10434 Fourn VRD PH2 TCHE 1 ZAC

Oppidea

ZAC Cartoucherie (10434) fourniture des éléments en pierre et matériel éclairage public nécessaires à la réalisation de la deuxième phase des travaux de VRD de la première tranche de la ZAC répartie en 4 lots de travaux, traités par marchés séparés, à savoir: lot 1 chaussées - lot 2 bétons de surface et mobiliers - lot 3 Réseaux divers - lot 4 conteneurs enterrés et poubelles enterrées qui font l'objet d'une consultation séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-20 Avis de marché
2015-03-26 Informations complémentaires
2015-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pierre de construction, chaux, gypse et ardoise
Quantité ou étendue: Se reporter aux lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pierre de construction, chaux, gypse et ardoise 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Oppidea
Adresse postale: immeuble Toulouse 2000, 2 esplanade Compans Caffarelli, BP 91003
Code postal: 31010
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Courrier électronique: consultations@oppidea.fr 📧
Téléphone: +33 531488300 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-20 📅
Date limite de soumission: 2015-04-02 📅
Date de publication: 2015-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 039-066192
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Cadre règlementaire: décret 2005-1742 du 30.12.2005 - loi n° 71-584 du 16.7.1971. La durée d'exécution globale de l'ensemble des marchés travaux et fourniture est de 25 mois à compter de la date fixée par l'Ordre de Service (OS) précisant la date de démarrage de la période de préparation pour les marchés de travaux. Les fournitures objet du présent marché devront être livrées dans les délais permettant le respect de la mise en œuvre des travaux tel que prévu dans le calendrier prévisionnel d'exécution annexé au présent acte d'engagement et tel qu'indiqué à l'article 1.6.1 du CCTP Lot 1 et 1.7 du CCTP lots 2 à 9. Attention criteres d'attribution: en complément des critères indiqués au IV.2.1 relatifs au lot 1, les criteres pour les lots 2 à 9 sont: Valeur technique Qualité des données photométriques (au regard des exigences du cadre du mémoire) :20. Valeur technique Qualité des données techniques (au regard des exigences du cadre du mémoire): 20. Valeur technique Adéquation des fournitures et matériaux proposés au regard des exigences techniques, énergétiques et fonctionnelles: 20. Prix: 40. La visite du lieu d'exécution du marché est obligatoire pour le lot 1. Les demandes de visite devront être faites en temps utile sachant que les visites du site seront organisées dès parution de l'avis d'appel public à concurrence et jusqu'au mercredi 4.3.2015 à 12:00. Se reporter à l'article 2.9 du règlement de consultation. Le dossier de consultation des entreprises est disponible uniquement sur support dématérialisé Le dossier de consultation est librement accessible via le site internet suivant: https://oppidea.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_mwOtEqKQjQ Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le maître d'ouvrage, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: - Fichiers compressés au standard .zip (lisibles par les logiciels Winzip ou Quickzip ou winrar par exemple) - Adobe® Acrobat® .pdf (lisibles par le logiciel Acrobat Reader) - Rich Text Format .rtf (lisibles par l'ensemble des traitements de texte: word de Microsoft, Wordpercfect, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft....) - .doc ou .xls ou .ppt (lisibles par l'ensemble MicrosoftOffice, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft....) - Le cas échéant le format DWF (lisibles par les logiciels Autocad, ou des visionneuses telles que Autodesk DWF viewer, Free DWG Viewer d'Informative Graphics, ...) Tous les logiciels requis peuvent être téléchargés gratuitement sur le site http://www.achatpublic.com, en cliquant sur "Salle des marchés" en tant qu'entreprise, puis en cliquant sur "Outils" puis "Outils logiciels". Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de la dite adresse électronique ou en cas de suppression de l'adresse. Il est recommandé à tout candidat de consulter régulièrement la plateforme afin de s'assurer qu'il bénéficie bien des dernières modifications éventuelles. En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher de la hotline technique au 0 892232120 ou par mail à support@achatpublic.com Le maître d'ouvrage ne permet pas aux candidats d'adresser leur candidature et offre sous la forme dématérialisée: seul le format papier est admis Pour le lot 1 uniquement une remise d'échantillons est prévue se reporter à l'article 4.2 du règlement de consultation Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 23.3.2015 une demande écrite en français, soit par le biais de la section questions/réponses de la plateforme de dématerialisation https://oppidea.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_mwOtEqKQjQ soit par télécopie au numéro +33 531488301 en précisant: « A l'attention de Hélène Vandenbaviere et service marchés - question pour consultation Fourniture VRD Cartoucherie tranche 1 - phase 2 - Lot N°.... ».
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
ZAC Cartoucherie (10434) fourniture des éléments en pierre et matériel éclairage public nécessaires à la réalisation de la deuxième phase des travaux de VRD de la première tranche de la ZAC répartie en 4 lots de travaux, traités par marchés séparés, à savoir: lot 1 chaussées - lot 2 bétons de surface et mobiliers - lot 3 Réseaux divers - lot 4 conteneurs enterrés et poubelles enterrées qui font l'objet d'une consultation séparée.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 Éléments en pierre
Brève description: Lot 1 Éléments en pierre: cf étendue ou quantité.
Quantité ou étendue: Bordure granit: 2 500 ml - bordure calcaire: 3 500 ml - banquettes et bornes calcaire: 500 U.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 Matériel éclairage public Mats et crosses « classiques »
Brève description:
Lot 2 Matériel éclairage public Mats et crosses « classiques » : cf étendue ou quantité.
Quantité ou étendue: Candélabres h inf ou égale a 4 m: 38 U - candélabres h entre 6 et 8 m: 70 U - candélabres h sup à 8 m: 6 U.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 Matériel éclairage public Mats « bois »
Brève description: Lot 3 Matériel éclairage public Mats « bois » : cf étendue ou quantité.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 Matériel éclairage public Luminaires type A
Brève description: Lot 4 Matériel éclairage public Luminaires type A: cf étendue ou quantité.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 Matériel éclairage public Luminaires type B
Brève description: Lot 5 Matériel éclairage public Luminaires type B: cf étendue ou quantité.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6 Matériel éclairage public Luminaires type C
Brève description: Lot 6 Matériel éclairage public Luminaires type C: cf étendue ou quantité.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 7 Matériel éclairage public Luminaires type D
Brève description: Lot 7 Matériel éclairage public Luminaires type D: cf étendue ou quantité.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 8 Matériel éclairage public Luminaires type E
Brève description: Lot 8 Matériel éclairage public Luminaires type E: cf étendue ou quantité.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 9 Matériel éclairage public Luminaires type F
Brève description: Lot 9 Matériel éclairage public Luminaires type F: cf étendue ou quantité.
Description des options:
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 33.II.6° du décret n°2005-1742 du 30.12.2005, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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Durée de l'accord: 25 mois
Numéro de référence: 10434 Fourn ph 2 tche 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 16 avenue Raymond Badiou 31300 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement, en cas de réponse en groupement, signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, signée soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres cotraitants.
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Une déclaration sur l'honneur signée attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005.
Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle, en cours de validité, (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours).
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires des 3 derniers exercices.
Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l'ouvrage s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
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Capacité technique et professionnelle:
Expérience: liste de 3 références minimum (certificats de capacité établis par le destinataire des fournitures ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique) effectuées au cours des trois dernières années pour des prestations similaires (en qualité et en quantité). Ces références devront faire ressortir clairement, la date de réalisation, l'importance des prestations réalisées, le montant de ces prestations. Toutes les références ne respectant pas scrupuleusement ces spécifications seront considérés comme non recevables.Il est précisé les quantités suivantes afin de permettre aux candidats de présenter des références similaires: se référer au point étendue ou quantité de chacun des lots.
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Capacité technique: liste des moyens humains et en matériel de l'entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Délai de garantie d'un an, retenue de garantie de 5 % sur chaque acompte qui pourra être remplacée uniquement par une caution personnelle et solidaire.
Garantie à première demande pour la totalité de l'avance prévue à l'article 6 du CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: 100 % OPPIDEA emprunts et recettes des ventes
Le délai maximum de paiement de l'avance est de 60 jours, à compter de la plus tardive des dates suivantes:
Demande du titulaire comportant la garantie dans les conditions et limites fixées à l'article 6.2 du CCAP.
Date de fourniture de la garantie le cas échéant selon les prescriptions de l'article 6.2 du CCAP.
Le délai maximum de paiement des acomptes, des règlements partiels définitifs et du solde est de 60 (soixante) jours, à compter de la réception de la facture (demande de paiement) par le maître d'oeuvre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour chacun des lots, dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement solidaire.
Possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements: non.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 Valeur technique provenance et qualité des produits granit et calcaire (26)
2. Lot 1 Valeur technique palette échantillons: aspect qualitatif (couleur et homogénéité), visuel et technique (taille, finition de surface) (20)
3. Lot 1 Valeur technique adéquation et pertinence des moyens affectés à l'extraction (7)
4. Lot 1 Valeur technique adéquation et pertinence des moyens affectés au façonnage (7)
5. Lot 1 Prix des prestations (30)
6. Lot 1 Protection environnement pertinence de la méthodologie d'extraction (4)
7. Lot 1 Protection environnement pertinence de la méthodologie de façonnage (4)
8. Lot 1 Protection environnement transport au regard du calcul de l'impact environnemental demandé dans le mémoire technique (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52899835400021
Contact
Point de contact: De Severac Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://oppidea.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10434 Fourn ph 2 tche 1
Informations complémentaires
Cadre règlementaire: décret 2005-1742 du 30.12.2005 - loi n° 71-584 du 16.7.1971.
La durée d'exécution globale de l'ensemble des marchés travaux et fourniture est de 25 mois à compter de la date fixée par l'Ordre de Service (OS) précisant la date de démarrage de la période de préparation pour les marchés de travaux.
Les fournitures objet du présent marché devront être livrées dans les délais permettant le respect de la mise en œuvre des travaux tel que prévu dans le calendrier prévisionnel d'exécution annexé au présent acte d'engagement et tel qu'indiqué à l'article 1.6.1 du CCTP Lot 1 et 1.7 du CCTP lots 2 à 9.
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Attention criteres d'attribution: en complément des critères indiqués au IV.2.1 relatifs au lot 1, les criteres pour les lots 2 à 9 sont:
Valeur technique Qualité des données photométriques (au regard des exigences du cadre du mémoire) :20.
Valeur technique Qualité des données techniques (au regard des exigences du cadre du mémoire): 20.
Valeur technique Adéquation des fournitures et matériaux proposés au regard des exigences techniques, énergétiques et fonctionnelles: 20.
Prix: 40.
La visite du lieu d'exécution du marché est obligatoire pour le lot 1. Les demandes de visite devront être faites en temps utile sachant que les visites du site seront organisées dès parution de l'avis d'appel public à concurrence et jusqu'au mercredi 4.3.2015 à 12:00. Se reporter à l'article 2.9 du règlement de consultation.
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Le dossier de consultation des entreprises est disponible uniquement sur support dématérialisé
Le dossier de consultation est librement accessible via le site internet suivant: https://oppidea.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_mwOtEqKQjQ
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le maître d'ouvrage, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants:
- Fichiers compressés au standard .zip (lisibles par les logiciels Winzip ou Quickzip ou winrar par exemple)
- Adobe® Acrobat® .pdf (lisibles par le logiciel Acrobat Reader)
- Rich Text Format .rtf (lisibles par l'ensemble des traitements de texte: word de Microsoft, Wordpercfect, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft....)
- .doc ou .xls ou .ppt (lisibles par l'ensemble MicrosoftOffice, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft....)
- Le cas échéant le format DWF (lisibles par les logiciels Autocad, ou des visionneuses telles que Autodesk DWF viewer, Free DWG Viewer d'Informative Graphics, ...)
Tous les logiciels requis peuvent être téléchargés gratuitement sur le site http://www.achatpublic.com, en cliquant sur "Salle des marchés" en tant qu'entreprise, puis en cliquant sur "Outils" puis "Outils logiciels".
Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais.
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Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de la dite adresse électronique ou en cas de suppression de l'adresse. Il est recommandé à tout candidat de consulter régulièrement la plateforme afin de s'assurer qu'il bénéficie bien des dernières modifications éventuelles.
Afficher plus
En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher de la hotline technique au 0 892232120 ou par mail à support@achatpublic.com
Le maître d'ouvrage ne permet pas aux candidats d'adresser leur candidature et offre sous la forme dématérialisée: seul le format papier est admis
Pour le lot 1 uniquement une remise d'échantillons est prévue se reporter à l'article 4.2 du règlement de consultation
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 23.3.2015 une demande écrite en français,
soit par le biais de la section questions/réponses de la plateforme de dématerialisation https://oppidea.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_mwOtEqKQjQ
soit par télécopie au numéro +33 531488301 en précisant: « A l'attention de Hélène Vandenbaviere et service marchés - question pour consultation Fourniture VRD Cartoucherie tranche 1 - phase 2 - Lot N°.... ».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie - CS 11403
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 556013664 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Bordeaux
Source: OJS 2015/S 039-066192 (2015-02-20)
Informations complémentaires (2015-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-26 📅
Date de publication: 2015-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 063-110328
Se réfère à l'avis: 2015/S 39-066192
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2015/S 063-110328 (2015-03-26)
Avis d'attribution de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 489 987,96 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Oppidea

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 140-258323
Numéro JO-S: 140

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 10434 Fourn vrd ph2 tche 1 zac

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 valeur technique provenance et qualité des produits granit et calcaire (26)
2. Lot 1 valeur technique palette échantillons: aspect qualitatif (couleur et homogénéité), visuel et technique (taille, finition de surface) (20)
3. Lot 1 valeur technique adéquation et pertinence des moyens affectés à l'extraction (7)
4. lot 1 valeur technique adéquation et pertinence des moyens affectés au façonnage (7)
5. Lot 1 prix des prestations (30)
6. Lot 1 protection environnement pertinence de la méthodologie d'extraction (4)
7. Lot 1 protection environnement pertinence de la méthodologie de façonnage (4)
8. Lot 1 protection environnement transport au regard du calcul de l'impact environnemental demandé dans le mémoire technique (2)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-02 📅
Nom: Groupement solidaire de Filippis / Eurovia
Adresse postale: 175 avenue des Frères Lumière — BP 47
Commune postale: Genay Cedex
Code postal: 69726

2️⃣
Nom: Ghm sa
Adresse postale: 140 rue Mauljean
Commune postale: Wassy
Code postal: 52130

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-12 📅
Nom: Eclatec SAS
Adresse postale: 41 rue Lafayette — BP 69 — Maxeville
Commune postale: Laxou Cedex
Code postal: 54528

4️⃣
Nom: Comatelec Schreider SAS
Adresse postale: Zi
Commune postale: Saint-Florent-sur-Cher
Code postal: 18400

5️⃣
Nom: WE-EF Lumieres
Adresse postale: ZI, 6, rue de Brisson
Commune postale: Satolas-et-Bonce
Code postal: 38290

6️⃣
Nom: Selux SAS
Adresse postale: route de Tramoyes — Les Echets
Commune postale: Miribel
Code postal: 01076

7️⃣
Adresse postale: ZI — 6, rue de Brisson

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: de Severac Emmanuel

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie — CS 11403
Source: OJS 2015/S 140-258323 (2015-07-20)
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Fournisseurs:
Comatelec Schreider SAS eclatec sas GHM Sa Groupement solidaire de Filippis / Eurovia Selux SAS WE-EF Lumieres
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Équipement d'éclairage public Matériaux et structures de construction;... Pierre de construction, chaux, gypse et ardoise Pierre de construction Pierres de construction diverses Granit