA d'Ambérieu-en-Bugey, de Bordeaux, de Bretagne, de Clermont-Ferrand et de Cuers Pierrefeu.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2015-07-22.
Avis de marché (2015-07-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange électriques et électroniques pour équipement aérospatial militaire
Quantité ou étendue:
“Accord cadre multi attributaire: Voir paragraphe 6.3) AUTRES InformationsDétails des lots:Lot: 1 Approvisionnement général en matériels électriqueslot: 2...”
Quantité ou étendue
Accord cadre multi attributaire: Voir paragraphe 6.3) AUTRES InformationsDétails des lots:Lot: 1 Approvisionnement général en matériels électriqueslot: 2 Approvisionnement général en matières électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautiquelot: 3 Approvisionnement général en quincaillerielot: 4 Approvisionnement général d'articles à base d'élastomère ou de plastiquependant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés conclus sur la base de cet accord-cadre, dit marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence des titulaires. Cette remise en concurrence interviendra à la survenance du besoin.Il est précisé que dans le cadre de la navigabilité, les fournitures objet du présent accord cadre sont soumises aux exigences de navigabilité des aéronefs militaires conformément à l'instruction no2009-16880/DEF/DGA/DET/Cep/Asa du 16.1.2009.A ce titre, les titulaires de l'accord cadre devront être en mesure de fournir avec chaque matériel livré, les documents de conformité constructeur. Le détail de ces documents sera précisé dans le dossier de consultation.
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAÉ
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique — 161 avenue du Brézet — CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date limite de soumission: 2015-09-24 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-261565
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“Accord cadre multi attributaire”
Source: OJS 2015/S 142-261565 (2015-07-22)