14dvd20 — fourniture et transport de graves et de gravillons pour la direction de la voirie départementale

Conseil général de l'Aisne

Les marchés à bons de commande ne comportent pas de montants HT minimum et maximum annuels.
À titre d'information, il est précisé que la moyenne annuelle des commandes s'est élevée à:
— lot 001: 5000 tonnes,
— lot 002: 4200 tonnes,
— lot 003: 3000 tonnes.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-b de la directive européenne 2004/18/ce du 31 mars 2004 et de l'article 35-ii-4° du code des marchés publics, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.
Le jugement des offres se fera en 2 phases:
— validité des offres au vu des documents listés et exigés au RC,
— jugement sur le critère «prix des prestations».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Aisne

Qu'est-ce que c'est ?

• Agrégats › Grave
• Terre › Gravillons

Où ?

• Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-09	Avis de marché
2015-08-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravillons
Quantité ou étendue:

A titre d'information, il est précisé que la moyenne annuelle des commandes s'est élevée à: lot 1: 5000 T, lot 2: 4200 T, lot 3: 3000 T.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravillons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aisne
Adresse postale: 2 rue Paul Doumer
Code postal: 02013
Commune postale: Laon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-09 📅
Date limite de soumission: 2015-02-23 📅
Date de publication: 2015-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 009-010735
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature: — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: — formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4), — formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4), — formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4), — s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

À titre d'information, il est précisé que la moyenne annuelle des commandes s'est élevée à: lot 1: 5000 T, lot 2: 4200 T, lot 3: 3000 T.

Brève description:

Les marchés à bons de commande ne comportent pas de montants HT minimum et maximum annuels.

À titre d'information, il est précisé que la moyenne annuelle des commandes s'est élevée à:

— lot 001: 5000 tonnes,

— lot 002: 4200 tonnes,

— lot 003: 3000 tonnes.

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-b de la directive européenne 2004/18/ce du 31 mars 2004 et de l'article 35-ii-4° du code des marchés publics, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.

Le jugement des offres se fera en 2 phases:

— validité des offres au vu des documents listés et exigés au RC,

— jugement sur le critère «prix des prestations».

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de graves.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de gravillons pour les secteurs de Laon et Vervins.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de gravillons pour les secteurs de Saint-Quentin, Soissons et Château-Thierry.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-b de la directive européenne 2004/18/ce du 31.3.2004 et de l'article 35-ii-4 du CMP, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14DVD20

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront justifier de leur capacité administrative et juridique par tout moyen qu'elles jugeront nécessaires.

Situation économique et financière:

Les candidats devront justifier de leur capacité professionnelle et financière par tout moyen qu'elles jugeront nécessaires.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats devront justifier de leur capacité technique par tout moyen qu'elles jugeront nécessaires.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif, délai de paiement 30 jours, financement sur budget propre de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement d'entreprises solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Yves Daudigny
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=186 🌏
Nom: Conseil général
Adresse postale: -, rue Paul Doumer
Point de contact: DVD / service de l'entretien et de l'exploitation
Téléphone: +33 323246060 📞
Fax: +33 323246882 📠
Point de contact: DAAF/Service appui, contrôle des marchés publics et contentieux
Téléphone: +33 323246178 📞
Courrier électronique: prmdaafsacmc@cg02.fr 📧
Fax: +33 323248731 📠
URL des documents: http://www.marches-aisne.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Aisne
Point de contact: Service appui, contrôle des marchés publics et contentieux
URL pour la participation: http://www.aisne.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14DVD20
Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:

— formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),

— formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),

— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2015/S 009-010735 (2015-01-09)

Avis d'attribution de marché (2015-08-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date de publication: 2015-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 159-292260
Se réfère à l'avis: 2015/S 9-010735
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Les pièces contractuelles sont consultables dans les locaux de la Direction de la Voirie Départementale de l'Aisne, 2 rue Armand Brimbeuf à Laon. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-07 📅
Nom: Bocahut
Adresse postale: BP 40051
Commune postale: Avesnes-sur-Helpe
Code postal: 59362
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-06 📅
Nom: Cup
Adresse postale: chaussée Gabrielle Richet 193B
Commune postale: Lessines
Code postal: B7860
Pays: Belgique 🇧🇪

3️⃣
Nom: Carrieres de Voutre
Adresse postale: route de Sille
Commune postale: Voutre
Code postal: 53600
Source: OJS 2015/S 159-292260 (2015-08-14)

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