15.06.07 machine de dépôt par pulvérisation plasma magnétron — pour le compte du CNRS FEMTO

Délégation Centre Est du CNRS

Acquisition d'une machine de dépôt de couches minces métalliques par pulvérisation cathodique. L'équipement devra permettre des dépôts à l'état de l'art avec des épaisseurs comprises entre 10 nm et 1 µm.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Plassys-Bestek

Qui ?

• Délégation Centre Est du CNRS

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement électronique › Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes

Où ?

• Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-13	Avis de marché
2016-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
Quantité ou étendue:

Il s'agira d'une machine de dépôt de couches minces métalliques par pulvérisation plasma. L'équipement devra permettre des dépôts à l'état de l'art avec des épaisseurs comprises entre 10 nm et 1 µm.Prestations supplémentaires éventuelles imposées (options obligatoires):1. Un générateur capable de travailler également en mode DC pulsé (gamme de fréquence: du continu à 200 kHz);2. Une extension de la période de garantie de 1 an portant ainsi la durée de garantie à 24 mois.La livraison du matériel doit impérativement intervenir dans les 6 mois suivant la notification du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Délégation Centre Est du CNRS
Adresse postale: 17 rue Notre Dame des Pauvres, BP 10075
Code postal: 54519
Commune postale: Vandoeuvre-lès-Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.dr6.cnrs.fr/centre-est/ 🌏
Courrier électronique: achats@dr6.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 383856077 📞
Fax: +33 383856058 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-13 📅
Date limite de soumission: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2015-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 223-406020
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

Retrait du dossier sur la plateforme suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.entrepriseadvancedsearch&allcons&refconsultation=277276&orgacronyme=f2h La durée total du marché (20 mois) se décompose comme suit: — délai de livraison: 6 mois maximum à compter de la date de notification, — vérification et admission: 2 mois maximum, — garantie: 12 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Prestations supplémentaires éventuelles imposées (options obligatoires):

1. Un générateur capable de travailler également en mode DC pulsé (gamme de fréquence: du continu à 200 kHz);

2. Une extension de la période de garantie de 1 an portant ainsi la durée de garantie à 24 mois.

La livraison du matériel doit impérativement intervenir dans les 6 mois suivant la notification du marché.

Durée de l'accord: 20 mois
Numéro de référence: 15.06.07 — FEMTO — machine de dépôt par pulvérisation plasma magnétron
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

FEMTO-ST — centrale de technologie Mimento.

Bâtiment «Temis Innovation — maison des Microtechniques» UMR 6174 — CNRS, 18 rue Alain Savary, 25 000 Besançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature présentant: les noms, SIRET et coordonnées du candidat; en cas de groupement: le nom du mandataire; la forme du groupement (conjoint ou solidaire); l'autorisation ou non du mandataire à signer seul l'acte d'engagement (ou formulaire DC1),

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (le cas échéant, l'article e) Redressement judiciaire de la déclaration sur l'honneur demandée ci-dessous doit être rayé),

— une déclaration sur l'honneur, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 (ou annexe 1 RC: modèle d'attestation),

— une attestation d'assurance en cours de validité.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou formulaire DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Une liste de clients de référence du fournisseur en France ou en Europe (en précisant le nom de l'entreprise, l'année d'achat, le type d'équipement et si possible le nom d'un contact au sein de l'entreprise).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

En application du décret n° 2013-269 du 29.3.2013, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par les services. Le marché prévoit une avance de 30 % du montant initial si le candidat l'accepte dans l'acte d'engagement, un acompte de 50 % versé à la livraison de l'équipement et sur présentation d'une facture et le paiement du solde après formation des utilisateurs et à l'admission du matériel.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent remettre une offre sous forme d'un groupement conjoint ou solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Karen Vegezzi
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=277276&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15.06.07 — FEMTO — machine de dépôt par pulvérisation plasma magnétron
Informations complémentaires

Retrait du dossier sur la plateforme suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.entrepriseadvancedsearch&allcons&refconsultation=277276&orgacronyme=f2h

La durée total du marché (20 mois) se décompose comme suit:

— délai de livraison: 6 mois maximum à compter de la date de notification,

— vérification et admission: 2 mois maximum,

— garantie: 12 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: n° 38, 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 223-406020 (2015-11-13)

Avis d'attribution de marché (2016-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 256 860 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-26 📅
Date de publication: 2016-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 043-070964
Se réfère à l'avis: 2015/S 223-406020
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Adresse de la plateforme: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=277276&orgAcronyme=f2h . Le prix mentionné comprend l'option «extension de garantie» retenue. La date de signature du marché est le 9.2.2016 et la date de notification au titulaire est le 12.2.2016. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par télécopie (+33 383856058) ou courriel (achat@dr6.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15.06.07 -FEMTO- Machine de dépôt par pulvérisation plasma magnétron
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

FEMTO-ST — centrale de technologie Mimento — bâtiment «Temis Innovation — maison des microtechniques» UMR 6174- CNRS —18 rue Alain Savary — 25 000 Besançon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Performances de l'équipement (45)
3. Qualité des prestations de services (maintenance, support technique) (10)
4. Critère environnemental (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-12 📅
Nom: Plassys-Bestek
Adresse postale: 14 rue de la Gare
Commune postale: Marolles-en-Hurepoix
Code postal: 91630
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: client@plassys.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: n° 20038, 5 place Carrière
Source: OJS 2016/S 043-070964 (2016-02-26)

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