14B89 — fourniture de produits scientifiques pour l'université de Lorraine

Université de Lorraine

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et l'approvisionnement de produits scientifiques pour les composantes (écoles, laboratoires...) et le magasin central de l'université de Lorraine.
Sont expressément exclus de cet accord-cadre tous les produits spécifiques imposés par des protocoles scientifiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-22 Avis de marché
2015-10-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Quantité ou étendue:
Fourniture de produits scientifiques, se reporter au DQE figurant dans chaque BPU pour avoir les quantités annuelles indicatives pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lorraine
Adresse postale: 34 cours Léopold, CS 25233
Code postal: 54052
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lorraine.fr 🌏
Courrier électronique: dha-nancy@univ-lorraine.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-22 📅
Date limite de soumission: 2015-03-05 📅
Date de publication: 2015-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 018-028589
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. À ce titre, il est passé conformément aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Chaque lot correspond à un accord-cadre mono-attributaire au sens de l'article 76 du code des marchés publics, conclu sans minimum ni maximum, en valeur comme en quantité. Le dossier de consultation peut être: — soit retiré sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons Dans la barre de recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 14B89 et valider ladite recherche. Le dossier peut être téléchargé en cliquant sur l'icône: accéder à la consultation — onglet Publicité/téléchargement — rubrique: pièces de la consultation. Attention: en cas de retrait anonyme ou de dossier de consultation obtenu via une agence de veille, vous ne serez pas informé en cas de modification de la consultation. Il est donc recommandé aux candidats de s'identifier sur la plate-forme de dématérialisation afin de disposer des modifications et de la correspondance relative à ce dossier: les candidats sont invités à renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications). NB: Il faut accepter les conditions générales de la plate-forme de dématérialisation pour accéder au dossier. En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est disponible dans la rubrique «Aide» — «Guides d'utilisation» à l'adresse précitée. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents ainsi mis à disposition par l'université, les candidats doivent disposer de logiciels permettant de lire les formats suivants: .zip, .pdf, .rtf, .doc et .xls. — soit demandé à l'adresse électronique suivante: dha-nancy@univ-lorraine.fr Le candidat devra obligatoirement fournir les pièces suivantes à l'appui de son offre: 1. L'acte d'engagement de l'accord-cadre daté et signé par le représentant qualifié des entreprises ayant vocation à être titulaire des contrats et ses annexes nº 1 «Bordereau des prix unitaires» et nº 2 «Questionnaire»; 2. Le barème public du candidat et tout document que le soumissionnaire jugera utile à l'appui de son offre. Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante: Université de Lorraine, Présidence — direction des achats, 2 avenue de la Forêt de Haye — TSA 20600. 54518 Vandœuvre Cedex. Adresse électronique: dha-nancy@univ-lorraine.fr Cependant, l'université de Lorraine ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 25.2.2015 à 12:00 (heure de Paris). Après cette date, l'université de Lorraine se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant communiqué une adresse électronique. Aussi, il est fortement recommande aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels. Les réponses seront également mises en ligne sur le site dont l'adresse figure à l'article 4 du règlement de la consultation. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors de ce dispositif. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et l'approvisionnement de produits scientifiques pour les composantes (écoles, laboratoires...) et le magasin central de l'université de Lorraine.
Sont expressément exclus de cet accord-cadre tous les produits spécifiques imposés par des protocoles scientifiques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Solvants techniques
Brève description: Solvants techniques en contenants de 5 à 25 L.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Solvants
Brève description: Solvants: eau et alcools (méthanol, éthanol, propanol-2-ol...).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Solvants pour analyse
Brève description: Solvants pour analyse.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Acides
Brève description: Acides.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Produits chimiques pour la synthèse organique
Brève description: Produits chimiques pour la synthèse organique.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Bases, sels
Brève description: Bases, sels.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Produits biochimiques courants (tampons, BSA, etc.)
Brève description: Produits biochimiques courants (tampons, BSA, etc.).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Solvants isotopiques (deutériés...)
Brève description: Solvants isotopiques (deutériés...).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Produits pour chromatographie et extraction
Brève description: Produits pour chromatographie et extraction.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Antibiotiques pour culture cellulaire
Brève description: Antibiotiques pour culture cellulaire.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Biologie: produits pour culture cellulaire et microbiologie
Brève description: Biologie: produits pour culture cellulaire et microbiologie.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Enzymes, oligonucléotides de synthèse
Brève description:
Enzymes et kits de synthèse des acides nucléiques (PCR...) — oligonucléotides de synthèse et acides nucléiques.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Enzymes de restriction
Brève description: Enzymes de restriction.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Biologie: produits de marquage et de détection des (bio)molécules
Brève description: Biologie: produits de marquage et de détection des (bio)molécules.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Biologie: milieux pour culture de petits organismes vivants
Brève description: Biologie: milieux pour culture de petits organismes vivants.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Biologie: produits pour la biologie cellulaire et microbiologie
Brève description: Biologie: produits pour la biologie cellulaire et microbiologie.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Chimie et biologie: autres consommables (hors plastiques et verres)
Brève description: Chimie et biologie: autres consommables (hors plastiques et verres).
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Électronique: test, énergie, mesures, composants, cartes et circuits électroniques
Brève description:
Électronique: test, énergie, mesures, composants, cartes et circuits électroniques.
Informations complémentaires sur les lots:
Électronique: test, énergie, mesures, composants, cartes et circuits électroniques.
Description des options:
Chaque lot correspond à un accord-cadre. Chaque accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Ces accords-cadres peuvent être reconduits 3 fois, par périodes de 12 mois, portant leur durée à 48 mois maximum. Leur reconduction est tacite et le titulaire ne peut s y opposer.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14B89
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Université de Lorraine — FST — boulevard des Aiguillettes (autres lieux donnés en annexe I du CCAP), 54506 Vandoeuvre-lès-Nancy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le dossier de candidature doit comporter les pièces suivantes:
1. Une lettre de présentation de la candidature (modèle recommandé: formulaire DC 1 joint au dossier de consultation) dûment datée et signée comprenant:
a. Le nom et l'adresse du candidat;
b. Le nom de la personne habilitée à engager le candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire.
2. La déclaration du candidat (modèle recommandé: formulaire DC 2 joint au dossier de consultation) dûment renseignée à l'exception de la rubrique F.
3. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (modèle recommandé: formulaire DC 2).
4. Tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise.
5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
6. Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées (références).
7. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
En cas de cotraitance, chaque cotraitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature (formulaire DC 1), qui peut être commune à l'ensemble du groupement, qui précise la forme du groupement et l'identité du mandataire.
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Si le pouvoir adjudicateur constate, avant de procéder à l'examen des candidatures, que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai identique pour tous. Les candidats dont le dossier est complet en sont informés également et peuvent alors apporter des précisions à leur dossier s'ils le souhaitent, dans le même délai.
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Cependant cette mesure n'étant pas obligatoire, le pouvoir adjudicateur peut décider d'éliminer les candidatures incomplètes.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
La monnaie de compte du contrat est la même pour toutes les parties prenantes: l'euro.
Lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévus aux articles 39 et 40 de la loi du 28.1.2013.
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Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
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Les intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de 45 jours suivant la mise en paiement du principal.
Pour les titulaires non établis en France, le règlement s'effectue par virement à l'étranger, sauf lorsque le titulaire dispose d'un compte courant ouvert dans un établissement bancaire implanté sur le territoire français.
Si le titulaire est établi dans un autre pays de l'Union européenne sans avoir d'établissement en France, il facture ses prestations hors TVA et a droit à ce que l'administration lui communique un numéro d'identification fiscal.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001550600012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service achats du site de Nancy — présidence direction des achats, 2 avenue de la Forêt de Haye, TSA 20600, 54518 Vandoeuvre Cedex
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14B89
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. À ce titre, il est passé conformément aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Chaque lot correspond à un accord-cadre mono-attributaire au sens de l'article 76 du code des marchés publics, conclu sans minimum ni maximum, en valeur comme en quantité.
Le dossier de consultation peut être:
— soit retiré sur le site:
Dans la barre de recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 14B89 et valider ladite recherche.
Le dossier peut être téléchargé en cliquant sur l'icône: accéder à la consultation — onglet Publicité/téléchargement — rubrique: pièces de la consultation.
Attention: en cas de retrait anonyme ou de dossier de consultation obtenu via une agence de veille, vous ne serez pas informé en cas de modification de la consultation.
Il est donc recommandé aux candidats de s'identifier sur la plate-forme de dématérialisation afin de disposer des modifications et de la correspondance relative à ce dossier: les candidats sont invités à renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).
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NB: Il faut accepter les conditions générales de la plate-forme de dématérialisation pour accéder au dossier.
En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est disponible dans la rubrique «Aide» — «Guides d'utilisation» à l'adresse précitée.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents ainsi mis à disposition par l'université, les candidats doivent disposer de logiciels permettant de lire les formats suivants: .zip, .pdf, .rtf, .doc et .xls.
— soit demandé à l'adresse électronique suivante: dha-nancy@univ-lorraine.fr
Le candidat devra obligatoirement fournir les pièces suivantes à l'appui de son offre:
1. L'acte d'engagement de l'accord-cadre daté et signé par le représentant qualifié des entreprises ayant vocation à être titulaire des contrats et ses annexes nº 1 «Bordereau des prix unitaires» et nº 2 «Questionnaire»;
2. Le barème public du candidat et tout document que le soumissionnaire jugera utile à l'appui de son offre.
Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante:
Université de Lorraine,
Présidence — direction des achats,
2 avenue de la Forêt de Haye — TSA 20600.
54518 Vandœuvre Cedex.
Adresse électronique: dha-nancy@univ-lorraine.fr
Cependant, l'université de Lorraine ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 25.2.2015 à 12:00 (heure de Paris).
Après cette date, l'université de Lorraine se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant communiqué une adresse électronique.
Aussi, il est fortement recommande aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels.
Les réponses seront également mises en ligne sur le site dont l'adresse figure à l'article 4 du règlement de la consultation.
Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors de ce dispositif.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2015/S 018-028589 (2015-01-22)
Avis d'attribution de marché (2015-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 34 cours Léopold — CS 25233

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-13 📅
Date de publication: 2015-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 200-362815
Se réfère à l'avis: 2015/S 18-028589
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Parmi les offres reçues, 2 offres irrégulières n'ont pas été recensées dans les lots: — 1 offre est arrivée hors délai et donc a été retournée à son expéditeur, — 1 offre ne correspondait pas à l'objet du marché. Par ailleurs, le marché est conclu sans minimum ni maximum en quantité et en montant. Enfin, le contrat conclu peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) dans les locaux de la direction des achats et des marchés publics de l'Université (2 avenue de la Foret de Haye, 54500 Vandoeuvre-lès-Nancy). Pour toute consultation des contrats, contacter la Direction des achats et des marchés publics à l'adresse électronique suivante: dha-nancy@univ-lorraine.fr au moins sept jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, sous réserve que l'Université ne soit pas en période de fermeture obligatoire. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 18 B, annonce nº 236 du 27.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations: 45 points
2. Analyse du questionnaire: 40 points
3. Coût forfaitaire des frais de port — 5 points
4. Valeurs du montant plafond et du pourcentage de remise supplémentaire pour les commandes excédant le montant plafond: 5 points
5. Valeurs du pourcentage de remise accordé sur catalogue pour les produits de la même famille non listés dans le BPU: 5 points

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-21 📅
Nom: SIGMA Aldrich Chimie
Adresse postale: 80 rue de Luzais, BP 701
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier Cedex
Code postal: 38297

2️⃣
Nom: Carlo Erba Reagents
Adresse postale: chaussée du Vexin — parc d'affaires des portes
Commune postale: Val-de-Reuil Cedex
Code postal: 27106

3️⃣
Nom: Biosolve Chimie
Adresse postale: 20 rue Roger Husson
Commune postale: Dieuze
Code postal: 57260

4️⃣

5️⃣
Nom: Fisher Bioblock Scientific
Adresse postale: bd Sébastien Brant — BP 50111
Commune postale: Illkirsch Cedex
Code postal: 67403

6️⃣
Nom: VWR international
Adresse postale: Parc le Phoenix — bât. a 8c rue Schertz
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100

7️⃣

8️⃣
Adresse postale: 80 rue de Luzais — BP 701

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Commune postale: Illkirch Cedex

1️⃣3️⃣
Commune postale: Illkirch

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Roth Sochiel
Adresse postale: 3 rue de la Chapelle — BP 11
Commune postale: Lauterbourg
Code postal: 67630

1️⃣8️⃣
Nom: RADIospares
Adresse postale: rue Norman King
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60031
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4
7
3
8
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO nº 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 place de la Carrière — CO nº 20038
Source: OJS 2015/S 200-362815 (2015-10-13)
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