14s0157: collecte, affranchissement et distribution par acheminement matériel ou dématérialisé des courriers et des colis de la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes, et leur CCAS

Ville de Lille

Le présent marché a pour objet la collecte, l'affranchissement et la distribution par acheminement matériel ou dématérialisé des courriers et des colis de la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes et leur CCAS. Il est décomposé en 7 lots. La consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-14 Avis de marché
2015-02-24 Informations complémentaires
2015-07-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux et services de courrier
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum conformément à l'article 77 CMP. L'Exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. La consultation donnera lieu à un accord-cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/ce.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux et services de courrier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-14 📅
Date limite de soumission: 2015-03-02 📅
Date de publication: 2015-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 012-017456
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Les critères d'attribution sont appréciés sur la base des sous-critères définis dans le règlement de la consultation. L'Unité monétaire est l'euro. Les négociations sont interdites. Les candidats peuvent se procurer le dossier de consultation soit sous format CD auprès de la direction de la commande publique de la Ville de Lille, soit sous format électronique en téléchargeant les documents additionnels et contractuels dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Afin de faciliter l'accès dudit dossier, le soumissionnaire renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment la référence publique correspondant au numéro d'affaire) et le type de procédure. Lors de la remise des plis, les candidats doivent choisir entre: soit la transmission électronique des plis via le site www.achatpublic.com, la procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce site et les modalités de dépôt électronique sont exposées dans le Rc Soitleur envoi sur support papier par recommandé avec AR ou contre récépissé à la direction de la commande publique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la collecte, l'affranchissement et la distribution par acheminement matériel ou dématérialisé des courriers et des colis de la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes et leur CCAS. Il est décomposé en 7 lots. La consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Collecte et affranchissement de courriers simples normalisés et triés dans le but d'envoi en nombre et remise à un opérateur postal pour distribution
Brève description:
Prestations de service ayant pour objet la collecte et l'affranchissement des courriers simples normalisés et triés dans le but d'envoi en nombre et la remise à un opérateur postal pour distribution.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 205 000 EUR HT. La durée du marché est de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 1 fois par reconduction tacite pour une durée de 1 an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Remise du courrier et des colis aux Hôtels de Ville de Lille, d'Hellemmes et de Lomme et leur CCAS
Brève description:
Prestations de service ayant pour objet la remise du courrier et des colis aux Hôtels de Ville de Lille, d'Hellemmes et de Lomme et leur CCAS.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 5 000 EUR HT. La durée du marché est de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 1 fois par reconduction tacite pour une durée de 1 an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Collecte et distribution des courriers simples après affranchissement par la ville de Lille via une machine accréditée par un service postal
Brève description:
Prestations de service ayant pour objet la collecte et la distribution des courriers simples après affranchissement par la ville de Lille via une machine accréditée par un service postal.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 175 000 EUR HT. La durée du marché est de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 1 fois par reconduction tacite pour une durée de 1 an.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Dématérialisation des courriers, principalement des lettres avec accusé de réception, avec possibilité de matérialisation en cas de besoin
Brève description:
Prestations de service ayant pour objet la dématérialisation des courriers, principalement des lettres avec accusé de réception, avec possibilité de matérialisation en cas de besoin.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Collecte, affranchissement et distribution des lettres avec accusé de réception papier à destination des Départements du Nord et du Pas-de-Calais
Brève description:
Prestations de service ayant pour objet la collecte, l'affranchissement et la distribution des lettres avec accusé de réception papier à destination des départements du Nord et du Pas-de-Calais.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 70 000 EUR HT. La durée du marché est de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 1 fois par reconduction tacite pour une durée de 1 an.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Collecte, affranchissement et distribution des lettres avec accusé de réception papier à destination du reste de la France (hormis les Départements du Nord et du Pas-De-Calais) et du reste du monde
Brève description:
Prestations de service ayant pour objet la collecte, l'affranchissement et la distribution des lettres avec accusé de réception papier à destination du reste de la France (hormis les Départements du Nord et du Pas-De-Calais) et du reste du monde.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 30 000 EUR HT. La durée du marché est de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 1 fois par reconduction tacite pour une durée de 1 an.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Collecte, distribution et solution d'affranchissement pour les colis de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes, et leur CCAS
Brève description:
Prestations de service ayant pour objet la collecte, la distribution et une solution d'affranchissement pour les colis de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes, et leur CCAS.
Description des options:
Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles ou options au sens du droit français. Au sens du droit communautaire, le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure des marchés complémentaires conformément aux dispossitions de l'article 35 II 5° du code des marchés publics, des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 35 II 6° du code des marchés publics et des avenants.
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Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 14S0157
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lomme et Hellemmes, 59000 Lille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) La lettre de candidature ou imprimé Dc1 dûment complété, disponible dans le Dce.
2) Attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas prévus à l'article 43 du code des marchés publics ou la déclaration du candidat imprimé Dc2 dûment complété, disponible dans le DCE.
Situation économique et financière:
Attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31.12.2014 ou imprimé NOTI 2 disponible dans le DCE, dûment complété.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Certificats de qualifications professionnelles: le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Avance prévue dans les cas énumérés au CCAP. Pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les fonds propres de la Ville de Lille. Les sommes dues au titulaire et au sous-traitant de premier rang éventuel seront payées dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour tous les lots: Prix (selon les modalités définies au Rc) (50)
2. Pour tous les lots: Valeur technique (selon les critères énoncés au Rc) (40)
3. Pour tous les lots: Développement durable (selon les critères énoncés au Rc) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 215903500 00017
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent BP 1282
Code postal: 59014
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS d'Hellemmes
Adresse postale: 176 rue Roger Salengro - 2 parc Bocquet
Commune postale: Hellemmes
Code postal: 59260
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Lomme
Adresse postale: 72 avenue de la République
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Mme le maire de Lille
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: place Augustin Laurent CS 30667
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_xfyrb1hWef 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_xfyrb1hWef 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_xfyrb1hWef 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0157
Informations complémentaires
Les critères d'attribution sont appréciés sur la base des sous-critères définis dans le règlement de la consultation. L'Unité monétaire est l'euro.
Les négociations sont interdites.
Les candidats peuvent se procurer le dossier de consultation soit sous format CD auprès de la direction de la commande publique de la Ville de Lille, soit sous format électronique en téléchargeant les documents additionnels et contractuels dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com.
Afficher plus
Afin de faciliter l'accès dudit dossier, le soumissionnaire renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment la référence publique correspondant au numéro d'affaire) et le type de procédure.
Lors de la remise des plis, les candidats doivent choisir entre:
soit la transmission électronique des plis via le site www.achatpublic.com, la procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce site et les modalités de dépôt électronique sont exposées dans le Rc
Soitleur envoi sur support papier par recommandé avec AR ou contre récépissé à la direction de la commande publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2015/S 012-017456 (2015-01-14)
Informations complémentaires (2015-02-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-24 📅
Date de publication: 2015-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 041-070018
Se réfère à l'avis: 2015/S 12-017456
Numéro JO-S: 41
Source: OJS 2015/S 041-070018 (2015-02-24)
Avis d'attribution de marché (2015-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 148-274110
Se réfère à l'avis: 2015/S 41-070018
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Pour le lot 01: Collecte, affranchissement des courriers simples (normalisés et triés) dans le but d'envoi en nombre et remise à un opérateur postal pour distribution. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 205 000 EUR (HT). Pour le lot 02: Remise du courrier et des colis aux Hôtels de Ville, d'Hellemmes et de Lomme et leur CCAS. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 EUR (HT). Les lots 03" Collecte et distributon des courriers simples après affranchissement via marchine accréditée" et 06 "Collecte, affranchissement et distribution des lettres AR à destination du reste de la France" ont été déclarés infructueux par la commission d'Appel d'Offres et autorisés à être relancés sous la forme d'un marché négocié en application de l'article 35-I-1 du code des marchés publics Les lots 04, 05 et 07 ont été déclarés sans suite par le pouvoir adjudicateur en raison d'un changement dans la définition des besoins Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 11 B, annonce no 177 du 16.1.2015. Références de publication rectificative Parution no: 40 B, annonce no 222 du 26.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lomme, Hellemmes, 59000 Lille.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-08 📅
Nom: SAS Courrier Plus
Adresse postale: 4 bis rue Courtois
Commune postale: Lille
Code postal: 59000

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-07 📅
Nom: la Poste SA direction commerciale grands comptes
Adresse postale: Entrée b bâtiment les Arcuriales, 45 rue de Tournai
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59035
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Augustin Laurent, BP 1282
176 rue Roger Salengro — 2 parc Bocquet

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 12-017456

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Source: OJS 2015/S 148-274110 (2015-07-30)
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Fournisseurs:
la Poste SA direction commerciale grands comptes SAS Courrier plus
Produits/services:
Services des postes et télécommunications Services postaux et services de courrier Services postaux Services postaux relatifs aux lettres Services postaux relatifs aux colis Services de courrier Services multimodaux de courrier Services de distribution de courrier Services de livraison de colis