15022m - travaux de proximité - programme pluriannuel d'entretien de voirie sur l'ensemble du territoire de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau - 2ème phase

Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Travaux de proximité - programme pluriannuel d'entretien de voirie sur l'ensemble du territoire de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Colas Rhône-Alpes
• Pascal Guinot travaux publics

Qui ?

• Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers

Où ?

• Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-30	Avis de marché
2015-08-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Quantité ou étendue:

Quantités lot 1remplacement de bordures T2 ML 84Fourniture et mise en oeuvre de CS 0/31.5 T 89Dépose et repose bordures granit ML 115Quantités lot 2terrassement sur trottoirs, epaisseur 0.12 M 592 M2Terrassement M3 405revetement de trottoir en materiaux enrobes M2 226revetement bicouche sur trottoirs agregats porphyriques M2 466fourniture et mise en oeuvre D'Enrobes a module eleve t 290,000fourniture et mise en oeuvre de materiaux enrobes t 1196bicouche sur chaussee au bitume fluxe et agregats porphyriques M2 1700beton bitumineux tres mince 0/10 PORPHYRE 360 tcouche de base sur trottoirs cs 0/20, EPAISSEUR 0.10 M 592 M2Concasse 770 tcouche de base sur trottoirs cs 0/20, EPAISSEUR 0.10 M 592 M2Decaissement de chaussee 136 M3Enrochement des berges et du radier 260 TFourniture et mise en oeuvre de CS 179 tfourniture et mise en oeuvre de grave bitume 0/10 7 T 470.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: Château de la Verrerie — BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: https://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 38575151 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-154473
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidats: Garanties et capacités techniques et financières - références professionnelles. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par lettre recommandée avec avis de réception, ou déposés contre récépissé Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de proximité - programme pluriannuel d'entretien de voirie sur l'ensemble du territoire de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Construction de trottoirs, fourniture et pose de bordures, construction d'ouvrages de réception des eaux pluviales
Brève description:

Construction de trottoirs, fourniture et pose de bordures, construction d'ouvrages de réception des eaux pluviales.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Construction et réparation de chaussées
Brève description: Construction et réparation de chaussées.
Quantité ou étendue:

Quantités lot 1

remplacement de bordures T2 ML 84

Fourniture et mise en oeuvre de CS 0/31.5 T 89

Dépose et repose bordures granit ML 115

Quantités lot 2

terrassement sur trottoirs, epaisseur 0.12 M 592 M2

Terrassement M3 405

revetement de trottoir en materiaux enrobes M2 226

revetement bicouche sur trottoirs agregats porphyriques M2 466

fourniture et mise en oeuvre D'Enrobes a module eleve t 290,000

fourniture et mise en oeuvre de materiaux enrobes t 1196

bicouche sur chaussee au bitume fluxe et agregats porphyriques M2 1700

beton bitumineux tres mince 0/10 PORPHYRE 360 t

couche de base sur trottoirs cs 0/20, EPAISSEUR 0.10 M 592 M2

Concasse 770 t

Decaissement de chaussee 136 M3

Enrochement des berges et du radier 260 T

Fourniture et mise en oeuvre de CS 179 t

fourniture et mise en oeuvre de grave bitume 0/10 7 T 470.

Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-ii.6 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

Numéro de référence: 15022M

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 % qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire - garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance éventuelle - le délai de garantie est conforme à l'article 44.1 du C.C.A.G.-Travaux.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Prix unitaires révisables mensuellement -

Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.- travaux - avance de 5 % versée dans les conditions prévues au contrat - le délai global de paiement est de 30 jours. Financement: Ressources propres de la Collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
2471002900001
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des assemblées, affaires juridiques et commande publique
M. Brahim Bettayeb
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Adresse postale: château de la Verrerie - BP 90069
Commune postale: Le Creusot Cedex
Point de contact: M. Joël Gressard
Téléphone: +33 385674953 📞
Courrier électronique: joel.gressard@creusot-montceau.org 📧
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Adresse postale: château de la Verrerie - BP 90069 - Communauté urbaine Le Creusot-Montceau, transmission électronique: https://marches.e-bourgogne.fr, dépôt contre récépissé: accueil du château de la Verrerie au Creusot - de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30. Envoi postal: la CUCM - M. le président - BP 90069 -, F - 71206 Le Creusot Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.creusot-montceau.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15022M
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidats: Garanties et capacités techniques et financières - références professionnelles.

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par lettre recommandée avec avis de réception, ou déposés contre récépissé

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 086-154473 (2015-04-30)

Avis d'attribution de marché (2015-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 234 303,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date de publication: 2015-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 159-291714
Se réfère à l'avis: 2015/S 86-154473
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Date de conclusion des marchés: 23.7.2015. Modalités de consultation des marchés: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la communauté urbaine Le Creusot-Montceau — service des marchés publics — 54/56 quai Jules Chagot — 71300 — Montceau-les-Mines Cédex. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-67293, mise en ligne le 4.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-12 📅
Nom: Pascal Guinot Travaux Publics
Adresse postale: rue Henri Paul Schneider
Commune postale: Montchanin
Code postal: 71210
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: COLAS Rhône-Alpes
Adresse postale: rue du Bois Clair — BP 90
Commune postale: Montceau-les-Mines
Code postal: 71300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Source: OJS 2015/S 159-291714 (2015-08-14)

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