12 lignes de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-Forme ColiPoste de Bar Le Duc

Coliposte

La consultation comporte 12 lignes de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-Forme ColiPoste de Bar Le Duc.
Le détail des lignes, des contraintes techniques et de la qualité de service attendue seront
mentionnés dans les cahiers des charges joints à la consultation.
Les contrats issus de cette consultation auront une période ferme de 12 mois, et pourront faire l'objet de deux reconductions éventuelles de 12 mois chacune.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-02 Avis de marché
2015-12-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport de colis
Quantité ou étendue: Le total sur la durée annuelle des contrats est d'environ 1 224 918 kilomètres.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport de colis 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Coliposte
Adresse postale: 62 rue Camille Desmoulins
Code postal: 92441
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.laposte.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.leconte@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 328800340 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-02 📅
Date limite de soumission: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-313947
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
La demande de participation écrite du candidat ainsi que les renseignements et documents demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 devront être remis sous format libre par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse du point de contact mentionné, ou par email avec accusé de réception, accompagnée de l'ensemble des documents demandés aux rubriques «Critères et conditions de participation» avant la date et heure limites de réception mentionnées à la rubrique IV.3.4. Conformément aux dispositions de l'article 18-IV du décret n°2005-1308 du 20.10.2005, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
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Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 2
Brève description:
La consultation comporte 12 lignes de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-Forme ColiPoste de Bar Le Duc.
Le détail des lignes, des contraintes techniques et de la qualité de service attendue seront
mentionnés dans les cahiers des charges joints à la consultation.
Les contrats issus de cette consultation auront une période ferme de 12 mois, et pourront faire l'objet de deux reconductions éventuelles de 12 mois chacune.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 1108
Brève description:
Liaison de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-Forme ColiPoste de Bar Le Duc, et à destination des centres Courrier de Saint Gibrien et de Charleville-Mézières.
Liaison habituellement effectuée par un véhicule de type semi-remorque. Prestation réalisée du lundi au vendredi, avec une mise à quai le samedi.
Quantité ou étendue: Le total sur la durée annuelle du contrat est d'environ 80 529 kilomètres.
Informations complémentaires sur les lots:
Le contrat est établi pour une période ferme de 12 mois, et pourra être éventuellement reconduit deux fois 12 mois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 1208
Brève description:
Liaison de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-Forme ColiPoste de Bar Le Duc, et à destination de la Plate-Forme de Préparation et de Distribution du Courrier de Charleville-Mézières.
Liaison habituellement effectuée par un véhicule de type semi-remorque.
Prestation réalisée du lundi au samedi.
Quantité ou étendue: Le total sur la durée annuelle du contrat est d'environ 94 248 kilomètres.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 1308
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 1151 DN
Brève description:
Liaison de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-Forme ColiPoste de Bar Le Duc, et à destination de la Plate-Forme Industrielle Courrier de Chalons.
Liaison habituellement effectuée par un véhicule de type semi-remorque à double niveau.
Prestation réalisée du mardi au samedi.
Quantité ou étendue: Le total sur la durée annuelle du contrat est d'environ 40 800 kilomètres.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 8155
Brève description:
Liaison de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-Forme ColiPoste de Bar Le Duc, la Plate-Forme de préparation et Distribution Courrier de Verdun ainsi qu'un client localisé à Varennes en Argonne.
Prestation réalisée du lundi au vendredi.
Quantité ou étendue: Le total sur la durée annuelle du contrat est d'environ 47 940 kilomètres.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: ST09 DN
Brève description:
Liaison de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-Forme ColiPoste de Bar Le Duc, et d'un prestataire localisé à Gondreville.
Quantité ou étendue: Le total sur la durée annuelle du contrat est d'environ 35 700 kilomètres.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 1125
Brève description:
Liaison de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-Forme ColiPoste de Bar Le Duc, et à destination des sites Courrier de Besançon, et d'un client localisé à Besançon.
Prestation réalisée du lundi au vendredi, ainsi que le dimanche.
Quantité ou étendue: Le total sur la durée annuelle du contrat est d'environ 154 122 kilomètres.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 1325 DN
Brève description:
Liaison de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-Forme ColiPoste de Bar Le Duc, et à destination de la Plate-Forme Industrielle Courrier et de la Plate-Forme de Préparation et Distribution Courrier de Besançon.
Prestation réalisée du lundi au samedi, avec une mise à quai le dimanche.
Quantité ou étendue: Le total sur la durée annuelle du contrat est d'environ 181 662 kilomètres.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 1425 DN
Quantité ou étendue: Le total sur la durée annuelle du contrat est d'environ 153 714 kilomètres.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 1525
Brève description:
Liaison de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-Forme ColiPoste de Bar Le Duc, et à destination de la Plate-Forme de Préparation et Distribution Courrier de Audincourt.
Quantité ou étendue: Le total sur la durée annuelle du contrat est d'environ 165 852 kilomètres.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 1170
Brève description:
Liaison de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-Forme ColiPoste de Bar Le Duc, et à destination de la Plate-Forme de Préparation et Distribution Courrier de Vesoul.
Quantité ou étendue: Le total sur la durée annuelle du contrat est d'environ 133 263 kilomètres.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: ST01
Brève description:
Liaison de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-Forme ColiPoste de Bar Le Duc, et à destination d'un prestataire localisé à Gondreville.
Quantité ou étendue: Le total sur la durée annuelle du contrat est d'environ 42 840 kilomètres.
Les variantes sont acceptées
Description des options:
Les contrats auront une période ferme de 12 mois, et deux périodes de reconductions éventuelles de 12 mois chacune.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: EUR_2015-000518
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat remettra, en même temps que la demande de participation, les documents indiqués ci-dessous:
1/ un extrait K-bis ou équivalence, datant de moins de 3 mois
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 (document disponible sur http://www.legifrance.gouv.fr),
4/Attestation de «Fourniture des déclarations sociales et de paiements des cotisations et contributions des candidats au moins égale à une commande de 5000 EUR» (attestation URSSAF), datée de moins de six mois et valide.
La non remise des documents sus mentionnés entrainera l'élimination de l'entreprise candidate.
L'ensemble des renseignements demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 sera fourni sous format libre.
En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit) en cours de validité.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 30 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi n°75-1334 du 31.12.1975 modifiée.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Professionnels du transport de marchandises (justifié de l'attestation de capacité de transport).

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Stéphanie Leconte
Adresse du profil d'acheteur: http://www.laposte.fr/fournisseurs 🌏
Nom: [La Poste] SACL — dot Nord Est
Adresse postale: BP 30423, 10 place Salvador Allende
Commune postale: Villeneuve d'Asq Cedex
Code postal: 59664
URL pour informations complémentaires: http://www.laposte.fr 🌏
Nom: [La Poste] SACL — DOT Nord Est
URL des documents: http://www.laposte.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.laposte.fr/fournisseurs 🌏
URL des documents: http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/Pages/Details.aspx?mail=1&IDOP=12056 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-11-01 📅
Date de fin: 2018-10-31 📅
Date de publication: 2015-09-01 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 168-307308

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Paris
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Source: OJS 2015/S 172-313947 (2015-09-02)
Avis d'attribution de marché (2015-12-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-15 📅
Date de publication: 2015-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 245-446122
Se réfère à l'avis: 2015/S 172-313947
Numéro JO-S: 245

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR
Source: OJS 2015/S 245-446122 (2015-12-15)