14064f

Université Claude Bernard, Lyon 1

Le marché porte sur la fourniture, la livraison et le montage aux emplacements prévus des différents mobiliers manufacturés, destinés à la bibliothèque universitaire santé après sa réhabilitation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Claude Bernard, Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Bureaux et tables › Tables
• Mobilier de bibliothèque › Équipements de bibliothèque
• Sièges et chaises divers › Fauteuils
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Chaises

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-13	Avis de marché
2015-05-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bibliothèque
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Les prestations sont réparties en 5 lots.Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes:Pour le lot 1 Rayonnages: rehausses des rayonnages du r + 2 destinées à masquer les luminaires.Pour le lot 4 Fauteuils, canapés, sièges divers et tables assorties et fauteuils d'accueil: 8 fauteuils de bureau et d'accueil.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard, Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date limite de soumission: 2015-02-23 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-014284
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

L'Exécution des prestations est prévue à partir du mois d'avril 2015. Le pouvoir adjudicateur souhaite une livraison au plus tard pour le 1.6.2015 et valorisera les réponses des candidats formulées en ce sens. Les délais d'exécution des prestations sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants à savoir que l'ensemble du mobilier du lot 1 " rayonnages " devra être mis en place au plus tard pour le 1.6.2015 avec toutefois la possibilité pour le candidat de fournir les rayonnages libre-accès du r + 2 avec réhausse (objet de la Psa), pour le 30.6.2015 au plus tard. L'ensemble des mobiliers des lots 2, 3, 4 et 5 devra être mis en place au plus tard pour le 31.7.2015. Le DCE est obligatoire pour répondre à cette consultation. Il est téléchargeable sur le site internet suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatspeuvent également en faire la demande écrite par mail à l'adresse suivante: marches@univ-lyon1.fr Le service de l'achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Les plis ne peuvent être réceptionnés ni les samedis, dimanches et jours fériés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Rayonnages
Brève description: Rayonnages.
Quantité ou étendue: Prestation suppélementaire ou alternative obligatoire: réhausses des rayonnages du r + 2 destinées à masquer les luminaires.
Informations complémentaires sur les lots:

Se reporter à la rubrique "Section VI / VI.3" concernant les délais d'exécution du présent…

… lot.Pour les critères de jugement des offres, voir le document decriptif (Règlement de la consultation).

… lot.

Pour les critères de jugement des offres, voir le document decriptif (Règlement de la consultation).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Tables de travail
Brève description: Tables de travail.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Chaises (réassort)
Brève description: Chaises (réassort).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fauteuils, canapés, sièges divers et tables assorties et fauteuils d'accueil
Brève description: Fauteuils, canapés, sièges divers et tables assorties et fauteuils d'accueil.
Quantité ou étendue: Prestation supplémentaire ou alternative obligatoire: 8 fauteuils de bureau et d'accueil.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Matériel d'exposition
Brève description: Matériel d'exposition.
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.

Les prestations sont réparties en 5 lots.

Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes:

Pour le lot 1 Rayonnages: rehausses des rayonnages du r + 2 destinées à masquer les luminaires.

Pour le lot 4 Fauteuils, canapés, sièges divers et tables assorties et fauteuils d'accueil: 8 fauteuils de bureau et d'accueil.

Description des options: Des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 14064F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bu Santé - site de Rockefeller, 69008 Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— copie du des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— déclaration des effectifs de l'entreprise sur les 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par un prix global forfaitaire pour chacun des lots selon les stipulations de l'acte d'engagement.

Les prix sont fermes et non actualisables.

Modalités de règlement des comptes: une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au CCP.

Délai global de paiement: 30 jours par virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Forme de groupement: le marché sera conclu:

— soit avec un prestataire unique;

— soit avec des prestataires groupés solidaires.

— soit avec des prestataires groupés conjoints avec mandataire solidaire.

Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Filippini Virginie
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: bâtiment Julie Victoire Daubié - 43 bd du 11 Novembre 1918
Point de contact: Service de l'achat
Mme Thoral Violaine
Mme Homar Frédérique
Adresse postale: bâtiment Julie Victoire Daubié - 43 Bd du 11 Novembre 1918
Point de contact: Mlle Homar Frédérique

Référence
Dates
Date de début: 2015-04-01 📅
Date de fin: 2015-06-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14064F
Informations complémentaires

Les délais d'exécution des prestations sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants à savoir que l'ensemble du mobilier du lot 1 " rayonnages " devra être mis en place au plus tard pour le 1.6.2015 avec toutefois la possibilité pour le candidat de fournir les rayonnages libre-accès du r + 2 avec réhausse (objet de la Psa), pour le 30.6.2015 au plus tard.

L'ensemble des mobiliers des lots 2, 3, 4 et 5 devra être mis en place au plus tard pour le 31.7.2015.

Le DCE est obligatoire pour répondre à cette consultation. Il est téléchargeable sur le site internet suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatspeuvent également en faire la demande écrite par mail à l'adresse suivante: marches@univ-lyon1.fr

Le service de l'achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.

Les plis ne peuvent être réceptionnés ni les samedis, dimanches et jours fériés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché: référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative).

Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du CJA).

Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.

Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007).

Une demande indemnitaire peut également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2015/S 011-014284 (2015-01-13)

Avis d'attribution de marché (2015-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 339 002,91 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-21 📅
Date de publication: 2015-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 099-179703
Se réfère à l'avis: 2015/S 11-014284
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 10 B, annonce no 187 du 15 janvier 2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21 mai 2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix des prestations et du matériel (35)
3. Délai de livraison ou d'exécution (15)
4. Conditions de garantie (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-01 📅
Nom: bc Interieurs
Adresse postale: 8 allée Lorenz
Commune postale: Champs sur marne
Code postal: 77420

2️⃣
Nom: rbc Mobilier
Adresse postale: 1 avenue Fontanisse
Commune postale: Gallargues
Code postal: 30660

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-16 📅

4️⃣

5️⃣
Nom: lot déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché: référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative)

référé contractuel: le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja.

Le Recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53, bd Vivier Merle
Source: OJS 2015/S 099-179703 (2015-05-21)

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