15-007

CNAM

Fournitures de bureau (lot nº 1) et de consommables informatiques (lot nº 2) pour l'ensemble des services du CNAM (2 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-12 Avis de marché
2015-06-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures de bureau et de consommables informatiques pour l'ensemble des services du CNAM.La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offre ouvert, à bons de commande, en application des articles 1, 10, 16, 18, 27-III, 33, 49, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics, sans montant minimum, ni maximum pour le lot nº 1 " fournitures de bureau ".En revanche, pour le lot nº 2 " consommables informatiques ", compte tenu de notre politique d'impression visant à favoriser les matériels connectés en réseau et donc à réduire les imprimantes personnelles, le marché est configuré avec des montants maximums dégressifs (voir le détail dans le règlement de consultation).A titre purement indicatif, le montant des achats de fournitures de bureau, pour 2014, s'est élevé à: 211 500 EUR HT (environ).Le montant des achats de consommables informatiques, pour 2014, s'est élevé à: 115 000 EUR HT (environ).Le BPU fournit les détails de consommation au cours de l'année 2014.Le marché est de 24 mois fermes, reconductible 2 fois par période d'un (1) an sans que la durée ne dépasse 4 ans.Les critères d'attribution des offres diffèrent en fonction des lots par conséquent prière de se reporter au règlement de consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnam
Adresse postale: 292 rue Saint Martin
Code postal: 75141
Commune postale: Paris Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.cnam.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cnam.fr 📧
Téléphone: +33 140272194 📞
Fax: +33 158808717 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date limite de soumission: 2015-04-23 📅
Date de publication: 2015-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 053-092288
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Point nº 1: demande de renseignements par les candidats. Pour obtenir les renseignements complémentaires qu'ils jugent utiles, les candidats doivent formuler leurs questions par écrit (les coordonnées figurent à l'annexe I), au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. La réponse, écrite elle aussi, sera adressée à tous les candidats (art 57- III du CMP) via une publication sur le site (https://www.marches-publics.gouv.fr. 2°) Modifications apportées au dossier de consultation par le CNAM. Le CNAM se réserve le droit: Soit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation, au plus tard 6 (six) jours avant la date limite fixée pour la réception des plis. Soit de reporter la date limite de réception du dossier. Sous réserve de le faire savoir à l'ensemble des candidats. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente (modification de détail) est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. 3°) En cas de procédure infructueuse: En cas d'absence d'offres ou en présence d'offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées, la procédure sera déclarée infructueuse et elle pourra être suivie d'une procédure négociée conformément à l'article 35-I-1 (offres irrégulières ou inacceptables) ou 35-II-3 (absence d'offre ou offres inappropriées) du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de bureau (lot nº 1) et de consommables informatiques (lot nº 2) pour l'ensemble des services du CNAM (2 lots).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures de bureau pour l'ensemble des services du CNAM
Brève description: Fournitures de bureau pour l'ensemble des services du CNAM.
Informations complémentaires sur les lots:
La durée est de 24 mois fermes à compter du 1.6.2015, renouvelable deux (2) fois par période successive d'un (1) an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, en cas de silence du pouvoir adjudicateur, le marché sera reconduit automatiquement. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le marché, par la voie d'un courrier recommandé avec accusé de réception, deux (2) mois avant sa date anniversaire (date du 1er juin).
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fournitures de consommables informatiques pour l'ensemble des services du CNAM
Brève description: Fournitures de consommables informatiques pour l'ensemble des services du CNAM.
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures de bureau et de consommables informatiques pour l'ensemble des services du CNAM.
La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offre ouvert, à bons de commande, en application des articles 1, 10, 16, 18, 27-III, 33, 49, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics, sans montant minimum, ni maximum pour le lot nº 1 " fournitures de bureau ".
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En revanche, pour le lot nº 2 " consommables informatiques ", compte tenu de notre politique d'impression visant à favoriser les matériels connectés en réseau et donc à réduire les imprimantes personnelles, le marché est configuré avec des montants maximums dégressifs (voir le détail dans le règlement de consultation).
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A titre purement indicatif, le montant des achats de fournitures de bureau, pour 2014, s'est élevé à: 211 500 EUR HT (environ).
Le montant des achats de consommables informatiques, pour 2014, s'est élevé à: 115 000 EUR HT (environ).
Le BPU fournit les détails de consommation au cours de l'année 2014.
Le marché est de 24 mois fermes, reconductible 2 fois par période d'un (1) an sans que la durée ne dépasse 4 ans.
Les critères d'attribution des offres diffèrent en fonction des lots par conséquent prière de se reporter au règlement de consultation.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15-007

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit compléter, de façon exhaustive, et signer les formulaires Dc1 et Dc2 joints au dossier de consultation (ou utiliser d'autres formulaires en y indiquant exactement les mêmes informations).
La signature du formulaire Dc1 vaut attestation par le candidat qu'il remplit les conditions prévues aux articles 43 à 46 du code des marchés publics.
Compléter les rubriques a, b, C1, D2 et F du Dc2.
Situation économique et financière:
Compléter la rubrique D1 du Dc2 en indiquant: pour les 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux travaux objet du marché.
Compléter la rubrique C2 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Rubrique E du Dc2: le candidat décrit les moyens dont il dispose et notamment (la déclaration des moyens humains dont il dispose; les qualifications ou certifications professionnelles à joindre en annexe du Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix du présent marché, précisés dans l'acte d'engagement et l'annexe financière (BPU) sont:
Unitaires et révisables pour les commandes de matériel faisant l'objet d'un bon de commande.
Dans tous les cas, le paiement aura lieu, par virement, après service fait, sur ressources propres.
La notification du marché ne donne pas lieu à une avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
En application de l'article 51-II du code des marchés publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19753471200017
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques et économiques (SAJE), cellule marchés publics
M. Misiewicz Jérôme
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cnam.fr/ 🌏
Nom: Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Adresse postale: 292 rue Saint Martin Accès 9 - b, 3ème étage, bureau no26 Case 4dgs02
Point de contact: Service des affaires juridiques et économiques (SAJE) cellule marchés publics
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=235007&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-06-01 📅
Date de fin: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-007
Informations complémentaires
Point nº 1: demande de renseignements par les candidats.
Pour obtenir les renseignements complémentaires qu'ils jugent utiles, les candidats doivent formuler leurs questions par écrit (les coordonnées figurent à l'annexe I), au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. La réponse, écrite elle aussi, sera adressée à tous les candidats (art 57- III du CMP) via une publication sur le site (https://www.marches-publics.gouv.fr.
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2°) Modifications apportées au dossier de consultation par le CNAM.
Le CNAM se réserve le droit:
Soit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation, au plus tard 6 (six) jours avant la date limite fixée pour la réception des plis.
Soit de reporter la date limite de réception du dossier.
Sous réserve de le faire savoir à l'ensemble des candidats.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente (modification de détail) est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
3°) En cas de procédure infructueuse:
En cas d'absence d'offres ou en présence d'offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées, la procédure sera déclarée infructueuse et elle pourra être suivie d'une procédure négociée conformément à l'article 35-I-1 (offres irrégulières ou inacceptables) ou 35-II-3 (absence d'offre ou offres inappropriées) du code des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144494400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 053-092288 (2015-03-12)
Avis d'attribution de marché (2015-06-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 116-209959
Se réfère à l'avis: 2015/S 53-092288
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
En matière d'analyse des offres, les lots nº 1 et n Le lot n En revanche, pour le lot n Pour la 1ère année de marché, le montant maximal du lot n Pour la 2ème année de marché, le montant maximal du lot n Pour la 3ème année de marché, le montant maximal du lot n Pour la 4ème année de marché, le montant maximal du lot n Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix lot nº 1 (70)
2. Valeur technique lot nº 1 (30)
3. Valeur technique lot nº 2 (50)
4. Prix lot nº 2 (45)
5. Politique environnementale et sociale lot nº 2 (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-12 📅
Nom: Majuscule Direct
Adresse postale: ZI de Rouvroy-Morcourt
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Courrier électronique: christine.boivin@majuscule.com 📧
Adresse Internet: http://www.majuscule.fr/ 🌏

2️⃣
Nom: Officexpress
Adresse postale: 1/3 rue de la Cokerie — BP104
Commune postale: La Plaine Saint-Denis Cedex
Code postal: 93213
Courrier électronique: k.zarka@officexpress.fr 📧
Adresse Internet: http://v3.officexpress.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
Source: OJS 2015/S 116-209959 (2015-06-15)
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