Voirie - fourniture de mobiliers urbains - potelets, barrières, corbeilles, bancs - marchés à bons de commande - année 2014 à 2017 - appel d'offres ouvert

Commune d'Hyères-Les-Palmiers

marchés visant à l'acquisition de divers mibiliers urbains (cf. descriptif des lots séparés).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-16 Avis de marché
2014-05-27 Informations complémentaires
2014-10-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue: cf. Descriptif des lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis, BP 709
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-16 📅
Date limite de soumission: 2014-05-28 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-135480
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions : Pour les lots 1, 2 et 3 : 1- art. 53 - prix des fournitures (70%) 2- art. 53 - valeur technique (30%) pour les lots 4 et 5: 1- art. 53 - prix des fournitures (60%) 2- art. 53 - valeur technique (40%) documents à remettre à l'appui de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué à l'article 10-1 du Règlement de la Consultation (ae, bpu, denc, Mémoire technique et fiches techniques du matériel proposé) renseignements administratifs : Commune d'Hyères-les-Palmiers, service commande publique, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709, 83412 Hyères, tél. +33 494007832 renseignements techniques : Service voirie, M. Tonnoile,+33 494007899. Unité monétaire utilisée, l'euro. Candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du Code des marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au +33 494007981 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr. Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. +33 480041260. Nomenclature interne: 31.04. Date prévisionnelle de notification: et de commencement d'exécution:troisième trimestre 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marchés visant à l'acquisition de divers mibiliers urbains (cf. descriptif des lots séparés).
Numéro du lot: 1
Brève description:
Potelets métalliques simplespotelets tubulaires simples, potelets tubulaires simples laqués à tête boule, potelets tubulaires simples laqués à tête boule homologués PMR
Potelets métalliques simples
potelets tubulaires simples, potelets tubulaires simples laqués à tête boule, potelets tubulaires simples laqués à tête boule homologués PMR
Quantité ou étendue: montants annuels (TTC): minimum 3 000 EUR, maximum 30 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Barrières métalliques simplesbarrières simples acier de 1 ou 2m, simples, grillagées ou à tête boule
Barrières métalliques simples
barrières simples acier de 1 ou 2m, simples, grillagées ou à tête boule
Quantité ou étendue: montants annuel (TTC): minimum 5 000 EUR, maximum 50 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Corbeilles plastiquescorbeilles en plastique avec bac de couleur et/ou bac transparent compatible Vigipirate
Corbeilles plastiques
corbeilles en plastique avec bac de couleur et/ou bac transparent compatible Vigipirate
Quantité ou étendue: montants annuel (TTC): pas de montant minimum, maximum 10 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Corbeilles métalliquescorbeilles métalliques avec ou sans couvercle cendrier et pièces de rechange
Corbeilles métalliques
corbeilles métalliques avec ou sans couvercle cendrier et pièces de rechange
Quantité ou étendue: montants annuel (TTC): pas de montant minimum ni maximum. Quantités indicatives en moyenne les années précédentes: environ 20 corbeilles par an.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Bancs publicsbancs en bois simples (piètements fonte et lattes de bois exotique), bancs métalliques simples, banquette courbe avec assise en bois (piètements et armature fonte, lattes en bois exotique), banquettes droites avec assise en bois
Bancs publics
bancs en bois simples (piètements fonte et lattes de bois exotique), bancs métalliques simples, banquette courbe avec assise en bois (piètements et armature fonte, lattes en bois exotique), banquettes droites avec assise en bois
Description des options:
les marchés sont passés pour l'année 2014 à compter de leur notification et renouvelables au 1er janvier par expresse reconduction en 2015, 2016 et 2017
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO23/13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1286 chemin du Roubaud, 83400 Hyères

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1/ Lettre de candidature (modèle imprimé DC 1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) pour les groupements d'entreprises. Si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire à joindre au niveau de la candidature [Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement]
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2/attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique
3/la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
[dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés au 2/ et 3/, le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent (cf. Www.economie.gouv.fr/daj)]
Situation économique et financière:
4/ Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché à fournir, pour chaque lot [Cf. Liste limitative de l'arrêté du 28/08/2006].
Capacité technique et professionnelle:
5/présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir [Cf. Liste limitative de l'arrêté du 28/08/2006. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique]
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nota : Dans le cas d'un groupement d'entreprises : les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
paiement sous 30 jours par virement bancaire (mandat administratif) - budget communal - fonds propres - pas d'avance forfaitaire ni de retenue de garantie
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: titulaire unique ou groupement solidaire à l'intérieur d'un lot

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Nom: Commune de Hyères-les-Palmiers : service de la commande publique
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis - Hôtel de Ville, 3ème étage (pli cacheté en RAR ou contre récepiisé avec indication de l'objet, et la mention ne pas ouvrir)
Code postal: 83400
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO23/13
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Pour les lots 1, 2 et 3 :
1- art. 53 - prix des fournitures (70%)
2- art. 53 - valeur technique (30%)
pour les lots 4 et 5:
1- art. 53 - prix des fournitures (60%)
2- art. 53 - valeur technique (40%)
documents à remettre à l'appui de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué à l'article 10-1 du Règlement de la Consultation (ae, bpu, denc, Mémoire technique et fiches techniques du matériel proposé)
renseignements administratifs :
Commune d'Hyères-les-Palmiers, service commande publique, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709, 83412 Hyères, tél. +33 494007832
renseignements techniques :
Service voirie, M. Tonnoile,+33 494007899.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du Code des marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au +33 494007981 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr. Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. +33 480041260. Nomenclature interne: 31.04. Date prévisionnelle de notification: et de commencement d'exécution:troisième trimestre 2014.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 078-135480 (2014-04-16)
Informations complémentaires (2014-05-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-27 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182149
Se réfère à l'avis: 2014/S 78-135480
Numéro JO-S: 104
Source: OJS 2014/S 104-182149 (2014-05-27)
Avis d'attribution de marché (2014-10-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-14 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-354831
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Critères de choix des offres pour les lots no1, 2 et 3 : 1.Art. 53 - Prix des fournitures (70%, 2.Art. 53 - Valeur technique (30%) Critères de choix des offres pour les lots no4 et 5 : 1- Art. 53 - Prix des fournitures (60%), 2- Art. 53 - Valeur technique (40%). Lot no 1 : Montant annuels du marché : Minimum : 3 000 EUR TTC, Maximum : 30 000 EUR TTC, DENC = 11 958 EUR TTC Lot no 2 : Montant annuels du marché : Minimum : 5 000 EUR TTC, Maximum : 50 000 EUR TTC, DENC = 20 700 EUR TTC Lot no 3 : Montant annuels du marché : Pas de montant minimum annuel, Maximum annuel : 10 000 EUR TTC, DENC = 2 817,60 EUR TTC. Lot no 4 : Montant annuels du marché : Pas de montant minimum annuel, Pas de montant maximum annuel, DENC = 13 286,40 EUR TTC. Lot no 5 : Attibutaire : Sineu-Graff S.A.S. - 253A rue d'Epfig - BP 50048 Kogenheim - 67 232 Benfeld Cedex - Montant annuels du marché : Minimum :5 000 EUR TTC Maximum : 50 000 EUR TTC, DENC = 33 088,80 EUR TTC- Date d'attribution : 6.10.2014. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 77 B, annonce no 298 du 18.4.2014. Références de publication rectificative Parution no : 104 B, annonce no 231 du 31.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.102014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-07 📅
Nom: Henry
Adresse postale: Clos de Souspiron
Commune postale: Montfavet
Code postal: 84140

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-06 📅
Nom: Declic
Adresse postale: 6 rue du Golf - 33700 Mérignac
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700

4️⃣
Nom: Sineu Graff
Adresse postale: 253 A rue d'Epfig - BP 48 - Kogenheim
Commune postale: Kogenheim
Code postal: 67230

5️⃣
Nom: Le lot 5 : bancs publics a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
4
3
1
Source: OJS 2014/S 201-354831 (2014-10-14)
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