15019c3 — maintenance préventive et curative du tunnel de l'etoile et de la passerelle fluviale amovible du Heyritz, et fourniture de données de trafic de type FCD. Reconsultation du lot 01: Maintenance préventive et curative du tunnel de l'etoile

Ville Eurométropole de Strasbourg

Les fournitures, objet du présent marché, seront payées selon les stipulations du bordereau de prix (qui couvre environ 80 % des articles couramment utilisés par le service du SIRAC de l'eurométropole de Strasbourg et selon le(s) catalogue(s) et/ou tarifs du titulaire (dans la limite de 20 % de l'ensemble des fournitures de marché), dans la mesure où la collectivité se réserve la possibilité de commander ponctuellement sur ce ou ces derniers des articles, en rapport avec l'objet du marché, mais hors bordereau. Matériel innovant: Le retrait d'une référence ne doit pas entraîner une rupture de l'approvisionnement, pour cela, le titulaire doit proposer, le cas échéant, en remplacement, un article de qualité équivalente répondant aux memes exigences et normes que celles prévues par le cahier des charges. Son prix ne pourra pas excéder celui de l'article remplacé. De meme, la collectivité se réserve le droit de remplacer l'un des modèles retenus au marché par un élément de substitution de qualité équivalente répondant a minima aux memes exigences et normes que celles prévues par le cahier des charges en fonction des évolutions techniques des produits.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-18 Avis de marché
2016-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.liste des lots technique: 01 Maintenance préventive et curative du tunnel de l'etoile. Le montant total des commandes est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 150 000 EUR (H.T.). Seuil maximum 600 000 EUR (H.T.) pour la durée totale du marché. Le marché est conclu pour une période initiale à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2016. Le marché est reconductible pour 2 périodes de un an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville Eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: 1 parc de l'Étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: +33 368985119 📞
Fax: +33 368985632 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date limite de soumission: 2015-11-10 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-334548
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
600 000 💰
Brève description:
Les fournitures, objet du présent marché, seront payées selon les stipulations du bordereau de prix (qui couvre environ 80 % des articles couramment utilisés par le service du SIRAC de l'eurométropole de Strasbourg et selon le(s) catalogue(s) et/ou tarifs du titulaire (dans la limite de 20 % de l'ensemble des fournitures de marché), dans la mesure où la collectivité se réserve la possibilité de commander ponctuellement sur ce ou ces derniers des articles, en rapport avec l'objet du marché, mais hors bordereau. Matériel innovant: Le retrait d'une référence ne doit pas entraîner une rupture de l'approvisionnement, pour cela, le titulaire doit proposer, le cas échéant, en remplacement, un article de qualité équivalente répondant aux memes exigences et normes que celles prévues par le cahier des charges. Son prix ne pourra pas excéder celui de l'article remplacé. De meme, la collectivité se réserve le droit de remplacer l'un des modèles retenus au marché par un élément de substitution de qualité équivalente répondant a minima aux memes exigences et normes que celles prévues par le cahier des charges en fonction des évolutions techniques des produits.
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Description des options:
Des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-ii.6° du Cmp): Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques au présent marché.
Numéro de référence: 15019C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'eurométropole de Strasbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) — dernière version actualisée — pour présenter leur candidature. Ces documents se trouvent dans ce dossier de consultation ou, le cas échéant, sont disponibles gratuitement sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat/
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Les factures devront etre envoyées à l'adresse suivante: Ville et Eurométropole de Strasbourg Service Comptabilité Centre administratif 1, parc de l'Étoile, 67076 Strasbourg Cedex. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres de la collectivité 100 %.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de l'Eurométropole de Strasbourg
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Nom: Service des achats et de la commande publique
Eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: Service des achats et de la commande publique, espace accueil, 2ème étage, 1 parc de l'Étoile
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15019C
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Voir TA de Strasbourg
Adresse postale: (cf. adresse ci-dessus)
Source: OJS 2015/S 184-334548 (2015-09-18)
Avis d'attribution de marché (2016-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 920 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2016-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 003-003237
Se réfère à l'avis: 2015/S 184-334548
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Marché signé le 22.12.2015. La consultation du (ou des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-143010, mise en ligne le 18.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: SPIE Est
Adresse postale: 2 route de Lingolsheim — BP 70330 — Geispolsheim Gare
Commune postale: Illkirch Cedex
Code postal: 67411
Courrier électronique: olivier.strub@spie.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038f
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
(Cf. adresse ci-dessus)
Source: OJS 2016/S 003-003237 (2016-01-05)
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