Volailles
Hôpitaux civils de Colmar
le présent marché est un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive nº 2004-18 du 31.3.2004.
Il est conclu pour une période unique de 1 an allant du 1.7.2014 au 30.6.2015 pour un montant prévisionnel de 131 500 EUR (HT).
Le délai de réception des offres était de 2014-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-21 | Avis de marché |
| 2014-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Volaille
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Volaille 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date limite de soumission: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-100721
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: FC.2014.032
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Point de contact: Le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : pôle de gestion des ressources économiques et logistiques - département hôtelier
Adresse postale: Correspondant administratif : Philippe Grosset - tél. +33 389125948 - fax : +33 389125904 - courriel : philippe.grosset@ch-colmar.fr, correspondant technique : Nicolas Willer - tél. +33 389124485 - fax : +33 389124269 - courriel : nicolas.willer@ch-colmar.fr, 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar Cedex
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : auprès du correspondant du pôle de gestion des ressources économiques et logistiques des hôpitaux civils de Colmar - 39 avenue de la Liberté
Adresse postale: ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique «Accès Pro» - «Marchés Publics» (référence : Fc.2014.032)
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : les offres seront communiquées soit par voie électronique à l'adresse internet http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique «Accès Pro» - «Marchés publics», soit par voie postale, soit par dépôt au service des Marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FC.2014.032
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2014/S 060-100721 (2014-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Volaille
Quantité ou étendue:
les quantités estimatives annuelles précisées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement sont données à titre indicatif et prévisionnel.Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Volaille 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date limite de soumission: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-100721
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
Critères d'attributions : à savoir :
offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
- critères qualitatifs des produits, affectés d'un coefficient de pondération de 6,
- l'offre financière (bordereau de prix unitaires), affecté d'un coefficient de pondération de 4.
Unité monétaire utilisée, l'euro.criteres de selection des candidatures :
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché est un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive nº 2004-18 du 31.3.2004.
Il est conclu pour une période unique de 1 an allant du 1.7.2014 au 30.6.2015 pour un montant prévisionnel de 131 500 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
les quantités estimatives annuelles précisées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement sont données à titre indicatif et prévisionnel.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpitaux civils de Colmar - réception alimentaire - 39 avenue de la Liberté, 68024 Colmar Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 - ancien Dc4) dûment complétée et signée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 et 45 du CMP :
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- déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du C.M.P et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 modifiée.
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Dans le cas d'un groupement, les entreprises remplissent un document unique mais chaque membre du groupement le signe.
une déclaration du candidat (imprimé Dc2 - ancien Dc5) dûment complétée, accompagnée, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28 août 2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières :
- chiffre d'affaires des trois dernières années
- copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
- attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
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1) les capacités techniques :
- moyens matériels et humains
- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire
2) les capacités professionnelles : la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.
- le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles
- le cas échéant, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (ex: sous traitants), les capacités de ces opérateurs
dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.
Dépôts et garanties exigés:
le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Aucune garantie financière ne sera exigée.
modalités de financement : Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.
Modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 87 à 90 du CMP.
Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.
Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.
Prix révisables (art. 9.2 du CCAP).
conformément à l'article 51 du C.M.P., les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, la transformation en groupement solidaire pourra être exigée par les hôpitaux civils de Colmar.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Point de contact: Le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : pôle de gestion des ressources économiques et logistiques - département hôtelier
Adresse postale: Correspondant administratif : Philippe Grosset - tél. +33 389125948 - fax : +33 389125904 - courriel : philippe.grosset@ch-colmar.fr, correspondant technique : Nicolas Willer - tél. +33 389124485 - fax : +33 389124269 - courriel : nicolas.willer@ch-colmar.fr, 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar Cedex
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : auprès du correspondant du pôle de gestion des ressources économiques et logistiques des hôpitaux civils de Colmar - 39 avenue de la Liberté
Adresse postale: ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique «Accès Pro» - «Marchés Publics» (référence : Fc.2014.032)
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : les offres seront communiquées soit par voie électronique à l'adresse internet http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique «Accès Pro» - «Marchés publics», soit par voie postale, soit par dépôt au service des Marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FC.2014.032
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
Critères d'attributions : à savoir :
offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
- critères qualitatifs des produits, affectés d'un coefficient de pondération de 6,
- l'offre financière (bordereau de prix unitaires), affecté d'un coefficient de pondération de 4.
Unité monétaire utilisée, l'euro.criteres de selection des candidatures :
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2014/S 060-100721 (2014-03-21)
Avis d'attribution de marché (2014-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux Civils de Colmar
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-234069
Se réfère à l'avis: 2014/S 60-100721
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-23 📅
Nom: Cf le détail des attributions
Adresse postale: ci-dessous:
Commune postale: Xxxx
Code postal: 00000
Source: OJS 2014/S 131-234069 (2014-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux Civils de Colmar
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-234069
Se réfère à l'avis: 2014/S 60-100721
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
L'appel d'offres ouvert du 21.3.2014 est déclaré infructueux. Il fait l'objet d'une nouvelle consultation sans publicité selon l'article 35-I-1° du CMP.
Attribution:
Marché nº 14A503, Siebert, 1 rue Erlen, 67120 Ergersheim, pour un montant prévisionnel pour toute la durée du marché: 131 330 EUR HT
critères d'attribution:
L'offre économiquement la plus avantageuse est appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
— critères qualitatifs des produits, affectés d'un coefficient de pondération de 6,
— l'offre financière (bordereau de prix unitaires), affecté d'un coefficient de pondération de 4.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 60 B, annonce nº 247 du 26.3.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2014.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-23 📅
Nom: Cf le détail des attributions
Adresse postale: ci-dessous:
Commune postale: Xxxx
Code postal: 00000
Source: OJS 2014/S 131-234069 (2014-07-07)
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