15/053

Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture de tampons pour l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-16 Avis de marché
2015-10-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tampons encreurs
Quantité ou étendue:
Fourniture de tampons pour l'ap-hp — quantité prévisionnelle annuelle totale: 38 870 unités. Le détail est indiqué dans le RC et le Cctp.L'Assistance Publique — hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 70 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.Le marché est passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.5.2019, éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'ap-hp à compter du 30.11.2018.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tampons encreurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.aphp.fr 🌏
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-16 📅
Date limite de soumission: 2015-04-02 📅
Date de publication: 2015-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 037-062670
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com sous la référence 15/053 la date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 17.3.2015 à 16:00. Remise des plis: Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS (arrêté du 15.6.2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1). Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes. Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1) Critères d'attribution -Critère 1: prix (coefficient 60 %) -critère 2: analyse technique (40 %) sous-critère a: Modalités de commande (pondération: 25 %) sous-critère b: Délais de livraison et relivraison (pondération: 25 %) sous-critère c: Descriptif technique (pondération: 25 %) sous-critère d: Projet de catalogue personnalisé (pondération 25 %) l' accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. L'assistance publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 70 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire pour la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Le présent appel d'offres est lancé sans possiblité de variante. Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant de la notification au 31.5.2019. Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique- hôpitaux de Paris à compter du 30.11.2018. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de tampons pour l'AP-HP.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Fourniture de tampons pour l'ap-hp — quantité prévisionnelle annuelle totale: 38 870 unités. Le détail est indiqué dans le RC et le Cctp.
L'Assistance Publique — hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 70 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.
Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
Le marché est passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.5.2019, éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'ap-hp à compter du 30.11.2018.
Numéro de référence: ACHAT 15/053
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France, nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du siège de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marchéspublics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45 de la directive 2004/18 CE et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.
Afficher plus
Situation économique et financière:
Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises nouvellement crées peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les prestataires sont dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financée par les groupes hospitaliers, les pôles d'intérêt commun ou le siège de l'ap-hp. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.
Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 140 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Analyse technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat de direction
Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris, achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT 15/053
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com sous la référence 15/053
la date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 17.3.2015 à 16:00.
Remise des plis:
Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS (arrêté du 15.6.2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).
Afficher plus
Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes.
Afficher plus
Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1)
Critères d'attribution
-Critère 1: prix (coefficient 60 %)
-critère 2: analyse technique (40 %)
sous-critère a: Modalités de commande (pondération: 25 %)
sous-critère b: Délais de livraison et relivraison (pondération: 25 %)
sous-critère c: Descriptif technique (pondération: 25 %)
sous-critère d: Projet de catalogue personnalisé (pondération 25 %)
l' accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
L'assistance publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 70 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire pour la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
Afficher plus
Le présent appel d'offres est lancé sans possiblité de variante.
Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant de la notification au 31.5.2019.
Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique- hôpitaux de Paris à compter du 30.11.2018.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Date prévisionnelle de pub pour la consultation suivante: octobre 2018.
Source: OJS 2015/S 037-062670 (2015-02-16)
Avis d'attribution de marché (2015-10-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-23 📅
Date de publication: 2015-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 209-379389
Se réfère à l'avis: 2015/S 37-062670
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP, parution nº: 35 B, annonce nº 319 du 19.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 286 800,27 💰
819 429,33 💰

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-01 📅
Nom: Smtt
Adresse postale: 139 boulevard Baille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Courrier électronique: adv@smtt.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2015/S 209-379389 (2015-10-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Machines, matériel et fourniture... Machines, matériel et fournitures de... Machines, fournitures et équipement de... Fournitures de bureau Effaceurs Produits d'encrage Tampons encreurs Timbres dateurs Tampons avec texte