Viabilité hivernale sur les voies d'intérêt communautaire de catégorie 1

Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire

La présente consultation concerne : viabilité hivernale sur les voies d'intérêt communautaire de catégorie 1.
Les prestations du marché à bons de commande consistent en :
- l'établissement d'un plan d'organisation des circuits,
- la mise à disposition de matériel, composé de camions, de saleuses, de rabots, de chargeurs et d'équipements spéciaux,
- l'installation et la maintenance de la zone de garage et de stockage des fondants,
- l'astreinte des chauffeurs et des cadres,
- la tenue de la main courante des interventions et des astreintes,
- les interventions, la mise en œuvre et la fourniture des fondants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cofiroute

Qui ?

• Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-27	Avis de marché
2014-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déverglaçage
Quantité ou étendue:

Il S'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique.Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini(e) comme suit :Seuil minimum (TTC) 80 000 EUR.Seuil maximum (TTC) Sans maximum.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction éventuelle du marché.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Ce marché comporte un période d'astreinte annuelle qui court du 15 novembre de l'année " n " pour se terminer au 15 mars de l'année " n + 1 ".Les interventions en périodes d'astreinte feront l'objet de bons de commandes.Toutefois, ces dates peuvent être modifiées pour faire face aux intempéries plus précoces ou plus tardives.Dans ces cas de circonstances exceptionnelles, les périodes d'astreintes seront avancées ou prolongées par bons de commandes complémentaires.Pour la période hivernale 2014-2015 la campagne débutera le 15.11.2014 et se terminera le 15.3.2015.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déverglaçage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-orleans.fr 🌏
Téléphone: +33 238787575 📞
Fax: +33 238787622 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-27 📅
Date limite de soumission: 2014-03-25 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-036279
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr Marché à bons de commande. Délai d'exécution : 1 an, du 1.10.2014 jusqu'au 1.10.2015. Renseignements techniques et administratifs : Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, http://www.agglo-orleans.fr, http://marches-publics.orleans.fr 45058 Orléans Cedex 1 Unité monétaire utilisée, l'euro. Les critères sont pondérés selon un coefficient et non un pourcentage. Informations complémentaires pour les recours : - référé contractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 et suivants du Cja, pouvant être introduit après la signature du marché. Le référé contractuel n'est toutefois pas ouvert au demandeur ayant fait usage du référé précontractuel, sous réserve que le pouvoir adjudicateur ait respecté le délai de suspension et se soit conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. Le référé contractuel ne peut également pas être exercé à l'égard des contrats dont la passation n'est pas soumise à une obligation de publicité préalable lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du marché, rendu. Publique son intention de le conclure et observé un délai de 11 jours après cette publication, ni à l'égard des contrats soumis à publicité préalable auxquels ne s'applique pas l'obligation de communiquer la décision d'attribution aux candidats non retenus lorsque le pouvoir adjudicateur a accompli la même formalité. Le Ta compétent peut être saisi au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. En l'absence de cette publication, le Ta peut être saisi jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. Conditions de remise des offres : Les modalités pratiques de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation et parles conditions générales de la plateforme des marchés publics de l'agglo. Ces documents font partie intégrante du dossier de consultation des entreprises. Conditions de retrait du Dce: Le Dossier de consultation des entreprises est accessible librement et gratuitement sur la plateforme des marchés publics de la communauté d'agglo. Cette plateforme est accessible sur le site internet de l'agglo www.agglo-orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant : http://marches-publics.orleans.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.1.2014.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr

Marché à bons de commande.

Délai d'exécution : 1 an, du 1.10.2014 jusqu'au 1.10.2015.

Renseignements techniques et administratifs :

Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, http://www.agglo-orleans.fr, http://marches-publics.orleans.fr

45058 Orléans Cedex 1

Unité monétaire utilisée, l'euro. Les critères sont pondérés selon un coefficient et non un pourcentage.

Informations complémentaires pour les recours :

- référé contractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 et suivants du Cja, pouvant être introduit après la signature du marché. Le référé contractuel n'est toutefois pas ouvert au demandeur ayant fait usage du référé précontractuel, sous réserve que le pouvoir adjudicateur ait respecté le délai de suspension et se soit conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. Le référé contractuel ne peut également pas être exercé à l'égard des contrats dont la passation n'est pas soumise à une obligation de publicité préalable lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du marché, rendu.

Publique son intention de le conclure et observé un délai de 11 jours après cette publication, ni à l'égard des contrats soumis à publicité préalable auxquels ne s'applique pas l'obligation de communiquer la décision d'attribution aux candidats non retenus lorsque le pouvoir adjudicateur a accompli la même formalité. Le Ta compétent peut être saisi au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. En l'absence de cette publication, le Ta peut être saisi jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché.

Conditions de remise des offres :

Les modalités pratiques de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation et parles conditions générales de la plateforme des marchés publics de l'agglo. Ces documents font partie intégrante du dossier de consultation des entreprises.

Conditions de retrait du Dce:

Le Dossier de consultation des entreprises est accessible librement et gratuitement sur la plateforme des marchés publics de la communauté d'agglo. Cette plateforme est accessible sur le site internet de l'agglo www.agglo-orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant : http://marches-publics.orleans.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne : viabilité hivernale sur les voies d'intérêt communautaire de catégorie 1.

Les prestations du marché à bons de commande consistent en :

- l'établissement d'un plan d'organisation des circuits,

- la mise à disposition de matériel, composé de camions, de saleuses, de rabots, de chargeurs et d'équipements spéciaux,

- l'installation et la maintenance de la zone de garage et de stockage des fondants,

- l'astreinte des chauffeurs et des cadres,

- la tenue de la main courante des interventions et des astreintes,

- les interventions, la mise en œuvre et la fourniture des fondants.

Quantité ou étendue:

Il S'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique.

Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini(e) comme suit :

Seuil minimum (TTC) 80 000 EUR.

Seuil maximum (TTC) Sans maximum.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction éventuelle du marché.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Ce marché comporte un période d'astreinte annuelle qui court du 15 novembre de l'année " n " pour se terminer au 15 mars de l'année " n + 1 ".

Les interventions en périodes d'astreinte feront l'objet de bons de commandes.

Toutefois, ces dates peuvent être modifiées pour faire face aux intempéries plus précoces ou plus tardives.

Dans ces cas de circonstances exceptionnelles, les périodes d'astreintes seront avancées ou prolongées par bons de commandes complémentaires.

Pour la période hivernale 2014-2015 la campagne débutera le 15.11.2014 et se terminera le 15.3.2015.

Description des options:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an allant du 1.10.2014 jusqu'au 1.10.2015.

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans pouvoir excéder le 1.10.2018.

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO 1506

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

- liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les prestations sont financées par le budget principal de l'agglo. Le paiement s'effectue par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (coeff 6) % (60)
2. Prix des prestations (coeff 4) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire : service des marchés
Adresse postale: espace Saint-Marc ou http://marches-publics.orleans.fr, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801 Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 1506
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr

Marché à bons de commande.

Délai d'exécution : 1 an, du 1.10.2014 jusqu'au 1.10.2015.

Renseignements techniques et administratifs :

Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, http://www.agglo-orleans.fr, http://marches-publics.orleans.fr

45058 Orléans Cedex 1

Unité monétaire utilisée, l'euro. Les critères sont pondérés selon un coefficient et non un pourcentage.

Informations complémentaires pour les recours :

- référé contractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 et suivants du Cja, pouvant être introduit après la signature du marché. Le référé contractuel n'est toutefois pas ouvert au demandeur ayant fait usage du référé précontractuel, sous réserve que le pouvoir adjudicateur ait respecté le délai de suspension et se soit conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. Le référé contractuel ne peut également pas être exercé à l'égard des contrats dont la passation n'est pas soumise à une obligation de publicité préalable lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du marché, rendu.

Publique son intention de le conclure et observé un délai de 11 jours après cette publication, ni à l'égard des contrats soumis à publicité préalable auxquels ne s'applique pas l'obligation de communiquer la décision d'attribution aux candidats non retenus lorsque le pouvoir adjudicateur a accompli la même formalité. Le Ta compétent peut être saisi au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. En l'absence de cette publication, le Ta peut être saisi jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché.

Conditions de remise des offres :

Les modalités pratiques de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation et parles conditions générales de la plateforme des marchés publics de l'agglo. Ces documents font partie intégrante du dossier de consultation des entreprises.

Conditions de retrait du Dce:

Le Dossier de consultation des entreprises est accessible librement et gratuitement sur la plateforme des marchés publics de la communauté d'agglo. Cette plateforme est accessible sur le site internet de l'agglo www.agglo-orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant : http://marches-publics.orleans.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- à tout moment, procédure de conciliation par le président du tribunal administratif (Ta) (art. L.211-4 du code de justice administrative (cja)),

- recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision faisant grief,

- référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du cja, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le recours doit être notifié au pouvoir adjudicateur en même temps et selon les mêmes modalités que le dépôt du recours au greffe du TA compétent.

(suite dans la rubrique renseignements complémentaires)

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 023-036279 (2014-01-27)

Avis d'attribution de marché (2014-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-281510
Se réfère à l'avis: 2014/S 23-036279
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublics.orleans.fr Marché à bons de commande passé pour un minimum de 80 000 EUR HT/an et sans montant maximum. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (COEFF 6) (60)
2. Prix des prestations (COEFF 4) (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-17 📅
Nom: Cofiroute
Adresse postale: rue Jean Bertin
Commune postale: Saran
Code postal: 45770

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— À tout moment, procédure de conciliation par le président du Tribunal administratif (TA) – (art. L.211-4 du Code de justice administrative (CJA)),

— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision faisant grief,

— référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du CJA, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le recours doit être notifié au pouvoir adjudicateur en même temps et selon les mêmes modalités que le dépôt du recours au greffe du TA compétent.

Suite dans la rubrique renseignements complémentaires.

Source: OJS 2014/S 156-281510 (2014-08-12)

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