15016F

Université Claude Bernard Lyon 1

Acquisition d'un spectromètre de masse haute résolution couplé à un système de chromatographie en phase liquide pour le Centre commun de spectrométrie de masse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-09 Avis de marché
2015-06-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3° al. et 57 à 59 du code des marchés publics.Il n'est pas prévu de découpage en lots.Les prestations comportent une tranche ferme et une tranche conditionnelle.Le candidat pourra proposer en variante, en plus de son offre de base, une solution respectant a minima les exigences techniques décrites au CCP, et incluant la prestation suivante: système complet permettant l'alimentation en gaz du spectromètre de masse.Chaque candidat devra faire une proposition pour les prestations supplémentaires suivantes:PSA n° 1 (obligatoire): extension de garantie d'une année supplémentaire à l'expiration du délai de base.Le budget alloué à la tranche ferme de l'opération ne pourra pas excéder 330 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-09 📅
Date limite de soumission: 2015-04-24 📅
Date de publication: 2015-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 051-088271
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Le DCE est obligatoire pour répondre à cette consultation. Il est téléchargeable sur le site internet suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr. Les candidats peuvent également en faire la demande écrite par mail à l'adresse suivante: marches@univ-lyon1.fr Le service de l'achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Le délai d'installation et passage des spécifications sur site ne pourra être ultérieur au 30.9.15. L'offre technique du candidat comprendra les résultats d'analyse de plusieurs échantillons. Les échantillons pourront être retirés à compter de la date de publication du DCE et jusqu'au 17.4.2015. Aucun échantillon ne pourrait être fourni aux candidats après cette date. Les résultats attendus seront impérativement fournis par les candidats dans leur mémoire technique (annexe 1 bis à l'acte d'engagement). Cependant: 1/ Les résultats pourront également être adressés par anticipation à l'adresse suivante, par voie électronique et/ou lien de téléchargement: ccsm@univ-lyon1.fr 2/ Les essais pourront être réalisés en présence d'un membre du CCSM. Le transport des échantillons et de la colonne qui servira à leur analyse sera assuré par les candidats ou par un transporteur mandaté par les candidats. Les échantillons sont à retirer au CCSM à l'adresse suivante: Centre commun de spectrométrie de masse, université Lyon 1, UMR 5246, Institut de chimie et de biochimie moléculaires et supramoléculaires, bât. Curien, CPE, aile A, 3ème étage, 46 bd Niels Bohr, 69100 Villeurbanne, France. Il est recommandé de contacter le CCSM (Romain Simon au +33 472431195 ou sur romain.simon@univ-lyon1.fr ou ccasm@univ-lyon1.fr) afin de: 1/ Fixer un rendez-vous pour le retrait des échantillons. 2/ Ou réaliser les essais en présence d'un membre du CCSM. Une fiche récapitulative du contenu de chaque flacon et des expériences à réaliser sur chacun d'eux sera remise au transporteur, en même temps que les échantillons. Les échantillons sont composés de 18 flacons de 2 ml. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'un spectromètre de masse haute résolution couplé à un système de chromatographie en phase liquide pour le Centre commun de spectrométrie de masse.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3° al. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Il n'est pas prévu de découpage en lots.
Les prestations comportent une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
Le candidat pourra proposer en variante, en plus de son offre de base, une solution respectant a minima les exigences techniques décrites au CCP, et incluant la prestation suivante: système complet permettant l'alimentation en gaz du spectromètre de masse.
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Chaque candidat devra faire une proposition pour les prestations supplémentaires suivantes:
PSA n° 1 (obligatoire): extension de garantie d'une année supplémentaire à l'expiration du délai de base.
Le budget alloué à la tranche ferme de l'opération ne pourra pas excéder 330 000 EUR (HT).
Description des options:
Des avenants et des marchés de prestations similaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 15016F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus de la Doua, 69622 Villeurbanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr . Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration des effectifs.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristique des prix: les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les fournitures sont livrées franco de port.
Modalités de variation des prix: fermes et non actualisables.
Modalités de règlement des comptes: une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au CCAP.
Délai global de paiement: 30 jours par virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Forme de groupement: le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés solidaires,
— soit avec des prestataires groupés conjoints avec mandataire solidaire.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (annexe 1 et 1 bis à l'acte d'engagement) (65)
2. Prix de l'offre (annexe 2 à l'acte d'engagement) (20)
3. Assistance technique (annexe 3 à l'AE) (5)
4. Formation du personnel (annexe 4 à l'AE) (5)
5. Conditions de garantie et de maintenance (annexe 5 à l'AE) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service de l'achat
Mme Filippini Virginie
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: bâtiment Julie Victoire Daubié, 43 bd du 11 Novembre 1918
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Thoral Violaine
Mme Homar Frédérique
Nom: Université Claude Bernard Lyon1
Point de contact: Mlle Homar Frédérique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15016F
Informations complémentaires
Le DCE est obligatoire pour répondre à cette consultation. Il est téléchargeable sur le site internet suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr. Les candidats peuvent également en faire la demande écrite par mail à l'adresse suivante: marches@univ-lyon1.fr
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Le service de l'achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.
Le délai d'installation et passage des spécifications sur site ne pourra être ultérieur au 30.9.15.
L'offre technique du candidat comprendra les résultats d'analyse de plusieurs échantillons.
Les échantillons pourront être retirés à compter de la date de publication du DCE et jusqu'au 17.4.2015. Aucun échantillon ne pourrait être fourni aux candidats après cette date.
Les résultats attendus seront impérativement fournis par les candidats dans leur mémoire technique (annexe 1 bis à l'acte d'engagement). Cependant:
1/ Les résultats pourront également être adressés par anticipation à l'adresse suivante, par voie électronique et/ou lien de téléchargement: ccsm@univ-lyon1.fr
2/ Les essais pourront être réalisés en présence d'un membre du CCSM.
Le transport des échantillons et de la colonne qui servira à leur analyse sera assuré par les candidats ou par un transporteur mandaté par les candidats.
Les échantillons sont à retirer au CCSM à l'adresse suivante:
Centre commun de spectrométrie de masse, université Lyon 1, UMR 5246, Institut de chimie et de biochimie moléculaires et supramoléculaires, bât. Curien, CPE, aile A, 3ème étage, 46 bd Niels Bohr, 69100 Villeurbanne, France.
Il est recommandé de contacter le CCSM (Romain Simon au +33 472431195 ou sur romain.simon@univ-lyon1.fr ou ccasm@univ-lyon1.fr) afin de:
1/ Fixer un rendez-vous pour le retrait des échantillons.
2/ Ou réaliser les essais en présence d'un membre du CCSM.
Une fiche récapitulative du contenu de chaque flacon et des expériences à réaliser sur chacun d'eux sera remise au transporteur, en même temps que les échantillons.
Les échantillons sont composés de 18 flacons de 2 ml.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché: référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du CJA).
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Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.
Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007).
Une demande indemnitaire peut également être faite.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2015/S 051-088271 (2015-03-09)
Avis d'attribution de marché (2015-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 336 785 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-10 📅
Date de publication: 2015-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 113-204663
Se réfère à l'avis: 2015/S 51-088271
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (Annexe 1et 1 BIS à l'acte d'engagement) (65)
3. Assistance technique (annexe 3 à l'ae) (5)
4. Formation du personnel (annexe 4 à l'ae) (5)
5. Conditions de garantie et de maintenance (annexe 5 à l'ae) (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-03 📅
Nom: Bruker Daltonique
Adresse postale: 34 rue de l'Industrie
Commune postale: Wissembourg
Code postal: 67160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché: référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative)
référé contractuel: le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.
Le Recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007).
Source: OJS 2015/S 113-204663 (2015-06-10)
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