14four06 — marché à bons de commande de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, papiers, tampons et encriers pour le compte de la CA TPM
La présente consultation concerne: Marché à bons de commande de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, papiers, tampons et encriers pour le compte de la CA TPM.
Le présent marché concerne: l'achat et la livraison de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, papiers (papiers blanc et couleur pour copieurs et imprimantes, papiers pour impression laser couleur, papiers photo jet d'encre, papiers pour traceur), tampons et encriers pour le compte de la Communauté d'agglomération Provence Méditerranée.
Lieu(x) d'exécution: territoire de la CA TPM
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum et un opérateur économique.
Le marché est considéré, au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords-cadres publiée par la commission européenne le 14.7.2005 sous la référence CC/2005/03, comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 8 août 2008 - nº 309136
les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2015-01-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-01-19
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Avis de marché
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| 2015-07-28
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Avis d'attribution de marché
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