15025f

Université Claude Bernard Lyon 1

Acquisition d'un diffractomètre à rayons X haute résolution pour l'analyse de matériaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bruker

Qui ?

• Université Claude Bernard Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux › Équipement de contrôle aux rayons X

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-20	Avis de marché
2015-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de contrôle aux rayons X
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Il n'est pas prévu de découpage en lots.Le candidat pourra proposer en variante, en plus de son offre de base, une solution respectant a minima les exigences techniques décrites au Ccp.Chaque candidat devra faire une proposition pour les prestations supplémentaires suivantes:PSA nº 1- uniquement pour l'offre de base (obligatoire): un passeur d'échantillon haute capacité permettant d'équiper l'appareil fourni ainsi qu'un diffractomètre Bruker D8 advance (appareil déjà en possession de l'ICL) et son pilotage devra être fourni et installé.PSA nº 2 (facultative): Contrat de maintenance sur 5 ans à l'expiration du délai de garantie.PSA nº 3 (facultative): Contrat de maintenance sur 10 ans à l'expiration du délai de garantie.PSA nº 4 (facultative): Contrat de maintenance sur 15 ans à l'expiration du délai de garantie.PSA nº 5 (obligatoire): Extension de garantie d'une année supplémentaire à l'expiration du délai de base.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de contrôle aux rayons X 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-09-15 📅
Date de publication: 2015-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 141-259386
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à cette consultation. Il est téléchargeable sur le site internet suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr. Les candidats peuvent également en faire la demande écrite par mail à l'adresse suivante: marches@univ-lyon1.fr Le délai de livraison et d'installation ne pourra être ultérieur au 10.12.2015. Le service de l'achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Les plis ne peuvent être réceptionnés les samedis, dimanches et jours fériés. NB Important: L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'établissement sera fermé du 31 juillet au soir au 24.8.2015 au matin et qu'aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au Service de l'achat durant cette période. Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis. Aucune réponse ne saurait être apportée aux questions des candidats durant cette période. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'un diffractomètre à rayons X haute résolution pour l'analyse de matériaux.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.

Il n'est pas prévu de découpage en lots.

Le candidat pourra proposer en variante, en plus de son offre de base, une solution respectant a minima les exigences techniques décrites au Ccp.

Chaque candidat devra faire une proposition pour les prestations supplémentaires suivantes:

PSA nº 1- uniquement pour l'offre de base (obligatoire): un passeur d'échantillon haute capacité permettant d'équiper l'appareil fourni ainsi qu'un diffractomètre Bruker D8 advance (appareil déjà en possession de l'ICL) et son pilotage devra être fourni et installé.

PSA nº 2 (facultative): Contrat de maintenance sur 5 ans à l'expiration du délai de garantie.

PSA nº 3 (facultative): Contrat de maintenance sur 10 ans à l'expiration du délai de garantie.

PSA nº 4 (facultative): Contrat de maintenance sur 15 ans à l'expiration du délai de garantie.

PSA nº 5 (obligatoire): Extension de garantie d'une année supplémentaire à l'expiration du délai de base.

Description des options:

Des avenants et des marchés de prestations similaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Numéro de référence: 15025F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Institut de chimie de Lyon (ICL) — domaine scientifique de la Doua, 69622 Villeurbanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Caractéristique des prix: Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les fournitures sont livrées franco de port.

Modalités de variation des prix: fermes et non actualisables.

Modalités de règlement des comptes: une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au CCP.

Délai global de paiement: 30 jours par virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Forme de groupement: Le marché sera conclu:

— soit avec un prestataire unique;

— soit avec des prestataires groupés solidaires;

— soit avec des prestataires groupés conjoints avec mandataire solidaire.

Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (Point 1 du cadre de réponse) (30)
2. Prix de l'offre (Point 2 du cadre de réponse) (20)
3. Conditions de garantie (Point 3 du cadre de réponse) (15)
4. Assistance technique et formation (Point 4 du cadre de réponse) (15)
5. Délai de livraison (Point 5 du cadre de réponse) (15)
6. Performances en matière de protection de l'environnement (Point 6 du cadre de réponse) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service de l'achat
Mme Filippini Virginie
Nom: Service de l'achat
Adresse postale: bâtiment Daubié, 43 boulevard du 11 novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne
URL des documents: Mme Homar-Durand 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15025F
Informations complémentaires

Le délai de livraison et d'installation ne pourra être ultérieur au 10.12.2015.

Le service de l'achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Les plis ne peuvent être réceptionnés les samedis, dimanches et jours fériés.

NB Important:

L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'établissement sera fermé du 31 juillet au soir au 24.8.2015 au matin et qu'aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au Service de l'achat durant cette période.

Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis.

Aucune réponse ne saurait être apportée aux questions des candidats durant cette période.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché: référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative).

Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du CJA).

Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.

Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007).

Une demande indemnitaire peut également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2015/S 141-259386 (2015-07-20)

Avis d'attribution de marché (2015-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 281 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-20 📅
Date de publication: 2015-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 206-373654
Se réfère à l'avis: 2015/S 141-259386
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus de la Doua, 69100 Villeurbanne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (point 1 du cadre de réponse) (30)
2. Prix de l'offre (point 2 du cadre de réponse) (20)
3. Conditions de garantie (point 3 du cadre de réponse) (15)
4. Assistance technique et formation (point 4 du cadre de réponse) (15)
5. Délai de livraison (point 5 du cadre de réponse) (15)
6. Performances en matière de protection de l'environnement (point 6 du cadre de réponse) (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-09 📅
Nom: Bruker
Adresse postale: Parc de la Haute Maison, 4 allée Hendrik Lorentz
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex
Code postal: 77447
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Source: OJS 2015/S 206-373654 (2015-10-20)

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