14-mobil-scol

Ville d'Aix-en-Provence

Cette consultation a pour objet d'équiper les écoles maternelles (38) et élémentaires (36) de la Ville d'Aix-en-Provence notamment en mobilier scolaire, en mobilier pour le restaurant scolaire, en équipement dortoir, en équipement pour la cour des écoles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-09 Avis de marché
2015-05-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Quantité ou étendue:
Cette consultation vise à répondre aux besoins de l'ensemble des écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'Aix-en-Provence en matière de mobilier scolaire, mobilier restaurant scolaire, en équipement dortoir, en équipement cour des écoles (4 lots).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Contact
Téléphone: +33 442919650 📞
Fax: +33 442919177 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-09 📅
Date limite de soumission: 2015-03-02 📅
Date de publication: 2015-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 008-009061
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Procédure: — présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics, — consultation passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande, — aucune variante, ni prestation supplémentaire ou alternative n'est autorisée, — le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Par lot: durée du marché — période — montant minimum en euros (HT) — montant maximum en euros (HT): 1ère période: à compter de la date d'accusé réception de la notification jusqu'au 31-12-2015 Lot 1 — montant mini: 42 000 EUR HT. Montant maxi: 210 000 EUR HT. Lot 2 — montant mini: 4 000 EUR HT. Montant maxi: 20 000 EUR HT. Lot 3 — montant mini: 1 000 EUR HT. Montant maxi: 5 000 EUR HT. Lot 4 — montant mini: 3 000 EUR HT. Montant maxi: 15 000 EUR HT. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an par reconduction expresse pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018. 2ème période à partir du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. 3ème période à partir du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017. 4ème période à partir du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Pour les 2ème, 3ème et 4ème périodes les montants mini et maxi restent inchangés, rappel: Lot 1 — montant mini: 42 000 EUR HT. Montant maxi: 210 000 EUR HT. Lot 2 — montant mini: 4 000 EUR HT. Montant maxi: 20 000 EUR HT. Lot 3 — montant mini: 1 000 EUR HT. Montant maxi: 5 000 EUR HT. Lot 4 — montant mini: 3 000 EUR HT. Montant maxi: 15 000 EUR HT. Délai d'exécution: le délai de livraison ne doit pas être supérieur à 45 jours. Contenu du dossier de consultation: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat: — sur place: Ville d'Aix-en-Provence, Direction des marchés publics, place de l'Hôtel de Ville, 2ème étage, 13100 Aix-en-Provence, Tél. +33 442919650, Fax +33 442919177; — Sur demande écrite à: Ville d'Aix-en-Provence, Direction des marchés publics, CS 30715 13616 Aix-en-Provence Cedex 1 Tél. +33 442919650, Fax +33 442919177; — par téléchargement: www.achatpublic.com ou https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_apUct-U0Is Sélection des candidatures - les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: Garanties et capacités techniques et financières; Références professionnelles; Conditions d'envoi ou de remise des plis: 1. Transmission sous support papier: Sous peine d'irrecevabilité, les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: Offre pour: fourniture de mobilier scolaire et équipements divers destinés aux écoles maternelles et élémentaires de la ville d'Aix-en-Provence — 4 lots — lot nº — ne pas ouvrir — si dépôt sur place: Ville d'Aix-en-Provence, Hôtel de Ville. place de l'Hôtel de Ville, Direction des marchés publics — 2ème étage, Horaires de l'accueil: 8:15-12:15 et 13:30-16:30, Tél. +33 442919650, — si envoi postal: Ville d'Aix-en-Provence, Direction des marchés publics, CS 30715, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1. Accueil du public — jours et heures d'ouverture: Du lundi au vendredi de 8:15 à 12:15 et de 13:15 à 16:30. Les bureaux seront fermés le mercredi 18.2.2015. Attention: c'est la date et heure de réception à la Ville qui fait foi, et non le cachet de la poste. 2. Transmission électronique: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com ou https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_apUct-U0Is. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation a pour objet d'équiper les écoles maternelles (38) et élémentaires (36) de la Ville d'Aix-en-Provence notamment en mobilier scolaire, en mobilier pour le restaurant scolaire, en équipement dortoir, en équipement pour la cour des écoles.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville
Brève description:
Lot 1 — fourniture de mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel euro(s) HT: 42 000 EUR — montant maximum annuel euro(s) HT: 210 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:
Les fournitures de mobilier scolaire comprennent notamment pour l'ensemble de ce lot des tables, des chaises, des bancs, des meubles mobiles, des chevalets, des bacs, des bibliothèques, des armoires, des chauffeuses, des banquettes, des poufs, des coussins, des tapis de sol, des caissons, des fauteuils, des tableaux, des rayonnages, des vitrines, des panneaux....
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier pour les restaurants scolaires des écoles maternelles et élémentaires de la Ville
Brève description:
Lot 2 — fourniture de mobilier pour les restaurants scolaires des écoles maternelles et élémentaires de la Ville.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel euro(s) HT: 4 000 EUR — montant maximum annuel euro(s) HT: 20 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:
Les fournitures de mobilier pour les restaurants scolaires comprennent notamment pour l'ensemble de ce lot des tables rectangles et rondes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Équipement dortoirs des écoles maternelles
Brève description: Lot 3 — équipement dortoirs des écoles maternelles.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel euro(s) HT: 1 000 EUR — montant maximum annuel euro(s) HT: 5 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:
Les équipements dortoirs des écoles maternelles comprennent notamment pour l'ensemble de ce lot des couchettes et des cadres sur roulettes de rangement couchettes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Équipement des cours des écoles maternelles et élémentaires de la Ville
Brève description: Lot 4 — équipement des cours des écoles maternelles et élémentaires de la Ville.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel euro(s) HT: 3 000 EUR — montant maximum annuel euro(s) HT: 15 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:
Les équipements des cours des écoles maternelles et élémentaires comprennent notamment pour l'ensemble de ce lot des bancs prévus pour être scellés au sol.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14-MOBIL-SCOL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les 74 écoles publiques maternelles et élémentaires de la ville d'Aix-en-Provence, 13100 Aix-en-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat (daté et signé des 2 parties et portant la mention «Lu et approuvé — bon pour acceptation de pouvoirs» par le délégataire en cas de délégation de pouvoir).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Lot 1: certification obligatoire nf. en 1729 — 1 et 2 — mobilier éducation.
Lot 2: certification obligatoire nf. en 1729 6 1 et 2 — mobilier éducation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement s'effectuera sur le budget de la ville, selon les règles de la comptabilité publique.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Direction des marché publics, CS 30715
M. Maurice Chazeau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-MOBIL-SCOL
Informations complémentaires
Procédure:
— présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics,
— consultation passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande,
— aucune variante, ni prestation supplémentaire ou alternative n'est autorisée,
— le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Par lot: durée du marché — période — montant minimum en euros (HT) — montant maximum en euros (HT):
1ère période: à compter de la date d'accusé réception de la notification jusqu'au 31-12-2015
Lot 1 — montant mini: 42 000 EUR HT. Montant maxi: 210 000 EUR HT.
Lot 2 — montant mini: 4 000 EUR HT. Montant maxi: 20 000 EUR HT.
Lot 3 — montant mini: 1 000 EUR HT. Montant maxi: 5 000 EUR HT.
Lot 4 — montant mini: 3 000 EUR HT. Montant maxi: 15 000 EUR HT.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an par reconduction expresse pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
2ème période à partir du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016.
3ème période à partir du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
4ème période à partir du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.
Pour les 2ème, 3ème et 4ème périodes les montants mini et maxi restent inchangés, rappel:
Délai d'exécution: le délai de livraison ne doit pas être supérieur à 45 jours.
Contenu du dossier de consultation:
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat:
— sur place:
Ville d'Aix-en-Provence,
Direction des marchés publics,
place de l'Hôtel de Ville,
2ème étage,
13100 Aix-en-Provence,
Tél. +33 442919650,
Fax +33 442919177;
— Sur demande écrite à:
CS 30715
13616 Aix-en-Provence Cedex 1
Sélection des candidatures - les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
Garanties et capacités techniques et financières;
Références professionnelles;
Conditions d'envoi ou de remise des plis:
1. Transmission sous support papier:
Sous peine d'irrecevabilité, les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:
Offre pour: fourniture de mobilier scolaire et équipements divers destinés aux écoles maternelles et élémentaires de la ville d'Aix-en-Provence — 4 lots — lot nº — ne pas ouvrir
— si dépôt sur place:
Hôtel de Ville.
Direction des marchés publics — 2ème étage,
Horaires de l'accueil: 8:15-12:15 et 13:30-16:30,
— si envoi postal:
CS 30715,
13616 Aix-en-Provence Cedex 1.
Accueil du public — jours et heures d'ouverture:
Du lundi au vendredi de 8:15 à 12:15 et de 13:15 à 16:30.
Les bureaux seront fermés le mercredi 18.2.2015.
Attention: c'est la date et heure de réception à la Ville qui fait foi, et non le cachet de la poste.
2. Transmission électronique:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com ou
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 008-009061 (2015-01-09)
Avis d'attribution de marché (2015-05-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés publics, CS 30715

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-21 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-182254
Se réfère à l'avis: 2015/S 8-009061
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables après rendez-vous pris par écrit avec la direction des marchés publics de la ville d'Aix-en-Provence. Le lot 1 a été signé le 28.4.2015 et notifié le 4.5.2015, pour une période initiale courant de sa notification jusqu'au 31.12.2015. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an par reconduction expresse pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018 et pour un montant de commande minimum annuel de 42 000 EUR HT et maximum annuel de 210 000 EUR HT. Le lot 2 a été signé le 28.4.2015 et notifié le 4.5.2015, pour une période initiale courant de sa notification jusqu'au 31.12.2015. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an par reconduction expresse pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018 et pour un montant de commande minimum annuel de 4 000 EUR HT et maximum annuel de 20 000 EUR HT. Le lot 3 aété signé le 28.4.2015 et notifié le 5.5.2015, pour une période initiale courant de sa notification jusqu'au 31.12.2015. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an par reconduction expresse pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018 et pour un montant de commande minimum annuel de 1 000 EUR HT et maximum annuel de 5 000 EUR HT. Le lot 4 a été signé le 28.4.2015 et notifié le 30.4.2015, pour une période initiale courant de sa notification jusqu'au 31.12.2015. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an par reconduction expresse pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018 et pour un montant de commande minimum annuel de 3 000 EUR HT et maximum annuel de 15 000 EUR HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 8 B, annonce no 134 du 13.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence, 13100.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-25 📅
Nom: Société société Simire
Adresse postale: 862 rue des Crais
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71020

2️⃣
Nom: Société Simire

3️⃣
Nom: Société WESCO
Adresse postale: route de Cholet, BP 80184
Commune postale: Cérizay Cedex
Code postal: 79141

4️⃣
Nom: Société Manutan Collectivites
Adresse postale: 143 boulevard Ampère, CS 90000, Chauray
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79074
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
4
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Maurice Chazeau, adjoint délégué aux marchés publics

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Téléphone: +33 491134813 📞
Source: OJS 2015/S 100-182254 (2015-05-21)